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Résultat n°1

Centre administratif municipal (CAM, mairie), chapelle, rénovation et aménagement en salle de réunion : dossiers de marché n°2 de 1980 (tranche 1) et n°11 de 1981 (tranche 2)

Date

1980-1981

Cote

655W1

Résultat n°2

Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement des locaux du service assainissement : plans, réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises

Date

1980-1981

Cote

655W2

Résultat n°3

Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement des locaux du service assainissement : dossier de marché n°21 de 1981.

Date

1980-1981

Cote

655W3

Résultat n°4

Centre administratif municipal (CAM, mairie), réfection de la couverture : dossier de marché n°52 de 1982

Date

1982

Cote

655W4

Résultat n°5

Centre administratif municipal (CAM, mairie), installation de rideaux dans divers bâtiments communaux : dossiers de marchés n°38 et 49 de 1981, n°8 de 1983 ; travaux d'entretien de divers bâtiments communaux : pièces de dossiers de marchés (1984-1985).

Date

1983-1985

Cote

655W5

Résultat n°6

Centre administratif municipal (CAM), installation des bureaux du service voirie au 6 rue Mégevand, transfert du service des gardes municipaux du rez de chaussée au 6 rue Mégevand : dossier de marché n°17 de 1986

Date

1986-1988

Cote

655W6

Résultat n°7

Centre administratif municipal (CAM), aménagement d'un ascenseur et restructuration de la salle attenante : avant-projet (1983), dossier de consultation des entreprises (1983), dossier de marché n°23 de 1983

Date

1983-1984

Cote

655W7

Résultat n°8

Centre administratif municipal (CAM), aménagement locaux état civil: dossier de marché n°108 de 1987 (acquisition de mobilier)

Date

1987

Cote

655W8

Résultat n°9

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des locaux du service informatique, du service des élections et de l'état civil : dossier de marché, dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions de chantier, plans (1987-1988)

Date

1987-1988

Cote

655W9

Résultat n°10

Centre administratif municipal (CAM), création de bureaux aux niveaux O et 1 pour le service de l'eau : dossier de marché de travaux n°26 de 1987, plans.

Date

1987

Cote

655W10

Résultat n°11

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM : dossier de marché de travaux n°94 de 1990.

Date

1990

Cote

655W11

Résultat n°12

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM aux niveaux 0,1 et 2 : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°77 de 1990, dossier de marché de travaux n°163 de 1990 (lot 3 menuiserie et serrurerie).

Date

1990

Cote

655W12

Résultat n°13

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM aux niveaux 0,1 et 2 : dossier de marché n°129 de 1990 et n°179 de 1990 (autres lots), dossier de consultation des entreprises, plans

Date

1990

Cote

655W13

Résultat n°14

Centre technique municipal (CTM) : restructuration des ateliers des services voirie, nettoiement, électricité chauffage : dossier de marchés de travaux, n°37 de 1990, plans des services électricité et voirie (1989-1990)

Date

1989-1990

Cote

655W14

Résultat n°15

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux et magasins du service assainissement au CTM : dossier de marché de travaux n°99 de 1980.

Date

1980-1983

Cote

655W15

Résultat n°16

Centre technique municipal (CTM), construction d'un hangar de stockage métallique : dossier de marché de travaux n°9 de 1985, plans (1984-1985)

Date

1984-1985

Cote

655W16

Résultat n°17

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux dans le bâtiment du parc auto et construction d'un bâtiment destiné au service voirie-ordures ménagères : dossier de marché de travaux n°42 de 1982 (1981-1983), plans (1980), réunions de chantier (1982-1983).

Date

1982-1985

Cote

655W17

Résultat n°18

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux et modifications des façades est : dossier de marché de travaux, plans ; restructuration des locaux et construction d'un bâtiment destiné au service "voirie-ordures ménagères" : dossier de marché, plans ; réfection de l'étanchéité du bâtiment "atelier-magasin" : dossier de marché n°44 de 1981, plans (1981-1982) ; modification des bureaux du parc auto : plans (1982).

Date

1981-1982

Cote

655W18

Résultat n°19

Centre technique municipal (CTM), extension du bâtiment administratif (construction d'un deuxième étage) : dossier de marché de travaux (n°118 de 1993) ; magasin automobile : mise en place rayonnages métalliques au magasin auto : plans, factures (1989) ; réalisation d'un niveau supplémentaire au magasin auto : dossier de marché n°132 de 1991 ; acquisition de cabines atelier par le magasin auto : factures (1989) ;

Date

1989-1993

Cote

655W19

Résultat n°20

Centre technique municipal (CTM), construction d'un bâtiment pour le parc auto : dossier de marché de travaux n°8 de 1986, plans (1986-1988).

Date

1986-1988

Cote

655W20

Résultat n°21

Centre technique municipal (CTM), construction d'un bâtiment pour le parc auto : dossier de permis de construire (n°312 de 1986) ; correspondance avec les entreprises titulaires des marchés (1986-1989) ; réunions de chantier et dossier technique de suivi du chantier (1986-1987).

Date

1986-1989

Cote

655W21

Résultat n°22

Centre technique municipal (CTM), bâtiment du parc auto, travaux de mise en conformité de l'atelier mécanique : dossier de marché n°101 de 1988, plans (état des lieux, 1988) ; dossier des ouvrages exécuté (lacunaire, 1988), réunions de chantier (1988-1989).

Date

1988-1989

Cote

655W22

Résultat n°23

Centre technique municipal (CTM), création de bureaux au service des eaux : dossier de marché, (1986-1989).

Date

1986-1989

Cote

655W23

Résultat n°24

Centre technique municipal (CTM), service voirie circulation.- construction d'un hangar : dossier de marché, dossier de permis de construire (n°155 de 1987), plans, dossier de consultation des entreprises.

Date

1987-1990

Cote

655W24

Résultat n°25

Centre technique municipal (CTM), restructuration des services voirie-nettoiement et électricité-chauffage : dossier de marché n°37 de 1990, plans (atelier voirie) de 1989 voir aussi le dossier coté 655W14

Date

1989-1991

Cote

655W25

Résultat n°26

Hôtel de ville, aménagement d'un ascenseur pour personnes handicapées : dossier de marché n°9 de 1986, plans (1986-1988), dossier de permis de construire (n° 494 de 1985)

Date

1985-1988

Cote

655W26

Résultat n°27

Hôtel de ville, aménagement des combles pour le service politique de la ville : plans, correspondance (1997) ; aménagement d'un lieu "ressources" : plans, factures (1987) ; réaménagement de combles : plans (1986).

Date

1986-1997

Cote

655W27

Résultat n°28

Hôtel de ville, aménagement d'une galerie d'art contemporain et de toilettes pour personnes handicapées : plans, correspondance, factures (1986-1987)

Date

1986-1987

Cote

655W28

Résultat n°29

Bâtiments des Grandes Baraques, forêt de Chailluz, maison forestière, restauration de deux bâtiments, construction d'un bâtiment à usage de garages et d'ateliers, remontage d'une charpente, réalisation d'un complexe d'assainissement (wc) : dossier de permis de construire (n°435 de 1975), dossier de consultation des entreprises (1976), dossier de marché n°96 de 1976, dossier de projet

Date

1975-1976

Cote

655W29

Résultat n°30

Bâtiments des Grandes Baraques, forêt de Chailluz, aménagement de la maison forestière : dossier de permis de construire n°164 de 1976 ; dossier de marché n°96 de 1976 ; plans, règlements (pas de décompte général définitif).

Date

1976-1977

Cote

655W30

Résultat n°31

Orangerie municipale (transfert des jardins municipaux) 3, rue du Puits.- aménagement troisième tranche, serre : dossiers de marchés n°117 de 1982 (serres) et n°17 de 1979, de consultation des entreprises, dossier de permis de construire (orangerie) n°184 de 1977.

Date

1979-1984

Cote

655W31

Résultat n°32

Maison éclusière, halte-nautique Saint Paul, Centre Dramatique de Franche-Comté : boutique théâtre (Ile Saint Paul), projets d'aménagements : correspondance, reportage photographique.

Date

1985-1989

Cote

655W32

Résultat n°33

Chalet de la promenade Micaud (locaux du service des espaces verts), avenue Droz.- réfection des toitures et fenêtres : dossier de marché, plans, correspondance (1983 et 1999-2000)

Date

1983-2000

Cote

655W33

Résultat n°34

Local des services "voirie" et "nettoiement", 14 avenue Gaulard (Port Fluvial). - restructuration des locaux : correspondance, plans

Date

1989-1990

Cote

655W34

Résultat n°35

Manquant : Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon, construction : dossier de marché, plans.

Date

1955-1958

Cote

655W35

Résultat n°36

Ecole Vareilles Dessus (actuellement site de la Halte-garderie des Clairs Soleils), travaux d'aménagement divers. - aménagement d'une cantine scolaire au Clairs Soleils (rue de Chalezeule) (opération Habitat et Vie Sociale, Aménagement social concerté) : plans (1982-1983), dossier de consultation des entreprises (partiel) ; - aménagement d'une halte-garderie provisoire (préfabriqué à côté de l'école maternelle des Clairs Soleils) : plans, dossier de consultation des entreprises, dossier de marché (1969-1971)."

Date

1967-1983

Cote

655W36

Résultat n°37

Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école Sircoulon), construction : dossier de marché de travaux, dossiers de consultation, plans, avant-projet, permis de construire, étude de sol, rapports de la commission de sécurité (1987-1988).

Date

1987-1989

Cote

655W37

Résultat n°38

Ecole maternelle Bouloche, construction : plan d'exécution des ouvrages (PEO), 1986

Date

1985-1986

Cote

655W38

Résultat n°39

Ecole maternelle Bouloche, construction : dossier financier, réunions de chantier, décompte gébéral et définitif, attestation d'assurances , procès-verbaux de la commission de sécurité, permis de construire.

Date

1985-1986

Cote

655W39

Résultat n°40

Ecole maternelle Bouloche, construction : dossier de marchés de travaux, avenants (1985-1986), étude de sol (1985), dossier de consultation des entreprises (1985)

Date

1985-1986

Cote

655W40