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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)
Cote
46W13
 Date
1976-1985
 Lieu
Battant (quartier), Gratteris (rue), Vignier (rue de )
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
2

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du bidonville des Founottes, projet de construction sur le site du "bidonville des Founottes" : notes relatives au fonctionnement, documentation, dossier de marché, pièces comptables, comptes rendus de réunions,
Cote
488W8
 Date
1969-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
3

Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des données statistiques, projet de loi de décentralisation proposé par P. Guinchard-Kunstler (2003) ; Plan Habitat adapté et spécifique (coordination par la Ville de Besançon), comité de pilotage et groupe technique : comptes-rendus de réunion, copie de l'accord-cadre du plan, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) pour sa participation à ce plan (2001-2004) ; logement des personnes âgées : plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes issus des travaux de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) dans le cadre d'un partenariat avec la Fondation de France (2003-2004). Remarque : données nominatives dans le dossier Plan Habitat adapté et spécifique. Communicabilité à 60 ans.
Cote
4W_GB39
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des...
4

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz, appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête
Cote
46W23
 Date
1973
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz,...
5

Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence Le Mondrian (immeuble Le Murano) et le Parc d'Aromance, demandes d'agrément en vue de l'obtention d'un prêt à 5,5% : dossiers individuels des demandeurs (2009).
Cote
35W_GB1, 35W_GB1 (ancienne cote)
 Date
2009
 Lieu
Vesoul (rue de), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 35W_GB

  • Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence...
6

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon : bilans, évaluations, comptes-rendus de réunion, documentation, documents relatifs à l'organisation du programme et à son renouvellement, convention, rapports d'activité de l'Observatoire de l'Habitat, correspondance.
Cote
4W_GB41
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon...
7

Amélioration de l'Habitat, dossiers de subventions accordées par la CAGB aux propriétaires privés soldés entre 2006 et 2009 : Humbert Droz, SCI Lizo, A. Lentz, HDL, Y. Darbon, E. Clet, J. Quartier de la Tente, SCI Vallée Comtoise, SCI la croisade.
Cote
35W_GB7
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35W_GB

  • Amélioration de l'Habitat, dossiers de subventions...
8

Compétence Habitat, suivi : courrier arrivée et départ, classé thématiquement (subventions / logements, offices HLM, Direction Départementale de l'Equipement (DDE), Habitat et Développement (HDL), Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL), Plan Départemental d'Aide au Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD).
Cote
4W_GB46
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Compétence Habitat, suivi : courrier arrivée et départ,...
9

Amélioration de l'Habitat, dossiers de subventions accordées par la CAGB aux propriétaires privés soldés entre 2006 et 2009 : Dromard, Aymonnin, Abidat, Maire, Tournoux, Barile, A. Faure
Cote
35W_GB8
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35W_GB

  • Amélioration de l'Habitat, dossiers de subventions...
10

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, comité technique de l'Observatoire local de l'habitat : comptes-rendus de réunion, copie du marché pour l'étude Caron Marketing, étude Caron Marketing, notes, correspondance, documents préparatoires, documents de présentation.
Cote
4W_GB27
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
11

Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB), Prospective habitat/démographie/foncier : collecte de données, études, notamment étude INSEE/SDAB "Besançon, pôle de croissance", correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, documents de présentation.
Cote
4W_GB15
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...
12

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, comité technique de l'Observatoire local de l'habitat : comptes-rendus de réunion, documents préparatoires, documents de présentation, étude de l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP), étude Caron Marketing.
Cote
4W_GB28
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
13

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, comité technique et comité de pilotage : documents de préparation des réunions, comptes-rendus de réunion, notes (2002-2004), copie du renouvellement de la convention de mise en oeuvre du PLH 2000-2002 (2000).
Cote
4W_GB43
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
14

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, diagnostic par l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP) à partir du recensement de 1999 : copie du dossier de marché, dossier de demande de subventions à l'Etat et à la Ville de Besançon, étude OLAP, tableaux, correspondance, notes, documents préparatoires.
Cote
4W_GB29
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
15

Quartier Battant, réhabilitation des logements : dossier administratif (voir liste détaillée des pièces annexée au bordereau de versement)
Cote
46W17
 Date
1968-1977
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, réhabilitation des logements : dossier...
16

District du Grand Besançon, Commission Habitat : comptes-rendus.
Cote
4W_GB14
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • District du Grand Besançon, Commission Habitat : comptes-rendus.
17

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, établissement : convention de mise en oeuvre, correspondance, comptes-rendus de réunion, documents de préparation, documents d'évaluation. A noter : Sont liés au PLH le Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) et l'Observatoire de l'Habitat.
Cote
4W_GB12
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
18

Commission Habitat année 2001 : comptes-rendus, rapports et documents préparatoires, notes, dossier "Rencontre la commission Habitat et des acteurs de l'aménagement foncier le 9 janvier 2001".
Cote
4W_GB30
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Commission Habitat année 2001 : comptes-rendus, rapports...
19

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), dossiers de suivi de la CAGB, relations avec le Syndicat Intercommunal d'Etudes et d'Animation du Canton de Marchaux et des communes associées : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, dossier de subvention, bilan final 2000-2003 (2000-2003) ; relations avec le Syndicat Intercommunal d'Etudes et d'Animation du Canton de Roulans : étude pré-opérationnelle datée d'avril 2001, comptes rendus, notes (2001-2002) ; relations avec le Syndicat Intercommunal du Canton d'Audeux : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, bilan synthétique des années 2000-2005 (2000-2006).
Cote
35W_GB4, 35W_GB9 (ancienne cote)
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35W_GB

  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH),...
20

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, concertation avec les partenaires : comptes-rendus de réunion, documents préparatoires, notes, documents de présentation, correspondance. Liste des partenaires : - Constructeurs de maisons individuelles - Association régionale des HLM (ARHLM) de Franche-Comté - Bailleurs sociaux du Doubs - Conseil Régional de Franche-Comté - Conseil Général du Doubs - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Office Public Municipal HLM (OPMHLM) - Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL)
Cote
4W_GB44
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...