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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), comptabilité : factures adressées à la ville de Besançon (copies, 1980-1993), historique et notes de synthèse (1980-1986).
Cote
539W64
 Date
1980-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), comptabilité...
2

Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : correspondance, notes, documents reçus pour information, notamment comptes-rendus de réunion du comité. A noter : le secrétariat de ce syndicat mixte est assuré par la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs.
Cote
502W15
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte de l'aérodrôme de Besançon-La Vèze
  • Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...
3

Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), comité de gestion : comptes rendus, bilans d'activités (19 - 1989).
Cote
539W67
 Date
0-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), comité...
4

Aérodrome de Besançon la Vèze, recherche d'un site pour une piste de catégorie D (7 sites envisagés dont celui de la Vèze) : plans, notices descriptives (s.d.).
Cote
86W93
 Date
0
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 86W

  • Aérodrome de Besançon la Vèze, recherche d'un site...
5

Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, fonctionnement : correspondance, comptes rendus du comité, ordre du jour.
Cote
539W38
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...
6

Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : comptes rendus de réunions, coupures de presse, études et notes
Cote
86W105
 Date
1973-1981
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, ETUDE

  • Contexte : 86W

  • Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : comptes rendus...
7

Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : correspondance, études, notes, statistiques de fréquentation, subventions
Cote
86W94
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : correspondance,...
8

Relations le syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze (siège et secrétariat à la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs) : délibérations du conseil municipal (1995), correspondance (1991-1995), procès-verbaux des réunions du comité du syndicat mixte (1989-1995), revue de presse (1986-1990), arrêté de constitution du syndicat (1987), projet de remise en état de l'aérodrome (avant-projet sommaire, 1987), plaquette de présentation de l'équipement (sans date)
Cote
463W2
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 463W

  • Relations le syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La...
9

Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), dénonciation de la convention de gestion : copies de la convention de gestion et avenants passés entre les différentes collectivités partenaires, correspondance, ordre du jour et comptes rendus du comité de gestion, rapports d'activités, presse (1994-1995).
Cote
539W66
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), dénonciation...
10

Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), suivi et participation financière de la ville de Besançon : décisions du Conseil Municipal (1978-1989).
Cote
539W65
 Date
1978-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), suivi...
11

Relations avec l'exploitant de l'aérodrome de Besançon la Vèze puis le syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze (siège et secrétariat à la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs) : délibérations du conseil municipal (1974-1989), correspondance (1985-1990), procès-verbaux des réunions du comité du syndicat mixte, en particulier de la réunion constitutive du 10 juillet 1987 (1987-1988)
Cote
463W1
 Date
1974-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 463W

  • Relations avec l'exploitant de l'aérodrome de Besançon...
12

Aérodrome de Besançon La Vèze, aménagement : avant-projet de plan de masse, mémoire explicatif et plan d'implantation
Cote
659W326
 Date
1989
 Lieu
Vèze (commune de la)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 2, Circulation à Besançon
  • Aérodrome
  • Aérodrome de Besançon La Vèze, aménagement : avant-projet...
13

Aérodrome de Besançon la Vèze, développement : correspondance, articles de presse, délibérations du conseil général du Doubs et du conseil régional de Franche Comté
Cote
86W91
 Date
1972-1978
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Aérodrome de Besançon la Vèze, développement : correspondance,...
14

Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : correspondance, notes, documents reçus pour information, notamment comptes-rendus de réunion du comité, extraits des délibérations du Conseil Municipal. A noter : le secrétariat de ce syndicat mixte est assuré par la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs.
Cote
502W16
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte de l'aérodrôme de Besançon-La Vèze
  • Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...
15

Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : statuts, arrêtés préfectoraux relatifs à la création du syndicat (1987), plans, extraits des délibérations du Conseil Municipal, dossiers préparatoires et comptes-rendus du comité syndical, correspondance.
Cote
502W17
 Date
1987-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte de l'aérodrôme de Besançon-La Vèze
  • Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...
16

Aérodrome de Dole-Tavaux, participation de la Ville de Besançon : conventions de gestion (notamment avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Jura), documents de suivi, extraits des délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, correspondance.
Cote
502W13
 Date
1978-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • AERODROME DE DOLE-TAVAUX
  • Aérodrome de Dole-Tavaux, participation de la Ville...
17

Aérodrome de Dole-Tavaux, participation de la Ville de Besançon : conventions de gestion (notamment avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Jura), documents de suivi, extraits des délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, correspondance.
Cote
502W14
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • AERODROME DE DOLE-TAVAUX
  • Aérodrome de Dole-Tavaux, participation de la Ville...
18

Aérodrome de Besançon la Vèze, projet d'implantation : dossier d'étude (1977), étude générale préliminaire, document provisoire (octobre 1975) Aérodrome de Besançon la Vèze, extension de la piste, coté sud-ouest : étude préliminaire (1974)
Cote
86W92
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 86W

  • Aérodrome de Besançon la Vèze, projet d'implantation...
19

Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon - La Vèze, participation et suivi de la CAGB : notes, comptes rendus du comité syndical, correspondance, convocations, bilans, plan parcellaire de l'extension de l'aérodrome, avant-projet de plan de masse, étude relative à la mise aux normes de l'aérodrome de Besançon - La Vèze intitulée "Analyse environnementale préalable à l'implantation du Localizer/Dme" datée d'octobre 2004.
Cote
34W_GB17
 Date
1995-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon - La Vèze,...
20

Aéroport régional de Franche Comté (Dole-Tavaux), participation financière et suivi de la ville de Besançon : notes, comptes rendus, rapport concernant une table ronde intitulée "L'avenir de l'aéroport régional de Franche Comté" daté du 7 septembre 1984, comptes rendus du comité de gestion, articles de presse (1984-1995).
Cote
539W62
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Aéroport régional de Franche Comté (Dole-Tavaux), participation...