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Résultat n°1

Lycée municipal technique et moderne Louis et Auguste Lumière, nationalisation : inventaire du matériel et du mobilier mis gratuitement à la disposition de M. le Ministre de l'Education Nationale (1963). Collège moderne et technique de jeunes filles de Besançon, travaux : correspondance avec l'Inspection d'Académie et la Direction du collège (1953-1973).

Date

1953-1973

Cote

285W58

Résultat n°2

Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation d'un dortoir en trois salles de classe : délibérations du conseil municipal, dossier de marché, plans (1955-1956) ; construction d'un gymnase : plans, délibérations du conseil municipal, devis et correspondance (1973) ; remplacement des menuiseries extérieures de la façade ouest du bâtiment B : dossier de marché (marché n°21 du juin 1983) (1983-1984).

Date

1955-1984

Cote

285W60

Résultat n°3

Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux de transformation du lycée Louis et Auguste Lumière en collège et travaux d'extension de ces bâtiments : plans, convention ville/Etat relative aux travaux de construction et d'aménagement, délibérations du conseil municipal, dossier d'exécution des travaux, correspondance avec la Préfecture, la Direction Départementale de l'Equipement, l'inspection d'Académie.

Date

1965-1967

Cote

285W59

Résultat n°4

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Montjoux, aménagement de deux salles de classes dans les combles : dossier administratif de l'appel d'offres du 27 juillet 1970 (pièces écrites et plans, procès-verbal de réception définitive du 11 février 1972) Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux, projet de construction d'un bâtiment en bordure de la rue de Montjoux à usage d'ateliers et salles de culture physique : plans (1965).

Date

1965-1972

Cote

285W69

Résultat n°5

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).

Date

1967-1980

Cote

285W85

Résultat n°6

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), délibérations du conseil municipal, dossier administratif.

Date

1968-1971

Cote

285W83

Résultat n°7

Place Ile de France. - Aménagement des abords de la maison de quartier : dossier marché n° 148.85, photographies, extraites des délibérations du Conseil municipal, plans des travaux et du bâtiment, de l'alimentation électrique et de plantations (1979-1987). - Aménagement de la place : dossier marché n°141.83, dossier de plans des travaux, plans béton armé, plan de plantations, plans d'éclairage public, plan du système d'arrosage. - Aménagement de la place, 1ère tranche : pièces du marché n° 94.80, dossier de plans (1980-1983). - Aménagement des abords aux n° 2, 4, 6 : dossier de marché n° 7.80, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, notification de subvention (1980-1981). - Réalisation d'aires de jeux : dossier de marché n° 42.80, plans (1980-1981). - Aménagement de la place : notification de subvention (1981). CES de Planoise (CES Diderot), construction d'un plateau d'éducation physique : pièces de marchés pour l'aménagement d'un terrain de sport (2 marchés différents sans numéro), implantation clôture (relevé géomètre et plans), notification de subvention par le département, extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif, bordereau des prix, cahier prescriptions spéciales (nom entreprise inconnu) (1968-1970). Ordres de service 2 et 4 marché 81.100 (espaces verts centre d'activités) : documents SEDD 1984 Ordre de service 2 marché 81.83 (terrassements centre d'activités Ile de france) : documents SEDD

Date

1968-1987

Cote

354W383

Résultat n°8

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : correspondance, délibérations, étude de sol (1968-1974) ; plans de la plomberie (1969).

Date

1968-1974

Cote

285W86

Résultat n°9

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : dossier de consultation des entreprises, propositions des entreprises retenues, délibérations du conseil municipal, avant-projet estimatif et descriptif et plans, dossier de réception des travaux, certificats d'acomptes et factures.

Date

1969-1973

Cote

285W77

Résultat n°10

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : convention ville / Etat, délibérations du conseil municipal (1978-1979) ; remise des bâtiments par la ville à l'Etat : inventaire du matériel, plans, délibérations du conseil municipal, conventions (copies) (1969-1970).

Date

1969-1979

Cote

285W81

Résultat n°11

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement de prix (plans d'architecture).

Date

1969

Cote

285W63

Résultat n°12

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : plans (architecture, structure, Voirie Réseaux Divers) du dossier de marché.

Date

1969

Cote

285W62

Résultat n°13

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier d'approbation, plans, propositions des entreprise retenues.

Date

1969-1971

Cote

285W82

Résultat n°14

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement des prix (plans structure Voirie Réseaux Divers).

Date

1969

Cote

285W64

Résultat n°15

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : règlements (certificats d'acomptes), plans.

Date

1969-1971

Cote

285W84

Résultat n°16

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : pièces écrites du dossier de marché.

Date

1969

Cote

285W61

Résultat n°17

Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux, construction d'une extension donnant sur la rue de Montjoux et aménagement ultérieur d'un atelier dans le bâtiment d'extension : plans, plans d'exécution, convention ville de Besançon / Etat, notification de subvention à la ville, avant-projet, devis, estimation, règlements (1969-1975) ; construction d'un bâtiment atelier complémentaire : dossier marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, devis descriptif, bordereau des prix, détail estimatif et plans) (1979).

Date

1969-1979

Cote

285W70

Résultat n°18

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, construction : délibérations du conseil municipal, étude de sol, procès-verbal de réception des travaux (1970-1975) ; réfection des menuiseries extérieures : dossier marchés, plans (lacunes, 1984-1985) ; installation de gaz : rapport de vérification (1983) ; étude diagnostic thermique : rapport (1983).

Date

1970-1985

Cote

285W87

Résultat n°19

Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires

Date

1970-1988

Cote

288W191

Résultat n°20

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, conduite des travaux de construction, travaux d'entretien : correspondance (1970-1978) ; construction : comptes rendus des réunions de chantier (1971).

Date

1970-1978

Cote

285W74