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1

G.S. Près de Vaux : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 176/99) Entretien des groupes électrogènes 1999/2000 : dossier de marché (N° 177/99) G.S. Brossolette : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 178/99) NOEL 99 : location motifs lumineux 1999/2000 : dossier de marché (N° 203/99) Dégazage inertage et enlèvement cuves FOD (fioul) 1999/2001 : dossier de marché (N° 204/99) Illuminations NOEL 99 : Pose et dépose motifs lumineux 1999/2000 : dossier de marché (N° 206/99) CTM - Local téléphone : électricité + climatisation 1999/2001 : dossier de marché (N° 207/99) Les Fougères : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 232/99)

Date

1999-2001

Cote

357W36

2

Immeuble communal (18 rue de la Liberté et 4 rue des Deux Princesses), voirie et anciens combattants, démolition et aménagement divers : dossier de marché n°143 de 1989, dossier de permis de construire (n°152 de 1989), dossier de permis de démolir, reportages photographiques (état des lieux), plans.

Date

1988-1990

Cote

655W291

3

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement pour les bâtiments scolaires et les équipements sportifs: dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1971 et 1985)

Date

1971-1985

Cote

345W263

4

Immeuble 35 rue du Polygone, travaux d'aménagement d'un centre du 3ème âge, dans l'immeuble du 35 rue du Polygone (immeuble appartenant au CCAS) : dossier de consultation des entreprises, plans, avant-projet, dossier de permis de construire, dossier de marché (lacunaire ?).

Date

1980-1983

Cote

655W290

5
Ancien bâtiment de l'Arsenal (place Saint Jacques) - aménagements pour la faculté de médecine et de pharmacie, tranche 1er : dossier de subvention, dossier de marché, plans, correspondance avec le rectorat, procès-verbal de réception des travaux.

2 medias

Ancien bâtiment de l'Arsenal (place Saint Jacques) - aménagements pour la faculté de médecine et de pharmacie, tranche 1er : dossier de subvention, dossier de marché, plans, correspondance avec le rectorat, procès-verbal de réception des travaux.

Date

1963-1964

Cote

655W73

6

Les Fougères : alarme incendie 1998/2000 : dossier de marché (N° 235/98) NOEL 98 : Pose et dépose motifs lumineux 1998/1999 : dossier de marché (N° 215/98) Camping Chalezeule : électricité + chauffage 1998/2000 : dossier de marché (N° 234/98) CHAT - Création accueil jour : électricité + chauffage + téléphone 1998 : pour CCAS 1998 Marchés 30900 Electricité-Chauffage 1989/1998 : cahier répertoire Crèche Bersot : électricité sous-sol 1999/2000 : dossier de marché (N° 19/99) Eglise Ste Madeleine : remplacement générateur air chaud 1999/2000 : dossier de marché (N° 48/99) Complexe Sportif Rosemont : VMC 1999/2000 : dossier de marché (N° 52/99)

Date

1998-2000

Cote

357W32

7

Transformateurs PCB : Fourniture et pose bacs de rétention 1987/1988 : dossier de marché (N° 93/87) Stade L. Lagrange : Fourniture et installation chronomètrage 1987/1989 : dossier de marché (N° 62/87) Bibliothèque Municipale - Extension stockage 1987/1988 : dossier de marché (N° 15/87) Gymnase Clairs Soleils : vestiaires + annexes 1987/1988 : dossier de marché (N° 13/87) Maternelle Boulloche - Construction : électricité + chauffage 1986/1988 : dossier de marché (N° 7/86) Conservatoire : Aménagement 2° étage - Electricité 1987/1990 : dossier de marché (N° 77/87) Usine relais : Electricité + chauffage 1987 : dossier de marché (N° 85/87) Passage gaz chaufferies : 5° tranche - Terrassement 1987/1988 : dossier de marché (N° 26/87) CTB : Remplacement central téléphonique 1987/1988 : dossier de marché (N° 53 ou 56/87) Eclairage Public : travaux électricité 1987/1990 : dossier de marché (N° 97/87) Comité Quartier ZAC Chaprais : électricité 1988 : dossier de marché (N° 148/88) Musée des Beaux Arts : centrale traitement air 1988/1989 : dossier de marché (N° 116/88) Temple Saint Esprit : chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 149/88) G.S. et Gymnase J. ZAY - G.S. Curie : électricité 1988/1989 : dossier de marché (N° 133/88)

Date

1986-1990

Cote

357W7

8

Bâtiment communaux, classes préfabriquées, implantations : délibérations du conseil municipal, listes des bâtiments préfabriqués, correspondance

Date

1966-1979

Cote

345W274

9

CNFPT (Centre national de la Fonction Publique Territoriale), délégation de Franche Comté : extension et restructuration des locaux (conduite d'opération, ville de Besançon ; maitre d'ouvrage, CNFPT) : dossier de permis de construire, dossier de consultation des entreprises et dossier de marché (copies de l'ensemble de ces pièces reçues pour information), correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1996-1998

Cote

655W74

10

Centre Administratif Municipal (CAM), services informatiques et électricité, travaux d'aménagement : plans, dossiers de marché

Date

1974

Cote

345W79

11

APIEU Porte Rivotte : chauffage 1993/1995 : dossier de marché (N° 151/93) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1993/1994 : dossier de marché (N° 160/93) Fourniture matériels électriques : CEB 1993/1994 : dossier de marché (N° 161/93) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1993/1994 : dossier de marché (N° 162/93) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1993/1994 : dossier de marché (N° 163/93) Fourniture matériels chauffage : VF Confort 1993/1994 : dossier de marché (N° 164/93) Régie Quartier Fontaine Ecu : électricité + chauffage 1993/1995 : dossier de marché (N° 26/93) Cogénération : Maîtrise d'Œuvre 1993/1995 : dossier de marché (N° 153/93) Caserne Pompiers : remplacement central téléphonique 1994/1995 : dossier de marché (N° 25/94) Cogénération : Fourniture et installation turbine à gaz 1994/1998 : dossier de marché (N° 48/94) Rue Violet : chauffage 1994/1995 : dossier de marché (N° 54/94) G.S. Jean Macé : chauffage 1994/1996 : dossier de marché (N° 53/94)

Date

1993-1996

Cote

357W15

12

Accueil des nouveaux Bisontins : dossiers d'organisation et de suivi de la manifestation (notes personnelles, réunion préparatoire et compte rendu, courriers et invitations, messages aux divers services municipaux, articles de presse, NPAI, lettre circulaire/offres, lettres aux partenaires, circuit visite bus, programme, documents d'organisation et remis, listes des inscrits, bilan final).

Date

2005-2006

Cote

648W7

13

CFIP rue Violet - Electricité + chauffage 1983/1985 : dossier de marché (N° 31/83) Fort Griffon - Station pompage - Electricité 1983/1985 : dossier de marché (N° 162/83) Gymnase Saint Claude - Electricité + Chauffage 1984/1987 : dossier de marché (N° 62/84) MPT Palente - Electricité + Chauffage 1984/1987 : dossier de marché (N° 33/84) Eclairage Public - Programme 1984 2° tranche 1984/1985 : dossier de marché (N° 56/84) Ensemble Sportif Chateaufarine - Gymnase Electricité + chauffage 1985/1985 : dossier de marché (N° 10/84) LEP Montjoux : construction magasin - Chauffage 1984 : dossier de marché (N° 9/84) SCOP (Société coopérative ouvrière de Palente) Lot 5 Electricité 1985 : dossier de marché (N° 22/85) Kursaal : Chauffage - Ventilation 1984/1986 : dossier de marché (N° 55/84) Fourniture combustibles 1984/1985 : dossier de marché (N° 41/84) Cantine Jean Jaurès : chauffage 1984/1985 : dossier de marché (N° 50/84) G.S. Arsenal : Chauffage 1984/1986 : dossier de marché (N° 51/84) Construction Boulodrome (ch. Vignerons) : Electricité 1984/1990 : dossier de marché (N° 8/84) 48 Rue Battant - Locaux Syndicats : Electricité + chauffage 1986/1987 : dossier de marché (N° 15/85) Eclairage Public - Programme 85 - Travaux d'électricité 1985/1989 : dossier de marché (N° 23/85) CAM - Locaux Etat Civil : Electricité + chauffage 1987/1989 : dossier de marché (N° 61/87) Pépinières Entreprises : Installation téléphonique 1988/1989 : dossier de marché (N° 31/88)

Date

1983-1990

Cote

357W4

14

Bâtiment communal, 12 rue Lavoisier, réfection de l'étanchéité de la toiture : dossier de marché n°61 de 1989.

Date

1989

Cote

655W282

15

Quai Bugnet, aménagement d'une dalle, d'une fontaine : dossier de marché n°15 de 1980, plans.

Date

1980-1982

Cote

655W295

16

Alarmes incendie type 4 : 4 écoles 1996/1997 : dossier de marché (N° 64/96) Palais des Sports : Fourniture projecteurs Grande salle 1996 : dossier de marché (N° 85/96) Alarmes incendie type 1 : 2, 4, 6, rue Mégevand 1996/1997 : dossier de marché (N° 102/96) Stade Municipal : remplacement transfo 1996/1997 : dossier de marché (N° 90/96) Fourniture de matériels électriques 1996 : dossier de marché (N° 60-01, 02, 03, 04, 05/96) Fourniture de matériels de chauffage 1996 : dossier de marché (N° 61-01, 02/96) Fourniture de FOD Bâtiments Communaux 1996 : dossier de marché (N° 62-01, 02, 03, 04, 05/96) Eclairage Public - Travaux d'électricité 1996/1998 : dossier de marché (N° 119/96)

Date

1996-1998

Cote

357W21

17

Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : dossier de consultation des entreprises (partiel), étude de sol

Date

1995

Cote

655W77

18

Bâtiments communaux, fourniture et pose de faux plafonds et de plafonds suspendus : dossiers de marchés annuels, exercices 1984 à 1988

Date

1984-1990

Cote

345W246

19

Bâtiments communaux, fourniture et pose de faux plafonds et de plafonds suspendus : dossiers de marchés annuels, exercices 1984 à 1988

Date

1984-1988

Cote

345W247

20

Immeuble locatif, 24 rue Battant, réfection et restauration dans le cadre de la réhabilitation du quartier Battant : certificats d'acomptes, correspondance (pas de dossier de marché)

Date

1982-1985

Cote

655W293