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  1. Résultat n°1

    Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, suivi annuel : correspondance, notes, tableaux comptables, récapitulatif de la participation des communes.

    Date

    1987-2001

    Cote

    502W23

    • Contexte : 502W : Dossiers relatifs à la coopération intercommunale,...

    • COOPERATION INTERCOMMUNALE
    • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
    • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  2. Résultat n°2

    Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, relations avec les communes : dossier relatif aux impayés (1993-1998), correspondance, notes (1989-1993), dossier relatif à la participation des communes de Bonnay, Moncey, Venise et Vieilley, auparavant rattachées au Syndicat scolaire intercommunal de Rioz, au financement du collège Camus (1989-1997).

    Date

    1989-1998

    Cote

    502W24

    • Contexte : 502W : Dossiers relatifs à la coopération intercommunale,...

    • COOPERATION INTERCOMMUNALE
    • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
    • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3

    Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires

    Date

    1970-1988

    Cote

    288W191

    • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.

    • Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Place Ile de France. - Aménagement des abords de la maison de quartier : dossier marché n° 148.85, photographies, extraites des délibérations du Conseil municipal, plans des travaux et du bâtiment, de l'alimentation électrique et de plantations (1979-1987). - Aménagement de la place : dossier marché n°141.83, dossier de plans des travaux, plans béton armé, plan de plantations, plans d'éclairage public, plan du système d'arrosage. - Aménagement de la place, 1ère tranche : pièces du marché n° 94.80, dossier de plans (1980-1983). - Aménagement des abords aux n° 2, 4, 6 : dossier de marché n° 7.80, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, notification de subvention (1980-1981). - Réalisation d'aires de jeux : dossier de marché n° 42.80, plans (1980-1981). - Aménagement de la place : notification de subvention (1981). CES de Planoise (CES Diderot), construction d'un plateau d'éducation physique : pièces de marchés pour l'aménagement d'un terrain de sport (2 marchés différents sans numéro), implantation clôture (relevé géomètre et plans), notification de subvention par le département, extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif, bordereau des prix, cahier prescriptions spéciales (nom entreprise inconnu) (1968-1970). Ordres de service 2 et 4 marché 81.100 (espaces verts centre d'activités) : documents SEDD 1984 Ordre de service 2 marché 81.83 (terrassements centre d'activités Ile de france) : documents SEDD

    Date

    1968-1987

    Cote

    354W383

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Place Ile de France. - Aménagement des abords de la...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment B (travaux déconcentrés de 1985) (marché n°6 du 4 novembre 1985 sous forme d'appel d'offre ouvert) : pièces et dossier de consultation, plans, procès-verbal de réception des travaux (8 octobre 1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    285W45

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  6. Résultat n°6

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, construction : délibérations du conseil municipal, étude de sol, procès-verbal de réception des travaux (1970-1975) ; réfection des menuiseries extérieures : dossier marchés, plans (lacunes, 1984-1985) ; installation de gaz : rapport de vérification (1983) ; étude diagnostic thermique : rapport (1983).

    Date

    1970-1985

    Cote

    285W87

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  7. Résultat n°7

    Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche 3), réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration : plans, devis, dossier de consultation des entreprises (DCE) (1984-1985) Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : plans "état des lieux" (janvier 1981), plans de l'avant-projet sommaire (1980-1981), correspondance avec le Rectorat, l'Inspection Académique (1981-1982) (voir aussi boite 50).

    Date

    1980-1985

    Cote

    285W48

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  8. Résultat n°8

    Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries extérieures (marché négocié n°82/51 du 30 avril 1982) : dossier administratif et plans (1982-1983) ; contentieux suite aux malfaçons du collège : correspondance et délibérations du conseil municipal (1971-1984).

    Date

    1971-1984

    Cote

    285W75

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  9. Résultat n°9

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation d'un dortoir en trois salles de classe : délibérations du conseil municipal, dossier de marché, plans (1955-1956) ; construction d'un gymnase : plans, délibérations du conseil municipal, devis et correspondance (1973) ; remplacement des menuiseries extérieures de la façade ouest du bâtiment B : dossier de marché (marché n°21 du juin 1983) (1983-1984).

    Date

    1955-1984

    Cote

    285W60

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  10. Résultat n°10

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude / collège Camus, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché (marché n°16 du 8 avril 1983).

    Date

    1983-1984

    Cote

    285W57

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  11. Résultat n°11

    Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : certificats de paiement et notes d'honoraires (tranches 1 et 2) (1980-1985) ; réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration (tranche 3) : dossier administratifs, propositions de prix et assurances des entreprises (1984) (voir aussi boite 48).

    Date

    1980-1984

    Cote

    285W49

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  12. Résultat n°12

    Collège du centre, réfection des combles du bâtiment D, marché n°59 de 1982 : dossier administratif (1982-1984), offres de prix des entreprises retenues (1982), plans et devis (1982).

    Date

    1982-1984

    Cote

    285W47

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège du centre, réfection des combles du bâtiment...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  13. Résultat n°13

    Collège du centre, réfection des combles du bâtiment D : appel d'offres ouvert du 2/7/1982, dossier de consultation (1982), correspondance (1980-1982), contrôle technique (1982-1983).

    Date

    1980-1983

    Cote

    285W46

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège du centre, réfection des combles du bâtiment...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  14. Résultat n°14

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : pièces officielles, dossier administratif (appel d'offres du 5 octobre 1981, procès-verbal de réception des travaux du 6 mai 1982).

    Date

    1981-1983

    Cote

    285W65

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  15. Résultat n°15

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction d'un atelier complémentaire (marché public n°93 de 1978) : plans, permis de construire n°253 de 1978, projet d'exécution (délibération du conseil municipal du 7 juillet1978), pièces officielles (dossier administratif) de la réception des travaux du 14/6/1979, certificats de paiement (1978-1981) ; aménagements de locaux socio-éducatifs et documentaires, aménagement d'une salle de classe pour malentendants, installation d'une hotte en cuisine : factures (1975-1982) ; construction : convention ville / Etat du 10 février 1969 ; travaux : correspondance entre la ville et la direction du collège (1970-1976).

    Date

    1970-1982

    Cote

    285W68

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  16. Résultat n°16

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : certificats de paiement, ordres de service (1982), règlement de la consultation et cahier des clauses techniques particulières (1982), dossier de permis de construire (original) n°365 de 1981, actes d'engagements des entreprises (1981), certificats de paiement (1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    285W67

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  17. Résultat n°17

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : plans et comptes rendus des réunions de chantier.

    Date

    1982

    Cote

    285W66

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  18. Résultat n°18

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, branchements électrique et droits de raccordement au chauffage : factures (1971) ; plans d'exécution (1971) ; aménagements des sous-sols pour activités diverses, aménagement d'un stand de tir pour handicapés : délibérations du conseil municipal, devis, plans, dossier d'exécution (1980-1981).

    Date

    1971-1981

    Cote

    285W76

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  19. Résultat n°19

    Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en Collège du centre, 1ère tranche (marché 101 de 1980) : pièces des entreprises retenues, lots 1 à 9, dossier de consultation des entreprises (pièces écrites), ordres de service, mission de contrôle technique.

    Date

    1980-1981

    Cote

    285W41

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  20. Résultat n°20

    Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).

    Date

    1967-1980

    Cote

    285W85

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  21. Résultat n°21

    Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : suite du dossier administratif (appel à candidature, remise des offres, plans - même jeu de plan que dans la boite 42 mais incomplet - , devis estimatif et quantitatif, procès-verbal de réception des travaux du 19 septembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    285W43

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  22. Résultat n°22

    Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : délibération du conseil municipal, plans d'architecte (deux exemplaires), règlement de l'appel d'offres, bordereau quantitatif.

    Date

    1980

    Cote

    285W44

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  23. Résultat n°23

    Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en Collège du centre, marché n°101 de 1980, appel d'offres restreint du 2 juin 1980 : dossier administratif (acte d'engagement, lettre d'accord, déclaration des entreprises, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, bordereau qualitatif, plans - état des lieux et projet).

    Date

    1980

    Cote

    285W42

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  24. Résultat n°24

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : convention ville / Etat, délibérations du conseil municipal (1978-1979) ; remise des bâtiments par la ville à l'Etat : inventaire du matériel, plans, délibérations du conseil municipal, conventions (copies) (1969-1970).

    Date

    1969-1979

    Cote

    285W81

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  25. Résultat n°25

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : avant-projet sommaire, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1976-1979

    Cote

    285W80

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  26. Résultat n°26

    Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux, construction d'une extension donnant sur la rue de Montjoux et aménagement ultérieur d'un atelier dans le bâtiment d'extension : plans, plans d'exécution, convention ville de Besançon / Etat, notification de subvention à la ville, avant-projet, devis, estimation, règlements (1969-1975) ; construction d'un bâtiment atelier complémentaire : dossier marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, devis descriptif, bordereau des prix, détail estimatif et plans) (1979).

    Date

    1969-1979

    Cote

    285W70

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  27. Résultat n°27

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, conduite des travaux de construction, travaux d'entretien : correspondance (1970-1978) ; construction : comptes rendus des réunions de chantier (1971).

    Date

    1970-1978

    Cote

    285W74

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  28. Résultat n°28

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : comptes rendus des réunions de chantier.

    Date

    1978

    Cote

    285W78

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  29. Résultat n°29

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : délibérations du conseil municipal, correspondance avec l'Inspection Académique, la Direction Départementale de l'Equipement, la Préfecture ; études géotechniques, procès-verbal de réception des travaux du 17 janvier 1977, comptes rendus des réunions de chantier ; travaux modificatifs et supplémentaires : acte d'engagement du 11 août 1977, plan du 11 août 1977.

    Date

    1973-1977

    Cote

    285W56

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  30. Résultat n°30

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension : projet d'extension, dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), étude de sol ; réfection étanchéité des toitures-terrasses : factures.

    Date

    1977

    Cote

    285W79

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  31. Résultat n°31

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : correspondance, délibérations, étude de sol (1968-1974) ; plans de la plomberie (1969).

    Date

    1968-1974

    Cote

    285W88

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  32. Résultat n°32

    Programmation.

    Date

    1968-1974

    Cote

    285W86

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Programmation.

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  33. Résultat n°33

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : dossier de consultation des entreprises, propositions des entreprises retenues, délibérations du conseil municipal, avant-projet estimatif et descriptif et plans, dossier de réception des travaux, certificats d'acomptes et factures.

    Date

    1969-1973

    Cote

    285W77

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  34. Résultat n°34

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : dossier d'engagement de la dépense (plans).

    Date

    1973

    Cote

    285W55

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  35. Résultat n°35

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : dossier marché (bordereaux des prix, détail estimatif, calendrier d'exécution, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, manque pièce n°1 : soumission ; plans : manque plan n°4).

    Date

    1973

    Cote

    285W54

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  36. Résultat n°36

    Lycée municipal technique et moderne Louis et Auguste Lumière, nationalisation : inventaire du matériel et du mobilier mis gratuitement à la disposition de M. le Ministre de l'Education Nationale (1963). Collège moderne et technique de jeunes filles de Besançon, travaux : correspondance avec l'Inspection d'Académie et la Direction du collège (1953-1973).

    Date

    1953-1973

    Cote

    285W58

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée municipal technique et moderne Louis et Auguste...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  37. Résultat n°37

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Montjoux, aménagement de deux salles de classes dans les combles : dossier administratif de l'appel d'offres du 27 juillet 1970 (pièces écrites et plans, procès-verbal de réception définitive du 11 février 1972) Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux, projet de construction d'un bâtiment en bordure de la rue de Montjoux à usage d'ateliers et salles de culture physique : plans (1965).

    Date

    1965-1972

    Cote

    285W69

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Montjoux,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  38. Résultat n°38

    Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), délibérations du conseil municipal, dossier administratif.

    Date

    1968-1971

    Cote

    285W83

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  39. Résultat n°39

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, construction : pièces écrites du dossier de marché (bordereaux des prix, détail estimatif, calendrier d'exécution, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, incomplet).

    Date

    1970-1971

    Cote

    285W72

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  40. Résultat n°40

    Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier d'approbation, plans, propositions des entreprise retenues.

    Date

    1969-1971

    Cote

    285W82

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT