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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Numérisation du plan cadastral des communes membres de la CAGB (Communauté d'Agglomération du Grand Besançon), partenariat : copie de l'avenant à la convention du 22 nov 1995, compte-rendus de réunions, extraits du registre des délibérations du Conseil Municipal, rapport de présentation du marché, pièces du dossier de consultation de l'entreprise retenue, correspondance. A noter : voir aussi 462W79
Cote
462W80
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Numérisation du plan cadastral des communes membres...
2

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), partenariat relatif à la digitalisation / numérisation du plan cadastral des communes de Besançon et Chalezeule : convention (concernent la DGI -Direction Générale des Impôts-, le Conseil Général du Doubs, la DDE -Direction Départementale de l'Equipement- du Doubs, la ville de Besançon, la commune de Chalezeule, EDF -Electricité De France-, GDF -Gaz De France-, France Telecom), cahier des charges, labels du service du cadastre, coupures de presse. A noter : voir aussi 462W78.
Cote
462W79
 Date
1994-1996
 Lieu
Besançon (Ville de), Chalezeule (commune de)
 Type de document
CONVENTION, CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
3

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), constitution du fonds d'informations géographiques : dossier de marché n° 90.061 (contient notamment l'avenant et le cahier des charges relatifs à la digitalisation / numérisation du cadastre des communes de Besançon et Chalezeule), ordres de service, décomptes définitifs, documents de travail, extraits du registe des délibérations du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance (concernent notamment la numérisation du cadastre).
Cote
462W78
 Date
1989-2001
 Lieu
Besançon (Ville de), Chalezeule (commune de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
4

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), préparation : rapport (concerne une rencontre nationale des villes de France dont le thème était "les rapports villes/cadastre, numérisation des plans cadastraux et cession de fichiers"), comptes-rendus de réunions, notes, dossier d'analyse des offres du système informatique pour la cartographie (notamment STAR), rapport d'audit, cahier des charges, documentation, coupures de presse, correspondance.
Cote
462W77
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
5

Plan cadastral, section SX, feuille à jour pour 1999
Cote
320W193
 Date
1999
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section SX, feuille à jour pour 1999
6

Plan cadastral, section SW, feuille à jour pour 1999
Cote
320W192
 Date
1999
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section SW, feuille à jour pour 1999
7

Plan cadastral, section SV, feuille à jour pour 1999
Cote
320W191
 Date
1999
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section SV, feuille à jour pour 1999
8

Plan cadastral, section ST, feuille à jour pour 1999
Cote
320W190
 Date
1999
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section ST, feuille à jour pour 1999
9

Plan cadastral, section RZ, feuille à jour pour 1999
Cote
320W189
 Date
1999
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section RZ, feuille à jour pour 1999
10

Plan cadastral, section RY, feuille à jour pour 1999
Cote
320W188
 Date
1999
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section RY, feuille à jour pour 1999
11

Plan cadastral, section RX, feuille à jour pour 1999
Cote
320W187
 Date
1999
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section RX, feuille à jour pour 1999
12

Plan cadastral, section RW, feuille à jour pour 1999
Cote
320W186
 Date
1999
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section RW, feuille à jour pour 1999
13

Plan cadastral, section RV, feuille à jour pour 1999
Cote
320W185
 Date
1999
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section RV, feuille à jour pour 1999
14

Plan cadastral, section RT, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982
Cote
320W184
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section RT, feuille renouvelée en 1974,...
15

Plan cadastral, section RS, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1992
Cote
320W183
 Date
1974-1992
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section RS, feuille renouvelée en 1974,...
16

Plan cadastral, section PZ, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982
Cote
320W182
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section PZ, feuille renouvelée en 1974,...
17

Plan cadastral, section PY, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982
Cote
320W181
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section PY, feuille renouvelée en 1974,...
18

Plan cadastral, section PX, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1991
Cote
320W180
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section PX, feuille renouvelée en 1974,...
19

Plan cadastral, section PW, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982
Cote
320W179
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section PW, feuille renouvelée en 1974,...
20

Plan cadastral, section PV, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982
Cote
320W178
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section PV, feuille renouvelée en 1974,...