CIMETIERE - Recherche

1

Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).

Date

1999-2000

Cote

662W4

Contexte : 662W
Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

2

Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

Date

1997-2001

Cote

588W1

Contexte : 588W
Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
Réfection des terrains de football de Montrapon situés...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

3

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS OPERATIONS DE GENIE CIVIL A PROGRAMMER EN 1998 : marché n°98-61 (1997-1998) - DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 6 AVRIL 1998 ; 21 SEPTEMBRE 1998 ; 25 MAI 1998 ; 22 JUIN 1998 (1998). - EXTENSION DU CIMETIERE DE SAINT CLAUDE - 1ERE TRANCHE : marché n°98-94 (1998).

Date

1997-1998

Cote

537W44

Contexte : 537W
Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

4

Projet de réalisation d'un cimetière paysager aux Montboucons, expropriation : ordonnances d'expropriation, ordonnance fixant transport sur les lieux, dossiers d'enquêtes conjointes d'utilité publique d'urgence et parcellaire, déclaration d'utilité publique, arrêté de cessibilité, notifications des offres, correspondance, notes, rapport (concernent un terrain à la Grange Feret, desservi par le chemin de la Baume et le chemin des Montboucons) ; dénomination : rapport, extraits du registre des délibérations du Conseil Municipal.

Date

1977-1984

Cote

462W45

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Projet de réalisation d'un cimetière paysager aux Montboucons,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

5

Règlements des services municipaux de la ville de Besançon : - règlement sanitaire (1932) - règlement des voitures automobiles de place (1931, 2 exemplaires) - règlement des droits de voirie (1937) - règlement général des abattoirs et du marché de bétail (1885) - règlement sur la prostitution et le service sanitaire (1875, 3 exemplaires) - service extérieur des pompes funèbres, cahier des charges (1924) - services municipaux, règlement du personnel, échelle des traitement, règlement de la caisse des retraites (1923) - règlement et tarif de l'octroi (1930) - école municipale de musique, règlement (1912)

Date

1875-1932

Cote

457W32

Contexte : 457W
Règlements des services municipaux de la ville de Besançon...

Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

6

Cimetière de Saint Claude. - Projet d'extension et de construction d'un centre funéraire : avant-projet (1985).

Date

1985

Cote

456W58

Contexte : 456W
Bâtiments : aménagement et travaux
Cimetière de Saint Claude. - Projet d'extension et...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

7

Cimetière et centre funéraire des Montboucons. - Projet : plans, correspondance, études, comptes rendus de réunions (1980-1984).

Date

1980-1984

Cote

456W57

Contexte : 456W
Bâtiments : aménagement et travaux
Cimetière et centre funéraire des Montboucons. - Projet...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

8

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue Garnier, construction d'une sous-station : dossier de marché SEDD n° 92.232, plans (1992-1994). - Construction d'une conduite d'eau primaire, déviation de la conduite de vidange : dossier de marché SEDD n° 94.201, plans (1994-1996). Chemin de la Malate. - Elargissement partiel de voirie : dossier de marché n°82.121, plans (1982-1983). - Construction d'un mur de soutènement du chemin vicinal n° 6 au droit de la propriété GAIHIER : délibération du Conseil municipal, devis entreprise, correspondance (1959-1960). Cimetière des Chaprais, pose d'urnes cinéraires : plan, pièces de marché (1988). Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes et plantations : plan de plantation, ordres de service, devis (1994).

Date

1959-1996

Cote

354W358

Contexte : 354W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

9

Cimetière de Saint Claude. Extension : dossier marché n° 84.145, délibération, plan de délimitation des parcelles, plan de plantation (1984-1985). Construction d'un crématorium : dossier architecte (pièces du dossier de consultation des entreprises et plans), étude géotechnique, documentation (1989). Chemin des Grands Bas. Construction d'un canal égout : dossier de plans, délibération (1934). Construction d'un égout : dossier marché, délibération (1961-1965).

Date

1934-1989

Cote

354W282

Contexte : 354W
Cimetière de Saint Claude. Extension : dossier marché...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

10

Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du crématorium : dossier marché n° 90.178, délibération, procès-verbaux d'essais d'étanchéité, plan de plantations, arrosage intégré, plan de construction du bâtiment, plan réseaux EU (eaux usées) et EP (eaux pluviales), notice sur entretien du dallage, dossier relatif à la pose d'une sculpture au Jardin du Souvenir (commande, devis, plan), dossier subvention; rapport du Conseil départemental d'hygiène (1990-1992). Planoise, création d'un terrain de football : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1970-1977). Rue des Causses, aménagement d'un parking : dossier de marché n°80-116, plan de réseau Télécom (rues du Languedoc, du Béarn, du Vivarais et du Cerisier), dossier relatif à un Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), extrait des délibérations du Conseil municipal (1978-1982).

Date

1978-1992

Cote

354W265

Contexte : 354W
Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

11

Z.I. des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Desserte des satellites à l'abattoir, aménagement de voirie : dossier marché SEDD n° 85 c012 (1985-1981). - Travaux de VRD (voirie-réseaux divers) sur les cours intérieures de satellites : pièces marché SEDD n° 86 c 013 (1986). - terrassements généraux et couche de fondation sur les cours intérieures des satellites : pièces marché SEDD n° 86c014 (1986). - déplacement de l'aire de retournement à l'usine AUGE DECOUPAGE rue Sellier : pièces marché n° 86.65 (1983). - lot génie climatique : pièce marché SEDD. - plan alimentation EDF MT poste Tremblots (1981). Z.I. des Tilleroyes, projet de cimetière : rapports, délibérations étude géologique, statistiques sur calques de l'état et de l'évolution de la population bisontine et état comparatif des taux de mortalité et d'évolution de la population, plans (1945-1970). Z.I. des Tilleroyes, aménagement. - Plan de recolement d'aménagement entrée charretière et raccordement aux réseaux publics de STATICE ET GIP, CATALANO (1981). - Desserte en fluide de la société PRESSMATIC : dossier marché SEDD n° 91.202 (1991).

Date

1945-1991

Cote

354W242

Contexte : 354W
Z.I. des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

12

Cimetière de Saint Ferjeux, local pour le gardien, construction : dossier de marché

Date

1974-1975

Cote

345W102

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
CIMETIERES
Cimetière de Saint Ferjeux, local pour le gardien,...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

13

Cimetière des Chaprais : - construction d'un ossuaire : dossier d'avant-projet (1959) - maison du "conservateur", construction : dossier de marché (n°39 de 1980)

Date

1959-1980

Cote

345W21

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
CIMETIERES
Cimetière des Chaprais : - construction d'un ossuaire...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 662W

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Date

Cote

Contexte : 588W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 537W

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Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 457W

Producteur :

Cimetière de Saint Claude. - Projet d'extension et de construction d'un centre funéraire : avant-projet (1985).

Date

Cote

Contexte : 456W

Producteur :

Cimetière et centre funéraire des Montboucons. - Projet : plans, correspondance, études, comptes rendus de réunions (1980-1984).

Date

Cote

Contexte : 456W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Cimetière de Saint Ferjeux, local pour le gardien, construction : dossier de marché

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Cimetière des Chaprais : - construction d'un ossuaire : dossier d'avant-projet (1959) - maison du "conservateur", construction : dossier de marché (n°39 de 1980)

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :