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  1. Résultat n°1

    Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1999 : reconduction du marché n°98-002

    Date

    1999

    Cote

    318W8

    • Contexte : 318W

    • Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Photographies aériennes en noir et blanc (23x23mm) au 1/2500ème couvrant le territoire de la ville de Besançon.

    Date

    1997

    Cote

    462W89

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Photographies aériennes en noir et blanc (23x23mm)...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Vente de données géographiques relatives à la ville de Besançon à la société TELE ATLAS : convention, correspondance, notes, comptes-rendus, documentation. A noter : la société TELE ATLAS était chargée de constituer une base de données routière française qui servirait à la navigation embarquée sur véhicule ou GPS (Global Positioning System).

    Date

    1994-2002

    Cote

    462W82

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Vente de données géographiques relatives à la ville...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1998 : offres non retenues - orthophotos numériques, année 2003 : offres non retenues

    Date

    1998-2003

    Cote

    318W4

    • Contexte : 318W

    • Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Photographies aériennes panchromatiques en noir et blanc (23x23mm) au 1/2500ème couvrant le territoire de la ville de Besançon : bandes n°17 à 27. A noter : voir aussi 462W78 relatif au marché 90.061.

    Date

    1990

    Cote

    462W88

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Photographies aériennes panchromatiques en noir et...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Photographies aériennes panchromatiques en noir et blanc (23x23mm) au 1/2500ème couvrant le territoire de la ville de Besançon : bandes n°1 à 15. A noter : voir aussi 462W78 relatif au marché 90.061.

    Date

    1990

    Cote

    462W87

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Photographies aériennes panchromatiques en noir et...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 2002 : reconduction du marché n°2001-005

    Date

    2002

    Cote

    318W11

    • Contexte : 318W

    • Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - topographie, acquisition d'une station totale : marché négocié n° 2000-164 - constitution de documents fonciers pour l'année 1998 : marché négocié n°98-084 - matériel topographique, modernisation : marché n°2001-154 - fourniture de papier pour cartographie : marché n°2001-94

    Date

    1998-2001

    Cote

    318W1

    • Contexte : 318W

    • Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1998 : offres non retenues - levé de plans au 1/200ème, année 2001 : offres non retenues

    Date

    1998-2001

    Cote

    318W3

    • Contexte : 318W

    • Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1997 : marché n°97-089, - acquisition complémentaire de données de cartographie : marché n°97-04

    Date

    1997

    Cote

    318W6

    • Contexte : 318W

    • Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), constitution du fonds d'informations géographiques : dossier de marché n° 90.061 (contient notamment l'avenant et le cahier des charges relatifs à la digitalisation / numérisation du cadastre des communes de Besançon et Chalezeule), ordres de service, décomptes définitifs, documents de travail, extraits du registe des délibérations du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance (concernent notamment la numérisation du cadastre).

    Date

    1989-2001

    Cote

    462W78

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    Projet de réalisation d'un altas géographique thématique sur la ville de Besançon, partenariat entre la ville de Besançon et l'UFR (Unité de Formation et de Recherche) des sciences du langage, de l'Homme et de la société de l'Université de Franche-Comté : conventions, mémoires (concernent notamment : "les collèges et lycées", "Evolution du bâti à Besançon de la conquête romaine à 1999", "Atlas de Besançon"), notes, comptes-rendus de réunions, correspondance. A noter : l'atlas n'a pas été réalisé mais les documents de synthèse ont été conservés.

    Date

    1994-2002

    Cote

    462W83

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Projet de réalisation d'un altas géographique thématique...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), partenariat relatif à la digitalisation / numérisation du plan cadastral des communes de Besançon et Chalezeule : convention (concernent la DGI -Direction Générale des Impôts-, le Conseil Général du Doubs, la DDE -Direction Départementale de l'Equipement- du Doubs, la ville de Besançon, la commune de Chalezeule, EDF -Electricité De France-, GDF -Gaz De France-, France Telecom), cahier des charges, labels du service du cadastre, coupures de presse. A noter : voir aussi 462W78.

    Date

    1994-1996

    Cote

    462W79

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Mise à jour de la carte globale au 1/5000ème pour les années 2004 et 2005, acquisition de données graphiques par photogrammétrie : dossiers de marché.

    Date

    2004-2005

    Cote

    462W84

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Mise à jour de la carte globale au 1/5000ème pour les...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Station GPS (Global Positioning System), acquisition : dossier de marché.

    Date

    1999

    Cote

    462W2

    • Contexte : 462W

    • TOPOGRAPHIE
    • Station GPS (Global Positioning System), acquisition...

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  16. Résultat n°16

    Mise à jour de la carte globale, acquisition de données graphiques par photogrammétrie aérienne : - marchés pour les années 1995 à 2000, soumission non retenues (année 1996) , - marché pour l'année 2001 (n°2011-124), offres non retenues (année 2001) - marché pour l'année 2002, offres non retenues (année 2002) - marché pour l'année 2003 Ban communal de Besançon, photographies aériennes, numérotées de 14 à 80 (tirages positifs noir et blancs (21/8/1999).

    Date

    1995-2003

    Cote

    318W2

    • Contexte : 318W

    • Mise à jour de la carte globale, acquisition de données...

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1998 : marché n°98-002

    Date

    1998

    Cote

    318W7

    • Contexte : 318W

    • Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), préparation : rapport (concerne une rencontre nationale des villes de France dont le thème était "les rapports villes/cadastre, numérisation des plans cadastraux et cession de fichiers"), comptes-rendus de réunions, notes, dossier d'analyse des offres du système informatique pour la cartographie (notamment STAR), rapport d'audit, cahier des charges, documentation, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1988-1991

    Cote

    462W77

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 2000 : reconduction du marché n°98-002

    Date

    2000

    Cote

    318W9

    • Contexte : 318W

    • Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1995 : marché n°95/087, correspondance, avis de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs du 22 septembre 1995 relatif à la communicabilité de certaines pièces du dossier aux responsables des entreprises non retenues

    Date

    1995

    Cote

    318W5

    • Contexte : 318W

    • Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES