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1

Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)

Date

1966-1993

Cote

28W100

2

Programme de modernisation et d'équipement de la ville de Besançon, aménagement des ressources et de l'alimentation en eau : notices explicatives, plans

Date

1985

Cote

78W63

3

Service des eaux : correspondance des années 1955, 1958 et 1959

Date

1955-1959

Cote

81W1

4

Service des eaux : correspondance

Date

1961-1962

Cote

81W2

5

Service des eaux : correspondance

Date

1963-1964

Cote

81W3

6

Service des eaux : correspondance

Date

1964-1965

Cote

81W4

7

Service des eaux : correspondance

Date

1966

Cote

81W5

8

Service des eaux : correspondance

Date

1967

Cote

81W6

9

Service des eaux : correspondance

Date

1968

Cote

81W7

10

Service des eaux : correspondance

Date

1969

Cote

81W8

11

Service des eaux : correspondance

Date

1970

Cote

81W9

12

Service des eaux : correspondance

Date

1971

Cote

81W10

13

Service des eaux : correspondance

Date

1972

Cote

81W11

14

Service des eaux : correspondance

Date

1973

Cote

81W12

15

Service des eaux : correspondance

Date

1974

Cote

81W13

16

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux

Date

1953-1963

Cote

81W14

17

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux

Date

1968-1969

Cote

81W15

18

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux

Date

1972-1973

Cote

81W16

19

Arrêtés de prises d'eau

Date

1953

Cote

81W17

20

Arrêtés de prises d'eau

Date

1954

Cote

81W18