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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan cadastral, section BW, feuilles à jour pour 1980 et 1991

    Date

    1980-1991

    Cote

    320W36

    • Contexte : 320W

    • Plan cadastral, section BW, feuilles à jour pour 1980...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Plan cadastral, section RW, feuille à jour pour 1999

    Date

    1999

    Cote

    320W186

    • Contexte : 320W

    • Plan cadastral, section RW, feuille à jour pour 1999

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1975, troisième volume.

    Date

    1975

    Cote

    83W7

    • Contexte : 83W

    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...

    Producteur :

    SERVICE PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Plan cadastral, section IM, feuilles à jour pour 1982 et 1992

    Date

    1982-1992

    Cote

    320W108

    • Contexte : 320W

    • Plan cadastral, section IM, feuilles à jour pour 1982...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, 451 à 629.

    Date

    1977

    Cote

    83W12

    • Contexte : 83W

    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...

    Producteur :

    SERVICE PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Registre des états de section des propriétés non bâties de la commune de Besançon, section KL à RT.

    Date

    1974

    Cote

    83W4

    • Contexte : 83W

    • Registre des états de section des propriétés non bâties...

    Producteur :

    SERVICE PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Plan cadastral, section CY, feuilles à jour pour 1980 et 1991

    Date

    1980-1991

    Cote

    320W57

    • Contexte : 320W

    • Plan cadastral, section CY, feuilles à jour pour 1980...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Plan cadastral, section KW, feuilles à jour pour 1980 et 1982

    Date

    1980-1982

    Cote

    320W129

    • Contexte : 320W

    • Plan cadastral, section KW, feuilles à jour pour 1980...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, A1 à A473, B10 à B598.

    Date

    1977

    Cote

    83W14

    • Contexte : 83W

    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...

    Producteur :

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  10. Résultat n°10

    Plan cadastral, section DP, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1991

    Date

    1974-1991

    Cote

    320W66

    • Contexte : 320W

    • Plan cadastral, section DP, feuille renouvelée en 1974,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Plan cadastral, section AW, feuilles à jour pour 1980 et 1982

    Date

    1980-1982

    Cote

    320W17

    • Contexte : 320W

    • Plan cadastral, section AW, feuilles à jour pour 1980...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    Plan cadastral, section AT, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982

    Date

    1974-1982

    Cote

    320W15

    • Contexte : 320W

    • Plan cadastral, section AT, feuille renouvelée en 1974,...

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  13. Résultat n°13

    Plan cadastral, section AX, feuilles à jour pour 1980 et 1991

    Date

    1980-1991

    Cote

    320W18

    • Contexte : 320W

    • Plan cadastral, section AX, feuilles à jour pour 1980...

    Producteur :

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  14. Résultat n°14

    Plan cadastral, section EO, feuilles à jour pour 1980 et en 1999

    Date

    1980-1999

    Cote

    320W81

    • Contexte : 320W

    • Plan cadastral, section EO, feuilles à jour pour 1980...

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    Plan cadastral, section OZ, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982

    Date

    1974-1982

    Cote

    320W174

    • Contexte : 320W

    • Plan cadastral, section OZ, feuille renouvelée en 1974,...

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  16. Résultat n°16

    Plan cadastral, section DO, feuilles à jour pour 1980 et 1991

    Date

    1980-1991

    Cote

    320W65

    • Contexte : 320W

    • Plan cadastral, section DO, feuilles à jour pour 1980...

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    Plan cadastral, section CN, feuilles à jour pour 1980 et 1991

    Date

    1980-1991

    Cote

    320W47

    • Contexte : 320W

    • Plan cadastral, section CN, feuilles à jour pour 1980...

    Producteur :

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  18. Résultat n°18

    Plan cadastral, section IK, feuilles à jour pour 1982 et 1991

    Date

    1982-1991

    Cote

    320W106

    • Contexte : 320W

    • Plan cadastral, section IK, feuilles à jour pour 1982...

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  19. Résultat n°19

    Plan cadastral, section LY, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982

    Date

    1974-1982

    Cote

    320W143

    • Contexte : 320W

    • Plan cadastral, section LY, feuille renouvelée en 1974,...

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  20. Résultat n°20

    Plan cadastral, section OV, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982

    Date

    1974-1982

    Cote

    320W170

    • Contexte : 320W

    • Plan cadastral, section OV, feuille renouvelée en 1974,...

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