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  1. Résultat n°1

    Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, relations avec les communes : dossier relatif aux impayés (1993-1998), correspondance, notes (1989-1993), dossier relatif à la participation des communes de Bonnay, Moncey, Venise et Vieilley, auparavant rattachées au Syndicat scolaire intercommunal de Rioz, au financement du collège Camus (1989-1997).

    Date

    1989-1998

    Cote

    502W24

    • Contexte : 502W

    • COOPERATION INTERCOMMUNALE
    • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
    • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  2. Résultat n°2

    Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, suivi annuel : correspondance, notes, tableaux comptables, récapitulatif de la participation des communes.

    Date

    1987-2001

    Cote

    502W23

    • Contexte : 502W

    • COOPERATION INTERCOMMUNALE
    • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
    • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3

    Place Ile de France. - Aménagement des abords de la maison de quartier : dossier marché n° 148.85, photographies, extraites des délibérations du Conseil municipal, plans des travaux et du bâtiment, de l'alimentation électrique et de plantations (1979-1987). - Aménagement de la place : dossier marché n°141.83, dossier de plans des travaux, plans béton armé, plan de plantations, plans d'éclairage public, plan du système d'arrosage. - Aménagement de la place, 1ère tranche : pièces du marché n° 94.80, dossier de plans (1980-1983). - Aménagement des abords aux n° 2, 4, 6 : dossier de marché n° 7.80, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, notification de subvention (1980-1981). - Réalisation d'aires de jeux : dossier de marché n° 42.80, plans (1980-1981). - Aménagement de la place : notification de subvention (1981). CES de Planoise (CES Diderot), construction d'un plateau d'éducation physique : pièces de marchés pour l'aménagement d'un terrain de sport (2 marchés différents sans numéro), implantation clôture (relevé géomètre et plans), notification de subvention par le département, extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif, bordereau des prix, cahier prescriptions spéciales (nom entreprise inconnu) (1968-1970). Ordres de service 2 et 4 marché 81.100 (espaces verts centre d'activités) : documents SEDD 1984 Ordre de service 2 marché 81.83 (terrassements centre d'activités Ile de france) : documents SEDD

    Date

    1968-1987

    Cote

    354W383

    • Contexte : 354W

    • Place Ile de France. - Aménagement des abords de la...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires

    Date

    1970-1988

    Cote

    288W191

    • Contexte : 288W

    • Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Lycée Victor Hugo, consolidation de la façade de pierre : dossier de marché.

    Date

    1973

    Cote

    285W88

    • Contexte : 285W

    • Lycée Victor Hugo, consolidation de la façade de pierre...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  6. Résultat n°6

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, construction : délibérations du conseil municipal, étude de sol, procès-verbal de réception des travaux (1970-1975) ; réfection des menuiseries extérieures : dossier marchés, plans (lacunes, 1984-1985) ; installation de gaz : rapport de vérification (1983) ; étude diagnostic thermique : rapport (1983).

    Date

    1970-1985

    Cote

    285W87

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  7. Résultat n°7

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : correspondance, délibérations, étude de sol (1968-1974) ; plans de la plomberie (1969).

    Date

    1968-1974

    Cote

    285W86

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  8. Résultat n°8

    Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).

    Date

    1967-1980

    Cote

    285W85

    • Contexte : 285W

    • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  9. Résultat n°9

    Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : règlements (certificats d'acomptes), plans.

    Date

    1969-1971

    Cote

    285W84

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  10. Résultat n°10

    Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), délibérations du conseil municipal, dossier administratif.

    Date

    1968-1971

    Cote

    285W83

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  11. Résultat n°11

    Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier d'approbation, plans, propositions des entreprise retenues.

    Date

    1969-1971

    Cote

    285W82

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  12. Résultat n°12

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : convention ville / Etat, délibérations du conseil municipal (1978-1979) ; remise des bâtiments par la ville à l'Etat : inventaire du matériel, plans, délibérations du conseil municipal, conventions (copies) (1969-1970).

    Date

    1969-1979

    Cote

    285W81

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  13. Résultat n°13

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : avant-projet sommaire, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1976-1979

    Cote

    285W80

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  14. Résultat n°14

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension : projet d'extension, dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), étude de sol ; réfection étanchéité des toitures-terrasses : factures.

    Date

    1977

    Cote

    285W79

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  15. Résultat n°15

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : comptes rendus des réunions de chantier.

    Date

    1978

    Cote

    285W78

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  16. Résultat n°16

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : dossier de consultation des entreprises, propositions des entreprises retenues, délibérations du conseil municipal, avant-projet estimatif et descriptif et plans, dossier de réception des travaux, certificats d'acomptes et factures.

    Date

    1969-1973

    Cote

    285W77

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  17. Résultat n°17

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, branchements électrique et droits de raccordement au chauffage : factures (1971) ; plans d'exécution (1971) ; aménagements des sous-sols pour activités diverses, aménagement d'un stand de tir pour handicapés : délibérations du conseil municipal, devis, plans, dossier d'exécution (1980-1981).

    Date

    1971-1981

    Cote

    285W76

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  18. Résultat n°18

    Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries extérieures (marché négocié n°82/51 du 30 avril 1982) : dossier administratif et plans (1982-1983) ; contentieux suite aux malfaçons du collège : correspondance et délibérations du conseil municipal (1971-1984).

    Date

    1971-1984

    Cote

    285W75

    • Contexte : 285W

    • Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  19. Résultat n°19

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, conduite des travaux de construction, travaux d'entretien : correspondance (1970-1978) ; construction : comptes rendus des réunions de chantier (1971).

    Date

    1970-1978

    Cote

    285W74

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  20. Résultat n°20

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, construction : plans du dossier de marché.

    Date

    1970-1971

    Cote

    285W73

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT