AIDE SOCIALE - Recherche

Résultat n°1
Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif durant l'année 1995 - MA - MARG

Date

1962-1995

Cote

323W41
- Contexte : 323W : Dossiers individuels ou familiaux de bénéficiaires...
- Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°2
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (1965 au 30 décembre 1970)

Date

1965-1970

Cote

571W4
- Contexte : 571W : Délibérations et dossiers de séances de la commission...
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°3
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 9 février 1966 au 19 décembre 1968)

Date

1966-1968

Cote

571W15
- Contexte : 571W : Délibérations et dossiers de séances de la commission...
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°4
Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 avril 1966 au 15 avril 1970)

Date

1966-1970

Cote

571W25
- Contexte : 571W : Délibérations et dossiers de séances de la commission...
- Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°5
Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement préliminaire à l'enquête, fiches des équipements sociaux existants.

Date

1967-1968

Cote

521W11
- Contexte : 521W : Archives de la Direction de la solidarité et...
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.1. GENERALITE
- Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°6
Crèches : dossiers de demandes de subventions en faveur des crèches (préfet, caf, etc).

Date

1967-1969

Cote

521W260
- Contexte : 521W : Archives de la Direction de la solidarité et...
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
- Crèches : dossiers de demandes de subventions en faveur...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°7
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 29 janvier 1969 au 20 juin 1972)

Date

1969-1972

Cote

571W16
- Contexte : 571W : Délibérations et dossiers de séances de la commission...
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°8
Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 10 décembre 1970 au 13 décembre 1972)

Date

1970-1972

Cote

571W32
- Contexte : 571W : Délibérations et dossiers de séances de la commission...
- Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°9
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (30 décembre 1970 au 20 juin 1974)

Date

1970-1974

Cote

571W1
- Contexte : 571W : Délibérations et dossiers de séances de la commission...
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°10
Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 14 mai 1970 au 7 février 1973)

Date

1970-1973

Cote

571W26
- Contexte : 571W : Délibérations et dossiers de séances de la commission...
- Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°11
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 12 juillet 1972 au 21 mars 1975)

Date

1972-1975

Cote

571W17
- Contexte : 571W : Délibérations et dossiers de séances de la commission...
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°12
Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 3 janvier 1973 au 19 décembre 1974)

Date

1973-1974

Cote

571W33
- Contexte : 571W : Délibérations et dossiers de séances de la commission...
- Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°13
Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 21 mars 1973 au 14 décembre 1977)

Date

1973-1977

Cote

571W27
- Contexte : 571W : Délibérations et dossiers de séances de la commission...
- Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°14
Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 25 avril 1973 au 4 février 1977)

Date

1973-1977

Cote

571W47
- Contexte : 571W : Délibérations et dossiers de séances de la commission...
- Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°15
Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MAIRO à MANI

Date

1974-1998

Cote

329W24
- Contexte : 329W : Dossiers individuels de bénéficiaires d'aides...
- Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°16
Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOG à BOLA

Date

1974-1998

Cote

329W14
- Contexte : 329W : Dossiers individuels de bénéficiaires d'aides...
- Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°17
Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MEUR à MID1974

Date

1974-1998

Cote

329W32
- Contexte : 329W : Dossiers individuels de bénéficiaires d'aides...
- Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°18
Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOR à BOUCO

Date

1974-1998

Cote

329W16
- Contexte : 329W : Dossiers individuels de bénéficiaires d'aides...
- Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°19
Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BEDO à BELL

Date

1974-1998

Cote

329W7
- Contexte : 329W : Dossiers individuels de bénéficiaires d'aides...
- Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°20
Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.

Date

1974-1987

Cote

521W250
- Contexte : 521W : Archives de la Direction de la solidarité et...
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.6. Centre en économie sociale et familiale
- Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Résultats de la recherche

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif durant l'année 1995 - MA - MARG

Date

Cote

Producteur :

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (1965 au 30 décembre 1970)

Date

Cote

Producteur :

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 9 février 1966 au 19 décembre 1968)

Date

Cote

Producteur :

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 avril 1966 au 15 avril 1970)

Date

Cote

Producteur :

Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement préliminaire à l'enquête, fiches des équipements sociaux existants.

Date

Cote

Producteur :

Crèches : dossiers de demandes de subventions en faveur des crèches (préfet, caf, etc).

Date

Cote

Producteur :

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 29 janvier 1969 au 20 juin 1972)

Date

Cote

Producteur :

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 10 décembre 1970 au 13 décembre 1972)

Date

Cote

Producteur :

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (30 décembre 1970 au 20 juin 1974)

Date

Cote

Producteur :

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 14 mai 1970 au 7 février 1973)

Date

Cote

Producteur :

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 12 juillet 1972 au 21 mars 1975)

Date

Cote

Producteur :

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 3 janvier 1973 au 19 décembre 1974)

Date

Cote

Producteur :

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 21 mars 1973 au 14 décembre 1977)

Date

Cote

Producteur :

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 25 avril 1973 au 4 février 1977)

Date

Cote

Producteur :

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MAIRO à MANI

Date

Cote

Producteur :

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOG à BOLA

Date

Cote

Producteur :

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MEUR à MID1974

Date

Cote

Producteur :

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOR à BOUCO

Date

Cote

Producteur :

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BEDO à BELL

Date

Cote

Producteur :

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.

Date

Cote