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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions de règlement (1972) Quartier Battant, restauration des immeubles rue du Petit Battant et rue Battant : avant-projet, plans (1977) ; observations et propositions (octobre 1979) Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : rapport de présentation (mars 1985) Quartier Battant, restauration, réalisation Battant 2 : dossier de fin d'étude (1979), programme de résorption de l'habitat insalubre (février 1980) ; amélioration de l'habitat Battant 2 : rapport justificatif (1980), programme d'action sociale et aide aux occupants (1980) ; opération de résorption de l'habitat insalubre 1ère tranche : dossier administratif et technique (juin 1980) ; correspondance (1979-1982) Rue de la Madeleine, projet d'aménagement des combles d'un particulier au n°13 : correspondance, plan (1983)
Cote
46W11
 Date
1972-1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions...
2

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)
Cote
46W13
 Date
1976-1985
 Lieu
Battant (quartier), Gratteris (rue), Vignier (rue de )
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
3

Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption de l'habitat insalubre (1982), documents de travail (1978-1980), fiches descriptives parcelle par parcelle (rue Battant du n°82 au n°122, toute la rue du Petit Battant et rue du grand Charmont) (1975-1976)
Cote
46W15
 Date
1975-1982
 Lieu
Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Charmont (rue du Grand)
 Type de document
PLAN, FICHE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption...
4

Quartier Battant, réhabilitation des logements : dossier administratif (voir liste détaillée des pièces annexée au bordereau de versement)
Cote
46W17
 Date
1968-1977
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, réhabilitation des logements : dossier...
5

Quartier Battant, immeubles du n°78 au n°122 rue Battant (n° pairs), du n°1 au n°27 rue du Petit Battant (n° impairs), du n°81 au n°115 rue Battant (n° impair), appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête
Cote
46W22
 Date
1973
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
FICHE, PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, immeubles du n°78 au n°122 rue Battant...
6

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz, appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête
Cote
46W23
 Date
1973
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz,...
7

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Charmont (rue de Vignier, rue de l'Ecole, place Marulaz, rue de la Madeleine du n°3 au n°17), appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête
Cote
46W24
 Date
1973
 Lieu
Ecole (rue de l'), Madeleine (rue de la), MARULAZ (place), Vignier (rue de )
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Charmont (rue...
8

Colloque "journées amélioration de l'habitat en Franche Comté", Besançon 23 et 24 novembre 1978 : actes (1978).
Cote
456W345
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Colloque "journées amélioration de l'habitat en Franche...
9

PLH (programme local d'habitat). - Mise en œuvre du dispositif de l'habitat adapté ou spécifique à Besançon (dans le cadre notamment du relogement des habitants de la Cité de l'Escale) : notes, correspondance, délibérations du conseil municipal (1993-1995).
Cote
456W471
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • PLH (programme local d'habitat). - Mise en œuvre du...
10

Opération Habitat et Vie Sociale dans le quartier des Clairs-Soleils (H.V.S.). - Demande de subvention : arrêté, extrait de délibération, correspondance (1981-1983). Elaboration du projet : comptes rendus de réunion des services municipaux, comptes rendus des commissions, comptes rendus des réunions publiques, correspondance, notes, documents préparatoires (1980-1982). Opération d'aménagement social concerté aux Clairs-Soleils entre la Ville et l'OPHLM de Besançon. - Pré-dossier : rapport municipal, rapport d'étude sociologique, présentation des bâtiments par le CREPAH, extraits de délibération (1980-1981).
Cote
456W489
 Date
1980-1982
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération Habitat et Vie Sociale dans le quartier des...
11

Cité de Transit des Acacias, rue Pesty, programme de résorption à Rosemont des habitations insalubres de la Pelouse et de Pesty et aménagement d'un équipement de protection maternelle : plans, correspondance, rapports relatifs au fonctionnement
Cote
488W5
 Date
1973-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Cité de Transit des Acacias, rue Pesty, programme de...
12

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du bidonville des Founottes, projet de construction sur le site du "bidonville des Founottes" : notes relatives au fonctionnement, documentation, dossier de marché, pièces comptables, comptes rendus de réunions,
Cote
488W8
 Date
1969-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
13

Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence Le Mondrian (immeuble Le Murano) et le Parc d'Aromance, demandes d'agrément en vue de l'obtention d'un prêt à 5,5% : dossiers individuels des demandeurs (2009).
Cote
35W_GB1, 35W_GB1 (ancienne cote)
 Date
2009
 Lieu
Vesoul (rue de), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 35W_GB

  • Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence...
14

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), dossiers de suivi de la CAGB, relations avec le Syndicat Intercommunal d'Etudes et d'Animation du Canton de Marchaux et des communes associées : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, dossier de subvention, bilan final 2000-2003 (2000-2003) ; relations avec le Syndicat Intercommunal d'Etudes et d'Animation du Canton de Roulans : étude pré-opérationnelle datée d'avril 2001, comptes rendus, notes (2001-2002) ; relations avec le Syndicat Intercommunal du Canton d'Audeux : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, bilan synthétique des années 2000-2005 (2000-2006).
Cote
35W_GB4, 35W_GB9 (ancienne cote)
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35W_GB

  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH),...
15

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), participation de la CAGB pour les années 2006 et 2007 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (2006-2007) (classés par date de commission).
Cote
35W_GB5
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35W_GB

  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...
16

Amélioration de l'Habitat, dossiers de subventions accordées par la CAGB aux propriétaires privés soldés entre 2006 et 2009 : Sci Panorama, R. Sousa, O. Dula, Driant, Dromard, Dellet, Martinez, SCI Hammeau de la selle, SCI Barbara, SCI Le Pillot, D. Vuillemin, Guy Prétet, L. Corrotte.
Cote
35W_GB6
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35W_GB

  • Amélioration de l'Habitat, dossiers de subventions...
17

Amélioration de l'Habitat, dossiers de subventions accordées par la CAGB aux propriétaires privés soldés entre 2006 et 2009 : Humbert Droz, SCI Lizo, A. Lentz, HDL, Y. Darbon, E. Clet, J. Quartier de la Tente, SCI Vallée Comtoise, SCI la croisade.
Cote
35W_GB7
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35W_GB

  • Amélioration de l'Habitat, dossiers de subventions...
18

Amélioration de l'Habitat, dossiers de subventions accordées par la CAGB aux propriétaires privés soldés entre 2006 et 2009 : Dromard, Aymonnin, Abidat, Maire, Tournoux, Barile, A. Faure
Cote
35W_GB8
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35W_GB

  • Amélioration de l'Habitat, dossiers de subventions...
19

Stratégie foncière du District du Grand Besançon, mise en oeuvre : correspondance, bulletin d'information "Observatoire de l'Habitat" (1995-2000). Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), suivi : correspondance, convention d'OPAH sur le centre ancien de Besançon 1995-1997 (1995-2000). Gens du voyage, recherche de terrains d'accueil : correspondance, comptes-rendus de réunion (1997-2000). Observatoire de l'Habitat, suivi : rapport d'activité, correspondance, comptes-rendus du Comité technique, documents relatifs au Comité de financement u logement très social, documents relatifs au programme d'aide au logement, comptes-rendus de réunion, du comité de pilotage de la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale inter-bailleurs sociaux du Doubs (1994-2001).
Cote
4W_GB10
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Stratégie foncière du District du Grand Besançon, mise...
20

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, établissement : convention de mise en oeuvre, correspondance, comptes-rendus de réunion, documents de préparation, documents d'évaluation. A noter : Sont liés au PLH le Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) et l'Observatoire de l'Habitat.
Cote
4W_GB12
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...