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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : liste des participants, liste des auteurs de communications et des présidents de séances, programme général et détaillé, programme scientifique, dossiers remis aux congressistes (exemplaires témoins), plaquettes
Cote
284W52
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...
2

Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : fichier alphabétique des congressistes, tampons encreurs "99e Congrès National des Sociétés Savantes Besançon 1974" et "Ministère de l'Education Nationale congrès des sociétés savantes"
Cote
284W53
 Date
1974
 Lieu - Type de document
FICHIER

  • Contexte : 284W

  • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...
3

Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, déroulement : plan d'organisation, journal, épreuves des "Orientations de recherches" présentées au 99e congrès des sociétés savantes ; comité d'honneur et comité local : liste du bureau, convocations, réponses, excuses, comptes rendus des réunions de 1973-1974
Cote
284W54
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 284W

  • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...
4

Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, statistiques : documents financiers, inscriptions, achats de fournitures, travaux, correspondance
Cote
284W55
 Date
1974
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 284W

  • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...
5

Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : dossiers d'inscription au Congrès de A à Z, états des jours de présence des congressistes, des auteurs de communication n'ayant pas participé au congrès, bulletins d'inscription remboursés
Cote
284W56
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...
6

Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, visites, hébergements, restauration, conférences, réceptions, travaux des sections : dossiers d'organisation (programmes, correspondances, plans, documents de travail)
Cote
284W57
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...
7

Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, diffusion : lettres d'annonce du congrès, des programmes, invitations, bibliographies et orientations de recherche, documentation du congrès, publicité, presse, affichage, programme général, ordre du jour, feuille de demande de participation, lettre annonçant le congrès et résumés de communication
Cote
284W58
 Date
1974
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, PRESSE

  • Contexte : 284W

  • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...
8

Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, organisation, préparation : documents de travail
Cote
284W59
 Date
1968-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...
9

Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : plans, panneaux indicateurs et fléchage de l'intérieur des bâtiments de conférence
Cote
284W60
 Date
1974
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 284W

  • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...
10

Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : calicot signalant le 99e Congrès National des Sociétés Savantes
Cote
284W61
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...
11

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

Cote
401W5
 Date
1984-2002
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, APPEL D'OFFRES, DOSSIER DE SUBVENTIONS, TABLEAU, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...
12

Contrat de ville.- projets de constructions de locaux d'accueil du monde associatif, quartiers (Clairs-Soleils, Palente, Brulard, Planoise, Montrapon, Rosemont-Saint Ferjeux), mise en place de services de proximité, affectations de secteurs à des écoles maternelles et primaires, constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, animation culturelle, recrutement de personnels qualifiés pour les animations de quartiers : conventions de financement et de location, certificats administratifs, dossier de présentation des programmes, fiches actions, dossier de factures, notice descriptive et estimative
Cote
401W7
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document
CONVENTION, NOTE, PIECE COMPTABLE, FICHE ACTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- projets de constructions de locaux...
13

Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise, Saint-Ferjeux et Grette, demandes de subventions, travaux de sécurisation de centre commercial : délibérations du conseil municipal, comptes d'exploitation, état et dépenses des recettes, bilans intermédiaires, classement officiel de clubs et associations sportives, document de travail, tableaux financiers par quartier et par service
Cote
401W15
 Date
1997-1998
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, TABLEAU, DELIBERATION, DOSSIER DE SUBVENTIONS, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise,...
14

Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations de réhabilitation des quartiers Planoise, Brulard, Clairs-Soleils, Orchamps, Palente, Amitié et Acacias, actions sociales en faveur de la famille ainsi que de l'enfance et des jeunes, attributions de subventions, sollicitation d'associations de quartier, prévention de la délinquance et lutte contre l'insécurité en milieu urbain : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunion, état des crédits, protocole d'accord, document de synthèse, comptes administratifs
Cote
401W17
 Date
1994-1995
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU DE REUNION, SYNTHESE, DELIBERATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations...
15

Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette, Planoise et Saint-Ferjeux), animation sportive dans les quartiers, préparation de la programmation 1999, demandes des associations et clubs sportifs pour bénéficier du FAS (fond d'aide au sport), mise en place d'espaces de loisirs et de rencontres: bilans (d'ateliers, d'activités, moral etc), rapport d'activités, listes de membres (de conseil d'administration, de bureau etc)
Cote
401W18
 Date
1998-1999
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
LISTE DE MEMBRE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette,...
16

Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation
Cote
401W22
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, RAPPORT, PIECE COMPTABLE, ENQUETE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...
17

Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés
Cote
401W23
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
ARRETE, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CIRCULAIRE, ORGANIGRAMME

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...
18

Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation
Cote
401W28
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CONVENTION, RAPPORT, SYNTHESE, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...
19

Contrat de ville.- EPLI (espace permanent de lutte contre l'illettrisme), AGIR (association générale des intervenants retraités), MPT (maison pour tous ) et relais jeunesse, centre social, emploi et formation, écoles maternelles et écoles primaires, collège Diderot/Voltaire/Victor Hugo, activités organisées par le centre social Bourgogne (assistance sociale, ateliers cuisine, rencontres etc) , passage de Planoise au statut de ZEP, ouverture du relais jeunesse, démolition et réaménagement de locaux de bureaux rapprochement des personnes isolés par des repas préparés et pris en commun, constitution de régies de quartiers : articles de presse, bilans d'activités de centre social, correspondance
Cote
401W30
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
LIVRET, CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- EPLI (espace permanent de lutte...
20

Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse
Cote
401W33
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, STATUT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...