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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin à novembre 2007) ; subventions exceptionnelles (toutes associations) : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (2007)
Cote
642W11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
2

Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à mai 2007)
Cote
642W10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
3

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à juin 2007)
Cote
642W13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
4

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (mai à décembre 2007) ; subventions refusées : dossiers de demandes, notifications de refus, délibérations (2007)
Cote
642W14
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
5

Subventions aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes refusés, sans suite ou transférés aux autres directions (année 2007)
Cote
642W12
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions aux associations (dossiers suivis en commission...
6

Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations
Cote
642W6
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
7

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à mai 2006)
Cote
642W7
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
8

Subventions exceptionnelles accordées aux associations à caractère social et aux autres associations, subventions refusées : dossiers de demandes, notifications d'attribution et de refus, délibérations.
Cote
642W9
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions exceptionnelles accordées aux associations...
9

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (mai à décembre 2006)
Cote
642W8
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
10

Associations, relations avec la ville : demandes de subventions (avec pièces à l'appui), notes sur la situation de l'association, analyses financières des comptes de l'association (classement par association)
Cote
506W4
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 506W

  • Associations, relations avec la ville : demandes de...
11

Affectation de locaux aux associations : comptes-rendus de la commission d'affectation des locaux, notes, correspondance (2004-2005) Kursaal, fonctionnement et gestion : notes (2004-2005) Centre 1901 (service du développement de la vie associative) : correspondance, notes (2005-2006) Associations ayant perçu une subvention municipale supérieure à 15 000 euros : analyse financière de l'exercice 2003 (2004)
Cote
506W3
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 506W

  • Affectation de locaux aux associations : comptes-rendus...
12

Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations
Cote
642W5
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
13

Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard, loisirs organisés par les associations (sport, soirées à thèmes, voyages etc ), pétition d'alerte sur les situations déplorables (mauvais état d'escaliers en bois des immeubles, squat de jeunes anonymes dans certaines entrées d'immeubles etc), demandes de subventions, réalisation d'un film de 44 minutes intitulé "le 3 novembre", fermeture de la bibliothèque de la Grette : articles de presse, fiches action, récépissé de déclaration, bilans financiers
Cote
401W35
 Date
1992-2003
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, RECEPISSE, FICHE ACTION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard,...
14

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

Cote
401W5
 Date
1984-2002
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, APPEL D'OFFRES, DOSSIER DE SUBVENTIONS, TABLEAU, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...
15

Contrat de ville.- actions des associations de quartiers (La Palmeraie etc), prévention du sentiment d'abandon des services publics dans le quartier, valorisation des atouts du quartier, organisation du carnaval, préparation de la fête du quartier, aide humanitaire et aide alimentaire, projet de constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, : comptes rendus de réunions, statuts, comptes de résultats, fiches actions, bilans (intermédiaire, d'actions etc)
Cote
401W37
 Date
1990-2002
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, FICHE ACTION, STATUT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions des associations de quartiers...
16

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à juin 2002)
Cote
642W2
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
17

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin 2002) ; subventions exceptionnelles accordées aux associations (à caractère social et autres associations), dossiers de subventions non retenus: dossiers de demandes, notifications de refus, délibérations
Cote
642W3
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
18

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin 2002)
Cote
642W4
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
19

Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations
Cote
642W1
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
20

Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers individualisés de ré-acquisition des savoirs de base, stage de formation en alcoologie, aménagement d'une galerie associative, actions autour du thème pauvreté/précarité/exclusion, demandes de subventions, création d'espaces de jeux pour enfants, demande d'attribution de locaux associatifs : comptes rendus de réunions, statistiques sur les familles (monoparental, taux de chômage des chefs de famille etc), plans et schémas, étude pré-opérationnel
Cote
401W48
 Date
1992-2001
 Lieu
Orchamps (cité des), Palente (quartier)
 Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, STATISTIQUE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers...