ACTION ECONOMIQUE - Recherche

1

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

Date

1981-1983

Cote

86W35

Contexte : 86W
Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

2

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).

Date

2007

Cote

34W_GB46

Contexte : 34W_GB
SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

3

Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial de promotion de l'apprentissage et de l'alternance piloté par la Mission Locale : dossier de suivi (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

34W_GB38

Contexte : 34W_GB
Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

4

Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1978-1986)

Date

1978-1987

Cote

86W26

Contexte : 86W
Affaires générales : correspondance, divers documents...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

5

Ville de Besançon, statistiques économiques : listes des entreprises classées par nombre de salariés, évolution de l'emploi, répartition des entreprises par secteurs d'activité, marché de l'emploi, demandeurs d'emploi

Date

1985-1988

Cote

86W80

Contexte : 86W
Ville de Besançon, statistiques économiques : listes...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

6

Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).

Date

1973-1987

Cote

86W58

Contexte : 86W
Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales :...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

7

Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils, redynamisation de la vie économique, médiation socio-économique, demande d'aide au titre du FRE (fonds de revitalisation économique), mobilisation de crédits financiers pour des opérations de création d'activité : bilan d'expérimentation , notes d'intention, notes de synthèses, tableaux de statistiques

Date

1998-2000

Cote

401W12

Contexte : 401W
Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils,...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

8

Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

Date

1986

Cote

86W19

Contexte : 86W
Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

9

Commissariat à l'industrialisation et au développement économique en Franche-Comté, création : études, notes, correspondance

Date

1997

Cote

474W30

Contexte : 474W
Commissariat à l'industrialisation et au développement...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

10

Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie marchande des "408", suivi du dossier suite à l'incendie du 17 mars 2002 : correspondance, rapports, mémoires (2002).

Date

2002

Cote

539W51

Contexte : 539W
Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

11

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

Date

1973-1977

Cote

86W33

Contexte : 86W
Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

12

VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

Date

1969-1980

Cote

86W72

Contexte : 86W
VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

13

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la SCI MELIPER (10 décembre 1999) - autorisation de prise de possession de locaux dans le bâtiment "X" à Messieurs Feuvrier et Cordier (1999) - pas d'acte de cession - cession d'un terrain à bâtir aux sociétés BATIFRANC et CIAL FINANCES - financière JEANBRUN (8 juillet 1998) - acquisition d'un ensemble immobilier vendu par le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Espaces industriels de Palente" (7 juillet 1998) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la société BATIFRANC - SERCOM - USIMICRON (7 juillet 1998) - (deux pochettes) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (12 mai 1995) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (23 février 1998) - cession d'un terrain à bâtir à la société AGCI (CBGM) (2 janvier 1991) - cession d'un terrain à bâtir à la SCI VERPRIM (28 septembre 1990) - cession au "groupe des industries métallurgiques, microtechniques et connexes du Département du Doubs" (GIMM) (4 septembre 1990) - cession d'un terrain à bâtir à la SARL "Arc en ciel" (27 juin 1990)

Date

1995-1999

Cote

481W20

Contexte : 481W
Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

14

Relations avec l'entreprise de transports "Jantet", chemin de l'Escale : correspondance (1982-2002) ; contentieux.- affaire Granvoinet Tournier contre la ville de Besançon, recours en annulation contre deux autorisations de travaux délivrées à la société Jantet (aménagement d'un parking poids lourds) : correspondance, copie du jugement (2001)

Date

1982-2002

Cote

474W24

Contexte : 474W
Relations avec l'entreprise de transports "Jantet",...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

15

IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.

Date

1997-2002

Cote

5W_GB19

Contexte : 5W_GB
IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

16

Correspondance au départ et notes : chrono (1985).

Date

1985

Cote

86W18

Contexte : 86W
Correspondance au départ et notes : chrono (1985).

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

17

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2004).

Date

2004

Cote

5W_GB36

Contexte : 5W_GB
Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

18

Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon : correspondance, comptes rendus de réunion, comptabilité, rapports d'activité

Date

1982-1991

Cote

86W117

Contexte : 86W
Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

19

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

Date

2005-2007

Cote

539W120

Contexte : 539W
Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

20

Interventions économiques (présence de la ville à Micronora en 1996) : dossier de préparation ; documents de communication économique élaborés par le service communication : plaquettes, bilans, correspondance (1998-2006) ; dossier "le développement économique d'une capitale régionale, Besançon, dossier IRADES, Université de Franche Comté (1996)

Date

1996-2006

Cote

455W19

Contexte : 455W
Interventions économiques (présence de la ville à Micronora...

Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION

21

1 media

Affaire Lip : coupures de presse (locale, régionale, nationale), tracts syndicaux, bulletin d'information des travailleurs de chez Lip "Lip Unité"

Date

1973-1974

Cote

465W15

Contexte : 465W
Affaire Lip : coupures de presse (locale, régionale,...

Producteur :

SERVICE DOCUMENTATION

22

Correspondance au départ et notes : chrono (1982).

Date

1982

Cote

86W15

Contexte : 86W
Correspondance au départ et notes : chrono (1982).

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

23

Société française de chronométrie et de microtechnique de Besançon, organisation du congrès international de chronométrie de 1985 : correspondance, subvention municipales

Date

1983

Cote

86W89

Contexte : 86W
Société française de chronométrie et de microtechnique...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

24

Correspondance au départ : chrono (1978).

Date

1978

Cote

86W2

Contexte : 86W
Correspondance au départ : chrono (1978).

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

25

SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo Plastique Industrie), dossier de suivi de l'entreprise : délibération municipale relative à la cession par la commune de Besançon de locaux situés 8 rue Einstein (anciens locaux de l'entreprise "Clean Way") daté du 15 mai 1995, articles de presse, historique du projet, note, correspondance, dossier relatif à l'extension des locaux de l'entreprise (1994-2003). AUDEMAR Piguet, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'installation d'un service après-vente : compromis de vente d'un terrain situé sur le Parc d'Activité Lafayette (1999, copie), correspondance, note, compte-rendu de réunion, plaquettes de présentation de l'entreprise.

Date

1999-2001

Cote

5W_GB7

Contexte : 5W_GB
SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

26

Relations Ville de Besançon / compagnons du devoir : correspondance, notes, journal de l'association "Compagnons du devoir" (2004).

Date

2004

Cote

539W40

Contexte : 539W
Relations Ville de Besançon / compagnons du devoir...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

27

Projet "salles propres" (travail en atmosphère propre, facteur de qualité et vecteur de développement des microtechniques ; sensibilisation des entreprises à la problématique de l'environnement contrôlé) : enquêtes, notes, études, comptes rendus de réunions, correspondance avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs

Date

1997-2001

Cote

474W12

Contexte : 474W
Projet "salles propres" (travail en atmosphère propre,...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

28

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession d'emplacements de parkings à la sci "VALENTINE 2003" ((23 février 2006) - cession d'un local professionnel du rez de chaussée du bâtiment "Z" à la SARL DIXI (23 février 2006) - cession à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI) de locaux professionnels à usage de parking (7 janvier 2005) - cession à la ville de Besançon de locaux professionnels et d'emplacements de parking (7 janvier 2005) - opération de clôture de la ZAC : notes internes (2004) - cession des locaux "Clicherie Comtoise" : correspondance (2004)

Date

2005-2006

Cote

481W23

Contexte : 481W
Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

29

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

Date

1989-1991

Cote

86W37

Contexte : 86W
Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

30

Protocole ARTT (aménagement et réduction du temps de travail), négociations et mise en place : documents de travail (2001).

Date

2001

Cote

34W_GB14

Contexte : 34W_GB
Protocole ARTT (aménagement et réduction du temps de...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

31

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), création, gestion, relations avec la Chambre de Commerce du Doubs et la ville de Besançon : correspondance, comptes-rendus de réunions, extraits de délibérations du conseil municipal de Besançon, extraits de délibérations du comité de syndicat, arrêté préfectoraux (notamment de création du syndicat, 29 mai 1985), comptes-rendus de réunions des commissions, du comité du syndicat, budget du syndicat (1985-1988) SMEIB, commercialisation : correspondance, comptes-rendus des réunions de la commission "commercialisation" (1986-1988) SMEIB, manifestation de clôture de l'opération d'aménagement de l'espace industriel (28 et 29 novembre 2003: dossier d'organisation, dossier de presse, correspondance (2003) ; SMEIB : coupures de presse (1985-1989) Cession des locaux anciennement occupés par l'entreprise "Régie Networks" à la société "Vector" : délibération, compromis de vente, correspondance, estimation du domaine (2001)

Date

1985-2003

Cote

481W1

Contexte : 481W
Création du syndicat
Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

32

Primes et aides au développement économique : documentation et correspondance (1976-1978) ; bilan des permis de construire accordés pour des locaux industriels ou commerciaux (1977-1981) ; SCET (société centrale pour l'équipement du territoire) : correspondance (1972-1981) ; Zones industrielles Roche-lez-Beauprés / Thise (1971-1978), Saint Vit (1980-1988) ; secteurs de Montboucons et des Justices (1982); carrière d'Avanne/Aveney (1984-1988), relations avec la ville : correspondance.

Date

1971-1988

Cote

86W116

Contexte : 86W
Primes et aides au développement économique : documentation...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

33

Opération "renouveau économique de Besançon" : dossier de presse (présentation des entreprises du génie bio-médical), plaquettes des entreprises

Date

1994-1995

Cote

474W21

Contexte : 474W
Opération "renouveau économique de Besançon" : dossier...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

34

Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1972-1982)

Date

1972-1982

Cote

86W25

Contexte : 86W
Affaires générales : correspondance, divers documents...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

35

Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès du District du Grand Besançon : notes, extraits du registre de délibération du conseil districal et du conseil municipal, correspondance (1999-2001). - Société Nouvelle de Défroissage et Repassage (SNDR), installation de l'entreprise dans les anciens locaux des usines textiles Weil aux Tilleroyes (1999-2000). - Lip précision Industrie, aide exceptionnelle à l'investissement immobilier (2001). - Société Héméris, projet de raccordement au réseau Lumière (2001). - S.A. Chays, projet d'installation d'une usine d'alimentation animale (2001). - S.A. R. Bourgeois (2001). - Cobra International (commune de Pelousey), construction d'un bâtiment industriel pour la fabrication et la commercialisation d'articles de maroquinerie et de bracelets de montre (2001).}

Date

1999-2001

Cote

5W_GB38

Contexte : 5W_GB
Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

36

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2005).

Date

2005

Cote

5W_GB37

Contexte : 5W_GB
Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

37

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), ravalement des façades des bâtiments X et Z : dossier de marché (titulaire COLA), plans, déclaration de travaux

Date

2000

Cote

481W9

Contexte : 481W
Travaux : plans, dossiers de marchés publics,
Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

38

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de R à S) : correspondance

Date

1971-1992

Cote

86W68

Contexte : 86W
Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

39

Plan de développement de l'emploi pour un développement durable et maîtrisé, propositions de la ville de Besançon pour un plan de redéploiement économique de l'agglomération : fiches techniques, délibérations du conseil municipal, correspondance, notes, études

Date

1999

Cote

474W11

Contexte : 474W
Plan de développement de l'emploi pour un développement...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

40

BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).

Date

1996-2002

Cote

5W_GB6

Contexte : 5W_GB
BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

41

Commission "Economie et Tourisme" : dossiers par commissions comprenant généralement compte-rendu, convocation, ordre du jour, documents de préparation.

Date

2000

Cote

5W_GB2

Contexte : 5W_GB
Commission "Economie et Tourisme" : dossiers par commissions...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

42

Aides financières en faveur des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la société IEN (Industries Entreprises Nouvelles) : liasses contenant principalement les dossiers adressés au service économique en vue de l'attribution d'une participation financière aux frais de formation assurée aux créateurs d'entreprises (1988-1990) SARL LABO+, locataire avec promesse de vente d'un bâtiment à usage industriel sis rue Lavoisier : correspondance (1985-1990) Société NEO TYPO: correspondance (1981-1990).

Date

1988-1990

Cote

86W61

Contexte : 86W
Aides financières en faveur des créateurs d'entreprises...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

43

Correspondance au départ : chrono (octobre 1982 à décembre 1983).

Date

1982-1983

Cote

86W8

Contexte : 86W
Correspondance au départ : chrono (octobre 1982 à décembre...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

44

Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, articles de presse, avant-projet pour l'aménagement de l'ancien site UAC, plans de bornage, devis des travaux envisagés, compte-rendu de réunion pour le suivi des travaux, photographies des bâtiments à démolir, extraits du Plan d'Occupation des Sols, notes d'information.

Date

1997-2000

Cote

5W_GB10

Contexte : 5W_GB
Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

45

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), dossiers des séances du comité : extraits originaux des délibérations, comptes-rendus des réunions, pièces à l'appui (documents budgétaires, conventions, bilans), ordres du jour, correspondance relative au contrôle de légalité, documents préparatoires des séances. Séances du 9 avril 1999 et du 25 octobre 1999

Date

1999

Cote

481W12

Contexte : 481W
Comité du syndicat : registres de délibérations et...
Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

46

Correspondance au départ et notes : chrono (1986)

Date

1986

Cote

86W22

Contexte : 86W
Correspondance au départ et notes : chrono (1986)

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

47

Commission économie : procès-verbaux et pièces jointes (lacunes) (26 avril 1971 au 16 mai 1979)

Date

1971-1979

Cote

86W23

Contexte : 86W
Commission économie : procès-verbaux et pièces jointes...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

48

INSERM, installation à Besançon d'une unité et création d'un Pôle de génie biologique et médical animé par l'ITLBM (institut des technologies logistiques biologiques et médicales) correspondance, notes, délibérations du conseil municipal

Date

1979-1985

Cote

86W53

Contexte : 86W
INSERM, installation à Besançon d'une unité et création...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

49

Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, articles de presse, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville (1997), bail d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Temps et passion (copie, 1992), contrat d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Mareschal Industrie concernant des locaux à Palente (copie, 1993), avenant, statuts de Mareschal Industrie (copie), dossier relatif à la marque "Taboo-Taboo" (1992-2002). Kiosque d'Or - Intermarché, dossier de suivi de l'entreprise : extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville, comptes-rendus de réunion, correspondance, statuts de Kiosque d'Or (copie), dossier de subvention auprès du District du Grand Besançon, notes (1997-1998).

Date

1992-2002

Cote

5W_GB14

Contexte : 5W_GB
Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

50

Ville de Besançon, statistiques économiques : listes des entreprises classées par nombre de salariés, évolution de l'emploi, répartition des entreprises par secteurs d'activité, marché de l'emploi, demandeurs d'emploi

Date

1985-1988

Cote

86W81

Contexte : 86W
Ville de Besançon, statistiques économiques : listes...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

51

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de D à L) : correspondance

Date

1971-1992

Cote

86W65

Contexte : 86W
Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

52

MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier) du 14 au 17 mars 2006, participation de la CAGB : documents de travail, comptes rendus de réunion, notes (2006).

Date

2006

Cote

34W_GB15

Contexte : 34W_GB
MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier)...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

53

Direction du Développement Economique : chrono courrier départ 2005.

Date

2005

Cote

34W_GB1

Contexte : 34W_GB
Direction du Développement Economique : chrono courrier...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

54

Comité Local de Développement et de Prospection du Grand Besançon (CLDP), puis Comité Local de Développement (CLD), fonctionnement pour les années 2002 et 2003 : comptes rendus de réunion, documents préparatoires, documents de travail (2002-2003).

Date

2002-2003

Cote

34W_GB6

Contexte : 34W_GB
Comité Local de Développement et de Prospection du...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

55

Correspondance au départ et notes : chrono (1987).

Date

1987

Cote

86W20

Contexte : 86W
Correspondance au départ et notes : chrono (1987).

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

56

Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles de voyage), projets d'extension à Planoise, aux Prés de Vaux : presse, délibération du conseil municipal, conventions, plans, documents photographiques.

Date

1978-1981

Cote

86W54

Contexte : 86W
Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

57

Témis, pôle européen des microtechniques, création : notes préalables à la réalisation du site de Témis, études (1989-2001) ; création d'une maison des microtechniques sur le site de Témis : études, rapports (2002)

Date

1989-2002

Cote

474W25

Contexte : 474W
Témis, pôle européen des microtechniques, création...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

58

Etablissement public foncier local (EPFL), projet de création et définition d'une politique foncière d'agglomération pilotée par l'AUDAB, suivi de la CAGB : correspondance, notes, comptes rendus de réunion du groupe de travail, dossier de documentation relatif à l'EPFL de la région grenobloise (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

34W_GB32

Contexte : 34W_GB
Etablissement public foncier local (EPFL), projet de...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

59

Etudes économiques sur Besançon, les dossiers de l'IRADES (Université de Franche Comté) : "Besançon, citadelle assiégée ou métropole en devenir ?" (1996), "Ville de Besançon, l'emploi au coeur" (1996).

Date

1996

Cote

539W69

Contexte : 539W
Etudes économiques sur Besançon, les dossiers de l'IRADES...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

60

Correspondance au départ : chrono (septembre à décembre 1979)

Date

1979

Cote

86W4

Contexte : 86W
Correspondance au départ : chrono (septembre à décembre...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

61

Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises", situé 3 rue Violet : correspondance, plaquette de présentation, délibération du conseil municipal.

Date

1986-1990

Cote

86W60

Contexte : 86W
Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises",...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

62

Action économique du Grand Besançon, études et rapports : étude des contraintes et conséquences juridiques et financières de l'application du plan de gestion des déchets pour le District du Grand Besançon (2 juillet 1996), bilan de la journée d'étude du Club des Districts Industriels Français sur la communication des savoir-faire locaux (17 mai 1999), rapport de stage d'A. Renard réalisé à la communauté d'agglomération sur la régulation du marché de l'emploi d'une administration publique (2000), dossier de marché d'étude intitulée "Analyse prospective des marchés de l'immobilier d'entreprise" (2002).

Date

1996-2002

Cote

5W_GB42

Contexte : 5W_GB
Action économique du Grand Besançon, études et rapports...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

63

Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), mise en place : rapport préparatoire de l'assemblée générale constitutive (13 décembre 2000), statuts, propositions de règlement intérieur, convention de mise à disposition des locaux et des services entre l'AUDAB et la CAGB (copie, mars 2001), convention entre le FNADT et l'AUDAB relative à l'acquisition de matériel (copie, 2001). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), fonctionnement : extraits des rapports d'activité de l'AUDAB (2001 et 2002), correspondance, rapport du Bureau spécial AUDAB (1er mars 2002), comptes rendus des réunions de coordination (2001-2002), fiches techniques thématiques réalisées par l'AUDAB sur la CAGB (données statistiques relatives au logement, emploi public, emploi privé, niveaux de formation, etc.) en juin 2002, procès-verbaux et rapports préparatoires des conseils d'administration de l'AUDAB (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

5W_GB43

Contexte : 5W_GB
Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB),...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

64

Service économique de la ville de Besançon : proposition budgétaires (1972-1978) Charte économique de la ville de Besançon : documents préparatoires (1974)

Date

1972-1978

Cote

86W107

Contexte : 86W
Service économique de la ville de Besançon : proposition...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

65

Organisation d'une soirée "managers d'entreprises" par la mairie à l'occasion de l'exposition du Centre National d'Etudes Spatiales (CNES), "les enjeux de l'espace" à l'ENSMM (école nationale supérieure de mécaniques et des microtechniques) de Besançon (avril-mai 1999) : dossier d'organisation

Date

1999

Cote

474W23

Contexte : 474W
Organisation d'une soirée "managers d'entreprises"...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

66

Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB : documents de présentation de l'association, correspondance départ et arrivée, rapport d'activité (2001, 2002, 2004), comptes rendus du Conseil d'Administration, extraits du registre de délibérations du Conseil de Communauté, comptes rendus des Assemblées Générales, comptes annuels détaillés (2002 et 2004), étude FCE/DRIRE sur la "différenciation territoriale de la France Comté dans le secteur des microtechniques", dossier relatif à la réhabilitation du bâtiment des usines Weil pour la création d'un centre d'appel (2003), notes (2001-2005).

Date

2001-2005

Cote

5W_GB39

Contexte : 5W_GB
Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

67

Service du développement local : chrono courrier de l'année 2005 (n°1 à 247) et 2006 (n°130 à 451).

Date

2005-2006

Cote

539W85

Contexte : 539W
Service du développement local : chrono courrier de...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

68

"SPL Infos"- Lettre du Système Productif Localisé des Microtechniques, réalisation : documents de préparation, maquettes des projets, exemplaires de la Lettre SPL (n° 0, n°1, n°2, n°3 et n°11), comptes-rendus du comité de suivi et d'animation, notes de présentation, photographies couleurs du Salon Micronora (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

5W_GB31

Contexte : 5W_GB
"SPL Infos"- Lettre du Système Productif Localisé des...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

69

Cré-Entreprendre Initiative (CEI), participation du District du Grand Besançon et de la CAGB (dispositif de soutien/suivi financier à destination des très petites entreprises) : bilans financiers, extraits de délibération, documents de travail, rapports du Conseil d'Administration (2005-2006) ; Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) du Doubs (piloté par CEI), suivi par la CAGB : documents de travail, comptes rendus de réunion (2004-2006).

Date

2004-2006

Cote

34W_GB10

Contexte : 34W_GB
Cré-Entreprendre Initiative (CEI), participation du...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

70

USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998). Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).

Date

1990-2003

Cote

5W_GB16

Contexte : 5W_GB
USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

71

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), problèmes fiscaux liés à l'opération de réaménagement des locaux LIP de Palente : études, notes, extraits de délibérations (1985-1986) ; taxe foncière : avis d'imposition (1987-1998) ; locaux réaménagés : déclarations aux services fiscaux (1987-1996) ; taxe à la valeur ajoutée (TVA) : bordereaux de déclarations aux services fiscaux (1986-2004)

Date

1985-2004

Cote

481W13

Contexte : 481W
Finances : comptabilité et documents budgétaires
Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

72

Correspondance au départ : chrono (janvier à août 1979).

Date

1979

Cote

86W3

Contexte : 86W
Correspondance au départ : chrono (janvier à août 1979).

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

73

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : titres et mandats, calculs des indemnités de la SEDD, comités syndicaux et délibération (2007).

Date

2007

Cote

34W_GB45

Contexte : 34W_GB
SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

74

TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques) : comptes rendus du groupe de pilotage, décision, rapports d'activité 2001 et 2002.

Date

2002-2004

Cote

5W_GB40

Contexte : 5W_GB
TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques)...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

75

Microtechniques, débat sur les microtechniques à Besançon (à l'occasion du passage du train "Forum - Les Echos" le 27/2/1980) : correspondance, notes

Date

1980

Cote

86W90

Contexte : 86W
Microtechniques, débat sur les microtechniques à Besançon...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

76

Correspondance au départ : chrono (1984).

Date

1984

Cote

86W9

Contexte : 86W
Correspondance au départ : chrono (1984).

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

77

Correspondance au départ : chrono (1985).

Date

1985

Cote

86W10

Contexte : 86W
Correspondance au départ : chrono (1985).

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

78

Direction économie, emploi, tourisme : extraits des délibérations du conseil municipal concernant la direction (originaux avec tampon de la Préfecture)

Date

2002-2003

Cote

474W5

Contexte : 474W
Direction économie, emploi, tourisme : extraits des...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

79

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : chrono courrier (1998-2001)

Date

1998-2001

Cote

481W25

Contexte : 481W
Chrono courrier
Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

80

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

Date

2007-2008

Cote

539W119

Contexte : 539W
Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Résultats de la recherche

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).

Date

Cote

Contexte : 34W_GB

Producteur :

Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial de promotion de l'apprentissage et de l'alternance piloté par la Mission Locale : dossier de suivi (2001-2002).

Date

Cote

Contexte : 34W_GB

Producteur :

Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1978-1986)

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Ville de Besançon, statistiques économiques : listes des entreprises classées par nombre de salariés, évolution de l'emploi, répartition des entreprises par secteurs d'activité, marché de l'emploi, demandeurs d'emploi

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 401W

Producteur :

Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Commissariat à l'industrialisation et au développement économique en Franche-Comté, création : études, notes, correspondance

Date

Cote

Contexte : 474W

Producteur :

Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie marchande des "408", suivi du dossier suite à l'incendie du 17 mars 2002 : correspondance, rapports, mémoires (2002).

Date

Cote

Contexte : 539W

Producteur :

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 481W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 474W

Producteur :

IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.

Date

Cote

Contexte : 5W_GB

Producteur :

Correspondance au départ et notes : chrono (1985).

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2004).

Date

Cote