BATIMENT ADMINISTRATIF

1
Centre Administratif Municipal (CAM), services informatiques et électricité, travaux d'aménagement : plans, dossiers de marché

Date

1974

Cote

345W79
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS ADMINISTRATIFS
- Centre administratif municipal
- Centre Administratif Municipal (CAM), services informatiques...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
2
Bâtiments communaux, entretien : dossiers de marchés annuels, exercices 1976 à 1977, 1979 à 1982

Date

1975-1984

Cote

345W244
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
- Bâtiments communaux, entretien : dossiers de marchés...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
3
Bâtiments communaux, entretien : dossiers de marchés annuels, exercices 1983 à 1988, 1990 à 1992

Date

1982-1996

Cote

345W245
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
- Bâtiments communaux, entretien : dossiers de marchés...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
4
Bâtiments communaux, fourniture et pose de faux plafonds et de plafonds suspendus : dossiers de marchés annuels, exercices 1984 à 1988

Date

1984-1990

Cote

345W246
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
- Bâtiments communaux, fourniture et pose de faux plafonds...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
5
Bâtiments communaux, fourniture et pose de faux plafonds et de plafonds suspendus : dossiers de marchés annuels, exercices 1984 à 1988

Date

1984-1988

Cote

345W247
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
- Bâtiments communaux, fourniture et pose de faux plafonds...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
6
Bâtiments communaux, fourniture et pose de revêtement de sols : dossiers de marchés annuels, exercices 1984 à 1989

Date

1984-1990

Cote

345W248
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
- Bâtiments communaux, fourniture et pose de revêtement...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
7
Bâtiments communaux, nettoyage : dossiers de marchés annuels, exercices 1976, 1979 à 1993

Date

1976-1995

Cote

345W249
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
- Bâtiments communaux, nettoyage : dossiers de marchés...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
8
Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1955 et 1962)

Date

1952-1965

Cote

345W260
- Contexte : 345W
- SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
- Subventions d'équipement
- Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
9
Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1963 et 1968)

Date

1960-1968

Cote

345W261
- Contexte : 345W
- SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
- Subventions d'équipement
- Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
10
Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1969 et 1973)

Date

1966-1973

Cote

345W262
- Contexte : 345W
- SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
- Subventions d'équipement
- Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
11
Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement pour les bâtiments scolaires et les équipements sportifs: dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1971 et 1985)

Date

1971-1985

Cote

345W263
- Contexte : 345W
- SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
- Subventions d'équipement
- Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
12
Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement pour les bâtiments scolaires: dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1980 et 1985) et pour les autres bâtiments (subventions soldées entre 1982 et 1985)

Date

1980-1985

Cote

345W264
- Contexte : 345W
- SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
- Subventions d'équipement
- Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
13
Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1983 et 1992)

Date

1983-1992

Cote

345W265
- Contexte : 345W
- SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
- Subventions d'équipement
- Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
14
Bâtiments communaux, matériel de lutte contre l'incendie et extincteurs : dossier de marchés de fournitures et d'entretien

Date

1982-1985

Cote

345W271
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
- Bâtiments communaux, matériel de lutte contre l'incendie...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
15
Bâtiment communaux, classes préfabriquées, implantations : délibérations du conseil municipal, listes des bâtiments préfabriqués, correspondance

Date

1966-1979

Cote

345W274
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS SCOLAIRES
- Bâtiment communaux, classes préfabriquées, implantations...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
16
Bâtiments communaux, construction et entretien, subventions d'équipement : dossiers de subventions soldées.

Date

1966-1987

Cote

345W302
- Contexte : 345W
- SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
- Subventions d'équipement
- Bâtiments communaux, construction et entretien, subventions...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
17
Atelier public communal de distillation, construction : correspondance, devis, plans.

Date

1980

Cote

345W306
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS ADMINISTRATIFS
- Centre technique municipal
- Atelier public communal de distillation, construction...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
18
Piscine Chalezeule - Chauffage : dossier de marché (n°124/79) 1979/1980 Marché de Gros - Chauffage : dossier de marché (n°123/79) 1979/1980 Fort Bregille - Chauffage + ECS : dossier de marché (n°107/79) 1979/1981 C.A.M. - Chauffage : dossier de marché (n°37/80) 1980/1981 Brasserie Granvelle - Chauffage : dossier de marché (n°105/80) 1980/1981 CES Clairs Soleils - Economies d'énergie : dossier de marché (n°113/80) 1980/1982 Piscine Chalezeule - Travaux chauffage solaire : dossier de marché (n°27/81) 1981/1983 E.P. Fourniture candélabres : dossier de marché (n°36/81) 1981/1982 Foyer Internationnal - Electricité : dossier de marché (n°47/81) 1981/1982 Orangerie - Chauffage Ventilation : dossier de marché (n°48/81) 1981/1983 CHR Chateaufarine - E.P. - Candélabres : dossier de marché (n°161/81) 1981/1983 Groupe scolaire Fontaine Ecu - Chaufferie : dossier de marché (n°163/81) 1981-1983 C.E.S. Clairs Soleils - Chauffage : dossier de marché (n°164/81) 1981/1984 Conservatoire - Chauffage : dossier de marché (n°165/81) 1981-1983 CHR Chateaufarine - E.P. - Travaux Electricité : dossier de marché (n°174/81) 1981/1983

Date

1979-1984

Cote

357W1
- Contexte : 357W
- Piscine Chalezeule - Chauffage : dossier de marché...
Producteur :

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE
19
Antenne communautaire - Pl. De Lattre de Tassigny : dossier marché (N° 40/81) 1981/1983 CAM - Remplacement central téléphonique : dossier marché (N° 46/81) 1981/1984 G.S. Bourgogne - Chauffage : dossier marché (N° 162/81) 1981/1984 CHR Chateaufarine - Fourniture lanternes : dossier marché (N° 169/81) 1981/1982 Maison de Quartier Wyrsch - Electricité + Chauffage : dossier marché (N° 11/82) 1982 Casino Mouillère - Night Club - Electricité + chauffage : dossier marché (N° 8/82) 1982/1983 CLA Rue Renan - Chauffage + électricité : dossier marché (N° 15/82) 1982 Immeuble Rue Beauregard - Chauffage : dossier marché (N° 16/82) 1982/1984 Eclairage Public - Programme 1982 - Génie Civil : dossier marché (N° 61/82) 1982/1984 Eclairage Public - Programme 1982 - Travaux d'électricité : dossier marché (N° 62/82) 1982/1985 Kursaal - Eclairage scénique : dossier marché (N° 70/82) 1982/1984 Cimetière Saint Claude - Construction pavillon elec + chauffage : dossier marché (N° 46/83) 1983/1984 Ensemble sportif Saint Claude - Construction gymnase EL + CH : dossier marché (N° 172/81) 1981/1984 C.E.S. Proudhon + Lumière - Chauffage : dossier marché (N° 18/83) 1983/1985 CTM - Restructuration garages : dossier marché (N° 43/83) 1983/1985

Date

1981-1985

Cote

357W2
- Contexte : 357W
- Antenne communautaire - Pl. De Lattre de Tassigny :...
Producteur :

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE
20
Etude énergétique Patrimoine communal (Marché + étude Technique) : dossier de marché (N° 11/83) 1983/1985

Date

1983-1985

Cote

357W3
- Contexte : 357W
- Etude énergétique Patrimoine communal (Marché + étude...
Producteur :

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Résultats de la recherche

Centre Administratif Municipal (CAM), services informatiques et électricité, travaux d'aménagement : plans, dossiers de marché

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Bâtiments communaux, entretien : dossiers de marchés annuels, exercices 1976 à 1977, 1979 à 1982

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Bâtiments communaux, entretien : dossiers de marchés annuels, exercices 1983 à 1988, 1990 à 1992

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Bâtiments communaux, fourniture et pose de faux plafonds et de plafonds suspendus : dossiers de marchés annuels, exercices 1984 à 1988

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Bâtiments communaux, fourniture et pose de faux plafonds et de plafonds suspendus : dossiers de marchés annuels, exercices 1984 à 1988

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Bâtiments communaux, fourniture et pose de revêtement de sols : dossiers de marchés annuels, exercices 1984 à 1989

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Bâtiments communaux, nettoyage : dossiers de marchés annuels, exercices 1976, 1979 à 1993

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1955 et 1962)

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1963 et 1968)

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1969 et 1973)

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement pour les bâtiments scolaires et les équipements sportifs: dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1971 et 1985)

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement pour les bâtiments scolaires: dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1980 et 1985) et pour les autres bâtiments (subventions soldées entre 1982 et 1985)

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1983 et 1992)

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Bâtiments communaux, matériel de lutte contre l'incendie et extincteurs : dossier de marchés de fournitures et d'entretien

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Bâtiment communaux, classes préfabriquées, implantations : délibérations du conseil municipal, listes des bâtiments préfabriqués, correspondance

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Bâtiments communaux, construction et entretien, subventions d'équipement : dossiers de subventions soldées.

Date

Cote

Contexte : 345W