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  1. Résultat n°1

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W68

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Tunnel sous la Citadelle, construction. - Actions foncières : dossiers de suivi, notamment acquisition des terrains et locaux RDTD, expropriation VNF, expropriation MARTIN, acquisition de terrain de la station SHELL, acquisition de terrain de la Fédération de pêche et de pisciculture du Doubs, acquisition des terrains MANDRET et BEUCHER, suppression de l'école maternelle de Rivotte (1986-1994). - Assurances du chantier : contrats tous risques chantiers (TRC) et polices uniques de chantiers (PUC) génie civil, prorogation (1995). - Autorisations d'urbanisme : permis de construire et de démolir (permis de construire locaux techniques, permis démolition école maternelle Rivotte, permis de démolir RDTD, permis de démolir 8 faubourg Rivotte, permis déplacement station service Rivotte, demande d'autorisation d'abattage d'arbres terrain BEUCHER Tarragnoz) (1993-1949). - Relations avec les Monuments de France et la DRAC : correspondance, notamment relative à un mur classé au pied de la Tour Notre-Dame (côté Tarragnoz) endommagé par les travaux (1993-1995).

    Date

    1986-1995

    Cote

    537W16

    • Contexte : 537W

    • Tunnel sous la Citadelle, construction. - Actions foncières...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti : valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), plans de situation, plans parcellaires (classement par ordre alphabétique des noms de communes dans lesquelles se trouvent des propriétés et bâtiments de la ville de Besançon : Beure ; Busy ; Chalèze ; Chalezeule ; Chemaudin ; Chenecey-Buillon ; Ecole-Valentin ; Miserey ; Montfaucon ; Montfort ; Morre ; Thise ; Vaire-Arcier ; La Vèze).

    Date

    1986

    Cote

    462W70

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre A : Avenue des Abattoirs ; Rue d'Alsace ; Rue de l'Amitié ; Rue Ampère ; Rue d'Arènes ; Rue d'Artois ; Rue des Aubépines ; Chemin d'Avanne à Velotte). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W60

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W63

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W69

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres H à L : Rue du Professeur Haag ; Rue du Docteur Heitz ; Avenue d'Helvétie ; Place Victor Hugo ; Rue Victor Hugo - Square Castan ; Rue Hugues Ier ; Place du Huit Septembre ; Avenue de l'Ile de France ; Rue Isenbart ; Rue Léon Jouhaux ; Chemin des Journaux ; Rue Kepler ; Rue La Fayette ; Impasse Le Corbusier ; Avenue Léo Lagrange ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Lavoisier ; Rue de la Liberté ; Rue du Lycée). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W65

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W67

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W62

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W61

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W64

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W66

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Comité départemental d'information et de liaison des Levés à Grande Echelle : correspondance, comptes rendus des réunions (1968-1978) "Chemin de la Vaîte" (Jobard Henri), cession d'un terrain : correspondance (1956) Station d'épuration des eaux usées (bassin de décantation de Port Douvot), acquisition à l'amiable des terrains traversés par le collecteur ouest : correspondance, promesses de vente (1962) Terrains communaux : correspondance générale Acquisitions et cessions : correspondance (1972-1974)

    Date

    1956-1978

    Cote

    88W103

    • Contexte : 88W

    • Comité départemental d'information et de liaison des...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME