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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (mai à décembre 2007) ; subventions refusées : dossiers de demandes, notifications de refus, délibérations (2007)
Cote
642W14
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
2

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à juin 2007)
Cote
642W13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
3

Subventions aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes refusés, sans suite ou transférés aux autres directions (année 2007)
Cote
642W12
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions aux associations (dossiers suivis en commission...
4

Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin à novembre 2007) ; subventions exceptionnelles (toutes associations) : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (2007)
Cote
642W11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
5

Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à mai 2007)
Cote
642W10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
6

Subventions exceptionnelles accordées aux associations à caractère social et aux autres associations, subventions refusées : dossiers de demandes, notifications d'attribution et de refus, délibérations.
Cote
642W9
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions exceptionnelles accordées aux associations...
7

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (mai à décembre 2006)
Cote
642W8
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
8

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à mai 2006)
Cote
642W7
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
9

Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations
Cote
642W6
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
10

Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations
Cote
642W5
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
11

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin 2002)
Cote
642W4
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
12

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin 2002) ; subventions exceptionnelles accordées aux associations (à caractère social et autres associations), dossiers de subventions non retenus: dossiers de demandes, notifications de refus, délibérations
Cote
642W3
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
13

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à juin 2002)
Cote
642W2
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
14

Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations
Cote
642W1
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 642W

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...
15

Associations, relations avec la ville : demandes de subventions (avec pièces à l'appui), notes sur la situation de l'association, analyses financières des comptes de l'association (classement par association)
Cote
506W4
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 506W

  • Associations, relations avec la ville : demandes de...
16

Affectation de locaux aux associations : comptes-rendus de la commission d'affectation des locaux, notes, correspondance (2004-2005) Kursaal, fonctionnement et gestion : notes (2004-2005) Centre 1901 (service du développement de la vie associative) : correspondance, notes (2005-2006) Associations ayant perçu une subvention municipale supérieure à 15 000 euros : analyse financière de l'exercice 2003 (2004)
Cote
506W3
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 506W

  • Affectation de locaux aux associations : comptes-rendus...
17

Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers Brulard, Orchamps/Palente, Montrapon et Planoise, subventions attribuées aux associations et structures d'accueils de quartiers, programmes d'actions : dépenses d'encadrement, fiches techniques, dossiers de correspondance
Cote
401W91
 Date
1992-1994
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DOSSIER

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...
18

Contrat de ville.- bilan de développement social des quartier Clairs-Soleils/Fontaine-Ecu, Chaillots et Saint-Claude, soutien scolaire, réhabilitation de parc locatif, études, projet de restaurant associatif : étude de faisabilité, bilan complémentaire, articles de presse, éléments financiers, photos
Cote
401W89
 Date
1984-1988
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, PHOTOGRAPHIQUE, COUPURE DE PRESSE, ETUDE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilan de développement social des...
19

Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS (fond d'aide au sport), diverses actions sportives réalisées (création d'équipes, animations d'équipes etc) par le biais de différents sports (handball, basketball, karaté, boxe, lutte etc), témoignages de stagiaires : factures, attestations, comptes et notes de frais d'associations sportives, articles de presse, budgets prévisionnels, bilans financiers.
Cote
401W86
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, NOTE, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS...
20

Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus
Cote
401W78
 Date
1996-1998
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier)
 Type de document
STATISTIQUE, TABLEAU, RAPPORT, DOSSIER DE SUBVENTIONS, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...