CADASTRE - Recherche

1
Plan cadastral, section BW, feuilles à jour pour 1980 et 1991

Date

1980-1991

Cote

320W36
- Contexte : 320W
- Plan cadastral, section BW, feuilles à jour pour 1980...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
2
Plan cadastral, section RW, feuille à jour pour 1999

Date

1999

Cote

320W186
- Contexte : 320W
- Plan cadastral, section RW, feuille à jour pour 1999
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
3
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1975, troisième volume.

Date

1975

Cote

83W7
- Contexte : 83W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
Producteur :

SERVICE PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
4
Plan cadastral, section IM, feuilles à jour pour 1982 et 1992

Date

1982-1992

Cote

320W108
- Contexte : 320W
- Plan cadastral, section IM, feuilles à jour pour 1982...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
5
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, 451 à 629.

Date

1977

Cote

83W12
- Contexte : 83W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
Producteur :

SERVICE PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
6
Registre des états de section des propriétés non bâties de la commune de Besançon, section KL à RT.

Date

1974

Cote

83W4
- Contexte : 83W
- Registre des états de section des propriétés non bâties...
Producteur :

SERVICE PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
7
Plan cadastral, section CY, feuilles à jour pour 1980 et 1991

Date

1980-1991

Cote

320W57
- Contexte : 320W
- Plan cadastral, section CY, feuilles à jour pour 1980...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
8
Plan cadastral, section KW, feuilles à jour pour 1980 et 1982

Date

1980-1982

Cote

320W129
- Contexte : 320W
- Plan cadastral, section KW, feuilles à jour pour 1980...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
9
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, A1 à A473, B10 à B598.

Date

1977

Cote

83W14
- Contexte : 83W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
Producteur :

SERVICE PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
10
Plan cadastral, section DP, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1991

Date

1974-1991

Cote

320W66
- Contexte : 320W
- Plan cadastral, section DP, feuille renouvelée en 1974,...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
11
Plan cadastral, section AW, feuilles à jour pour 1980 et 1982

Date

1980-1982

Cote

320W17
- Contexte : 320W
- Plan cadastral, section AW, feuilles à jour pour 1980...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
12
Plan cadastral, section AT, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982

Date

1974-1982

Cote

320W15
- Contexte : 320W
- Plan cadastral, section AT, feuille renouvelée en 1974,...
Producteur :

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13
Plan cadastral, section AX, feuilles à jour pour 1980 et 1991

Date

1980-1991

Cote

320W18
- Contexte : 320W
- Plan cadastral, section AX, feuilles à jour pour 1980...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
14
Plan cadastral, section EO, feuilles à jour pour 1980 et en 1999

Date

1980-1999

Cote

320W81
- Contexte : 320W
- Plan cadastral, section EO, feuilles à jour pour 1980...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
15
Plan cadastral, section OZ, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982

Date

1974-1982

Cote

320W174
- Contexte : 320W
- Plan cadastral, section OZ, feuille renouvelée en 1974,...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
16
Plan cadastral, section DO, feuilles à jour pour 1980 et 1991

Date

1980-1991

Cote

320W65
- Contexte : 320W
- Plan cadastral, section DO, feuilles à jour pour 1980...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
17
Plan cadastral, section CN, feuilles à jour pour 1980 et 1991

Date

1980-1991

Cote

320W47
- Contexte : 320W
- Plan cadastral, section CN, feuilles à jour pour 1980...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
18
Plan cadastral, section IK, feuilles à jour pour 1982 et 1991

Date

1982-1991

Cote

320W106
- Contexte : 320W
- Plan cadastral, section IK, feuilles à jour pour 1982...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
19
Plan cadastral, section LY, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982

Date

1974-1982

Cote

320W143
- Contexte : 320W
- Plan cadastral, section LY, feuille renouvelée en 1974,...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
20
Plan cadastral, section OV, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982

Date

1974-1982

Cote

320W170
- Contexte : 320W
- Plan cadastral, section OV, feuille renouvelée en 1974,...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

Résultats de la recherche

Plan cadastral, section BW, feuilles à jour pour 1980 et 1991

Date

Cote

Contexte : 320W

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Plan cadastral, section RW, feuille à jour pour 1999

Date

Cote

Contexte : 320W

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Date

Cote

Contexte : 83W

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Plan cadastral, section IM, feuilles à jour pour 1982 et 1992

Date

Cote

Contexte : 320W

Producteur :

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, 451 à 629.

Date

Cote

Contexte : 83W

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Date

Cote

Contexte : 83W

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Date

Cote

Contexte : 320W

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Date

Cote

Contexte : 320W

Producteur :

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, A1 à A473, B10 à B598.

Date

Cote

Contexte : 83W

Producteur :

Plan cadastral, section DP, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1991

Date

Cote

Contexte : 320W

Producteur :

Plan cadastral, section AW, feuilles à jour pour 1980 et 1982

Date

Cote

Contexte : 320W

Producteur :

Plan cadastral, section AT, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982

Date

Cote

Contexte : 320W

Producteur :

Plan cadastral, section AX, feuilles à jour pour 1980 et 1991

Date

Cote

Contexte : 320W

Producteur :

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Date

Cote

Contexte : 320W

Producteur :

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Date

Cote

Contexte : 320W

Producteur :

Plan cadastral, section DO, feuilles à jour pour 1980 et 1991

Date

Cote

Contexte : 320W