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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)
Cote
28W100
 Date
1966-1993
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Urbanisme, commission municipale du plan et programme...
2

Programme de modernisation et d'équipement de la ville de Besançon, aménagement des ressources et de l'alimentation en eau : notices explicatives, plans
Cote
78W63
 Date
1985
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 78W

  • Programme de modernisation et d'équipement de la ville...
3

Service des eaux : correspondance des années 1955, 1958 et 1959
Cote
81W1
 Date
1955-1959
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance des années 1955,...
4

Service des eaux : correspondance
Cote
81W2
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
5

Service des eaux : correspondance
Cote
81W3
 Date
1963-1964
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
6

Service des eaux : correspondance
Cote
81W4
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
7

Service des eaux : correspondance
Cote
81W5
 Date
1966
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
8

Service des eaux : correspondance
Cote
81W6
 Date
1967
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
9

Service des eaux : correspondance
Cote
81W7
 Date
1968
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
10

Service des eaux : correspondance
Cote
81W8
 Date
1969
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
11

Service des eaux : correspondance
Cote
81W9
 Date
1970
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
12

Service des eaux : correspondance
Cote
81W10
 Date
1971
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
13

Service des eaux : correspondance
Cote
81W11
 Date
1972
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
14

Service des eaux : correspondance
Cote
81W12
 Date
1973
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
15

Service des eaux : correspondance
Cote
81W13
 Date
1974
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
16

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux
Cote
81W14
 Date
1953-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Avis du service des eaux sur les de demandes de permis...
17

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux
Cote
81W15
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Avis du service des eaux sur les de demandes de permis...
18

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux
Cote
81W16
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Avis du service des eaux sur les de demandes de permis...
19

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W17
 Date
1953
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
20

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W18
 Date
1954
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau