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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : tableaux de bord (nombre de places, statistiques diverses) (2004-2006)
Cote
448W27
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
2

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - gestion centralisée des parkings et bornes de contrôle d'accès, marché n°PA3055, titulaire TRAFITEL (2004-2005)
Cote
448W5
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...
3

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - extension du jalonnement dynamique des parkings, marché n°2003-030, titulaire OPTIFIB (2003-2005) - place de la Révolution, régulation lumineuse des sas de bus, marché de 2004, titulaire SEA - pont de Chardonnet, confortement d'une pile de pont et réalisation d'un joint de dilatation, marché n°2003-129, titulaire FREYSSINET (2003-2005)
Cote
448W6
 Date
2003-2005
 Lieu
CHARDONNET (pont de), Révolution (place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...
4

Gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie, des parcs de stationnement, de la fourrière municipale, marché de prestation de services : pièces annexes au dossier (état non nominatif du personnel de VIA STATIONNEMENT, plan général de stationnement, comptes rendu d'exploitation de VIA STATIONNEMENT, délégataire en cours)
Cote
448W4
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Gestion et exploitation du stationnement payant sur...
5

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : factures, états des recettes hebdomadaires, titres de recettes, rôles de recouvrement, exercices 2001 à 2004
Cote
448W26
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
6

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes
Cote
620W435
 Date
1999-2003
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
7

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon), dépenses et recettes de l'exercice 2002 : notes, correspondance (2002) - exploitation de stationnement payant et de la fourrière, relations avec Via Stationnement (concessionnaire), délégation de service public : conventions et avenants, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1992-2001) - Via Stationnement, factures (acomptes sur rémunération) (2002). - Via Stationnement, contrôle financier par la ville de l'exercice 2002 : états hebdomadaires des recettes générales, factures, états des crédits, statistiques (2002) - Via Stationnement : états des recettes, acomptes sur rémunérations (2003).
Cote
448W25
 Date
1992-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
8

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel de signalisation lumineuse, lanternes et feux, marché n°2001-79, pour les années 2001 à 2003, titulaire ELSI (2000-2002) - fourniture d'enrobés hydrocarbonés, marché n°2000-113, titulaire Besançon Enrobés (2000-2003) - fourniture de matériel de signalisation horizontale (peinture), marché n°2000-58, titulaire Maestria (2000-2002) - fourniture de granulats calcaires, marché n°2002-34, titulaire Sablières du Doubs (2001-2002)
Cote
448W15
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...
9

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : comptes des résultats de l'année 2002, analyse du service de la voirie, correspondance (2002-2003)
Cote
448W29
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
10

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : convocations
Cote
620W434
 Date
2000-2002
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
11

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : tableaux de bord (nombre de places, statistiques diverses) (année 1998) - marché d'exploitation du stationnement payant, offre non retenue (2002)
Cote
448W28
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
12

Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle d'échange et parking relais, construction d'une voie d'accès et réseaux : comptes rendus de réunions, correspondance, plans, certificat d'acompte, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal d'essai en pression, acte d'engagement
Cote
620W445
 Date
1999-2002
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle...
13

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : comptes rendus
Cote
620W433
 Date
2000-2002
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
14

Exploitation du stationnement payant sur voirie - gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie, des parcs de stationnement, de la fourrière : offres non retenues
Cote
448W30
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - gestion...
15

Gare Viotte - Etude de faisabilité de l'implantation d'une gare routière sur le site de la gare Viotte (études SCETA décembre 1993, mars 1994, mai 1994) - Situation géographique de Besançon, grands axes de circulation (sans date) - Documents SNCF (1996) : situation, état actuel (analyses) proposition, variante, photos - Aménagement des voiries, plan des travaux (non daté) - Construction d'un parc de stationnement, plan (1988)
Cote
354W382
 Date
0
 Lieu
Viotte (gare)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Gare Viotte - Etude de faisabilité de l'implantation...
16

Parking des remparts dérasés, construction, gestion, entretien, exploitation, relations avec les concessionnaires : conventions de concession d'origine (1974--1998) ; nouveau contrat suite à mise en concurrence par marché de délégation de gestion de service public (1998-2002) ; délibérations, correspondance (1974-2002)
Cote
468W4
 Date
1974-2002
 Lieu
Remparts Dérasés (parking des), Remparts Dérasés (place des)
 Type de document -

  • Contexte : 468W

  • Parking des remparts dérasés, construction, gestion,...
17

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - place du Huit Septembre, réaménagement d'une voie de bus en béton désactivé, marché n°2000-173, titulaire SACER (2000-2001) - travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie, marché n°2000-64, titulaire STD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, mise en place de jalonnement dynamique, marché n°2000-184, titulaire INCOTEC GIROD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, acquisition de matériel de contrôle des accès à péage et de matériel de vidéosurveillance, marché n°2000-115; titulaire SCHLUMBERGER (2000)
Cote
448W12
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...
18

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : dossier de marché (MA 20-207)
Cote
620W432
 Date
2000-2001
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
19

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : cahier des clauses techniques particulières et détail des prix global et forfaitaire
Cote
620W436
 Date
2000
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
20

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture et entretien de matériel de signalisation directionnelle, marché n°1999-196, titulaire Girod (1999) - fourniture et adaptation de matériel de péage pour la parking place du Marché dans la cadre du passage à l'Euro, marché n°2001-200, titulaire Schlumberger (2001) - fourniture et adaptation de matériel de péage pour la parkings du Petit Chamars et de la mairie, dans la cadre du passage à l'Euro, marché n°2000-204, titulaire Schlumberger (2000)
Cote
448W23
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...