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257 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Plan cadastral, section BW, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W36
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section BW, feuilles à jour pour 1980...
2

Plan cadastral, section RW, feuille à jour pour 1999
Cote
320W186
 Date
1999
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section RW, feuille à jour pour 1999
3

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1975, troisième volume.
Cote
83W7
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
4

Plan cadastral, section IM, feuilles à jour pour 1982 et 1992
Cote
320W108
 Date
1982-1992
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section IM, feuilles à jour pour 1982...
5

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, 451 à 629.
Cote
83W12
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
6

Registre des états de section des propriétés non bâties de la commune de Besançon, section KL à RT.
Cote
83W4
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Registre des états de section des propriétés non bâties...
7

Plan cadastral, section CY, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W57
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section CY, feuilles à jour pour 1980...
8

Plan cadastral, section KW, feuilles à jour pour 1980 et 1982
Cote
320W129
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section KW, feuilles à jour pour 1980...
9

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, A1 à A473, B10 à B598.
Cote
83W14
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
10

Plan cadastral, section DP, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1991
Cote
320W66
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section DP, feuille renouvelée en 1974,...
11

Plan cadastral, section AW, feuilles à jour pour 1980 et 1982
Cote
320W17
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section AW, feuilles à jour pour 1980...
12

Plan cadastral, section AT, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982
Cote
320W15
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section AT, feuille renouvelée en 1974,...
13

Plan cadastral, section AX, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W18
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section AX, feuilles à jour pour 1980...
14

Plan cadastral, section EO, feuilles à jour pour 1980 et en 1999
Cote
320W81
 Date
1980-1999
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section EO, feuilles à jour pour 1980...
15

Plan cadastral, section OZ, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982
Cote
320W174
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section OZ, feuille renouvelée en 1974,...
16

Plan cadastral, section DO, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W65
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section DO, feuilles à jour pour 1980...
17

Plan cadastral, section CN, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W47
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section CN, feuilles à jour pour 1980...
18

Plan cadastral, section IK, feuilles à jour pour 1982 et 1991
Cote
320W106
 Date
1982-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section IK, feuilles à jour pour 1982...
19

Plan cadastral, section LY, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982
Cote
320W143
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section LY, feuille renouvelée en 1974,...
20

Plan cadastral, section OV, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982
Cote
320W170
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section OV, feuille renouvelée en 1974,...