Numérisation du plan cadastral des communes membres de la CAGB (Communauté d'Agglomération du Grand Besançon), partenariat : copie de l'avenant à la convention du 22 nov 1995, compte-rendus de réunions, extraits du registre des délibérations du Conseil Municipal, rapport de présentation du marché, pièces du dossier de consultation de l'entreprise retenue, correspondance. A noter : voir aussi 462W79
Date
2003-2004
Cote
462W80
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Contexte : 462W
- CARTOGRAPHIE
- Numérisation du plan cadastral des communes membres...
Producteur :
DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES