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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à juin 2002)
Cote
642W2
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
2

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à mai 2006)
Cote
642W7
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
3

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin 2002) ; subventions exceptionnelles accordées aux associations (à caractère social et autres associations), dossiers de subventions non retenus: dossiers de demandes, notifications de refus, délibérations
Cote
642W3
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
4

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin 2002)
Cote
642W4
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
5

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à juin 2007)
Cote
642W13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
6

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (mai à décembre 2007) ; subventions refusées : dossiers de demandes, notifications de refus, délibérations (2007)
Cote
642W14
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
7

Subventions exceptionnelles accordées aux associations à caractère social et aux autres associations, subventions refusées : dossiers de demandes, notifications d'attribution et de refus, délibérations.
Cote
642W9
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions exceptionnelles accordées aux associations...
8

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (mai à décembre 2006)
Cote
642W8
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...