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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (dispositif PALULOS), subventions accordées pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 2005 et 2008 déposés par la commune de Routelle (2005, n°110), de Novillars (2005, n°116), d'Audeux (n°144, 2007), de Vaire Arcier (n°143).
Cote
35W_GB3
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 35W_GB

  • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...
2

Maisons de quartier municipales et associatives (Rosemont / Saint Ferjeux, Velotte, Planoise, Montrapon / Fontaine Ecu, Grette / Butte) et MJC Palente / Orchamps, Clairs Soleils, relations avec la ville : analyses financières, correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, dossiers de projets
Cote
506W5
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 506W

  • Maisons de quartier municipales et associatives (Rosemont...
3

Semaine de la petite enfance : dossier d'organisation de la manifestation (avril 2005) Partenariat culturel avec le chanteur "Aldebert", avec en particulier un concert à Paris (salle de l'Olympia) : dossier d'organisation, correspondance (2005)
Cote
569W7
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W

  • Semaine de la petite enfance : dossier d'organisation...
4

Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.
Cote
521W239
 Date
1998-2004
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.
5

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W28
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
6

Pole SPI Espace solidaire. - Epicerie, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, correspondance (2002-2003). Antennes sociales, Epicerie, Proxim social, gestion sociale de terrains, préparation budgétaire : budget, notes (2002-2003).
Cote
521W72
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - Epicerie, fonctionnement...
7

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (BMT).
Cote
521W71
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
8

Centre communal d'action sociale, recouvrement des impayés : états des poursuites avec récapitulatifs mensuels (2002-2004)
Cote
690W27
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, recouvrement des...
9

Saison 2003/2004, aides financières, aide aux loisirs : dossiers d'aides BMT.
Cote
521W125
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.9. Aide aux loisirs
  • Saison 2003/2004, aides financières, aide aux loisirs...
10

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 2003)
Cote
521W19
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
11

Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes au directeur général du CCAS, procès-verbaux de police (2001, 2003).
Cote
521W107
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.6. Aides relatives aux véhicules incendiées
  • Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes...
12

Aides financières : dossiers individuels BA - BR
Cote
521W105
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels BA - BR
13

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (avril à septembre 2003)
Cote
521W18
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
14

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 3, Besançon Montrapon, Fontaine Ecu, Saint Claude, Audeux : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W40
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
15

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W43
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
16

Demande d'asile : dossiers individuels BMT.
Cote
521W50
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.2. Aide aux immigrés
  • Demande d'asile : dossiers individuels BMT.
17

Saison 2002/2003, aides financières, aide aux loisirs : dossiers d'aides BMT.
Cote
521W126
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.9. Aide aux loisirs
  • Saison 2002/2003, aides financières, aide aux loisirs...
18

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à mars 2003)
Cote
521W17
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
19

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 2 Besançon Planoise, Boussières Quingey : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W36
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
20

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (BMT).
Cote
521W70
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
21

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).
Cote
521W173
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
22

Centre social de la Grette, organisation d'activités : correspondance, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W226
 Date
1999-2002
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.2. Centre social de la Grette
  • Centre social de la Grette, organisation d'activités...
23

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W10
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
24

Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, versement de prestation enfance payée par la CAF.
Cote
521W263
 Date
1997-2002
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance,...
25

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W9
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
26

Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place d'activités : conventions, bilans d'activités, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W264
 Date
1999-2002
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place...
27

DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils, Palente, Centre ville et Grette, Montrapon-Fontaine Ecu-Saint Claude, Planoise-Rosemont, Saint Ferjeux-Malcombe-Forum) : bilan d'activités 2002 (documents de travail).
Cote
521W163
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.3. Actions collectives
  • DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils,...
28

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - BMT.
Cote
521W243
 Date
2002
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
29

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 2001 (compte administratif) : notes de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration
Cote
690W22
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
30

Centre social de la Grette. - Locaux, mise en place, gestion et mise à disposition : correspondance, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W227
 Date
1993-2002
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.2. Centre social de la Grette
  • Centre social de la Grette. - Locaux, mise en place,...
31

Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de Planoise, fonctionnement et activités : notes et correspondance.
Cote
521W221
 Date
1999-2002
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.4. Antennes sociales
  • Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de...
32

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (BMT).
Cote
521W69
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
33

DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils, Palente, Centre ville et Grette, Montrapon-Fontaine Ecu-Saint Claude, Planoise-Rosemont, Saint Ferjeux-Malcombe-Forum) : bilan des activités, des actions, bilans sociaux pour 2001 (établis en 2002).
Cote
521W162
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.3. Actions collectives
  • DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils,...
34

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (MT).
Cote
521W175
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
35

Contrat de ville, actions collectives : bilan 1999 ; programmation de l'année 2002 : dossier préparatoire par action et synthèse des actions proposées.
Cote
521W164
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.3. Actions collectives
  • Contrat de ville, actions collectives : bilan 1999...
36

Centre social de Montrapon et de Fontaine Ecu, fonctionnement : correspondance, comptes-rendus de réunions. Locaux, mise à disposition de locaux : conventions. Activités, organisation : correspondance, notes.
Cote
521W236
 Date
1999-2002
 Lieu
Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
  • Centre social de Montrapon et de Fontaine Ecu, fonctionnement...
37

Centre communal d'action sociale, Centre des handicapés au travail (CHAT), contrôle de gestion des exercices 2000 et 2001 : tableaux de bord mensuels.
Cote
690W26
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, Centre des handicapés...
38

Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert de gestion du CCAS à l'Office d'HLM de Besançon, intégration dans le droit commun du logement social et restructuration : comptes-rendus de réunions, études, diagnostic technique social et urbain, correspondance, plans (1998-2002); Relogement des locataires : comptes-rendus de réunions, listings, correspondance, notes (1998-2002).
Cote
521W204
 Date
1998-2002
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert...
39

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (B).
Cote
521W174
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
40

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par l'association Le Roseau, chemin des Torcols (BM).
Cote
521W171
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...