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47 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lycée municipal technique et moderne Louis et Auguste Lumière, nationalisation : inventaire du matériel et du mobilier mis gratuitement à la disposition de M. le Ministre de l'Education Nationale (1963). Collège moderne et technique de jeunes filles de Besançon, travaux : correspondance avec l'Inspection d'Académie et la Direction du collège (1953-1973).
Cote
285W58
 Date
1953-1973
 Lieu
LUMIERE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
INVENTAIRE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Lycée municipal technique et moderne Louis et Auguste...
Résultat n°2

Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation d'un dortoir en trois salles de classe : délibérations du conseil municipal, dossier de marché, plans (1955-1956) ; construction d'un gymnase : plans, délibérations du conseil municipal, devis et correspondance (1973) ; remplacement des menuiseries extérieures de la façade ouest du bâtiment B : dossier de marché (marché n°21 du juin 1983) (1983-1984).
Cote
285W60
 Date
1955-1984
 Lieu
LUMIERE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation...
Résultat n°3

Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux de transformation du lycée Louis et Auguste Lumière en collège et travaux d'extension de ces bâtiments : plans, convention ville/Etat relative aux travaux de construction et d'aménagement, délibérations du conseil municipal, dossier d'exécution des travaux, correspondance avec la Préfecture, la Direction Départementale de l'Equipement, l'inspection d'Académie.
Cote
285W59
 Date
1965-1967
 Lieu
LUMIERE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux...
Résultat n°4

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Montjoux, aménagement de deux salles de classes dans les combles : dossier administratif de l'appel d'offres du 27 juillet 1970 (pièces écrites et plans, procès-verbal de réception définitive du 11 février 1972) Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux, projet de construction d'un bâtiment en bordure de la rue de Montjoux à usage d'ateliers et salles de culture physique : plans (1965).
Cote
285W69
 Date
1965-1972
 Lieu
Montjoux (lycée professionnel)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Montjoux,...
Résultat n°5

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).
Cote
285W85
 Date
1967-1980
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...
Résultat n°6

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), délibérations du conseil municipal, dossier administratif.
Cote
285W83
 Date
1968-1971
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...
Résultat n°7

Place Ile de France. - Aménagement des abords de la maison de quartier : dossier marché n° 148.85, photographies, extraites des délibérations du Conseil municipal, plans des travaux et du bâtiment, de l'alimentation électrique et de plantations (1979-1987). - Aménagement de la place : dossier marché n°141.83, dossier de plans des travaux, plans béton armé, plan de plantations, plans d'éclairage public, plan du système d'arrosage. - Aménagement de la place, 1ère tranche : pièces du marché n° 94.80, dossier de plans (1980-1983). - Aménagement des abords aux n° 2, 4, 6 : dossier de marché n° 7.80, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, notification de subvention (1980-1981). - Réalisation d'aires de jeux : dossier de marché n° 42.80, plans (1980-1981). - Aménagement de la place : notification de subvention (1981). CES de Planoise (CES Diderot), construction d'un plateau d'éducation physique : pièces de marchés pour l'aménagement d'un terrain de sport (2 marchés différents sans numéro), implantation clôture (relevé géomètre et plans), notification de subvention par le département, extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif, bordereau des prix, cahier prescriptions spéciales (nom entreprise inconnu) (1968-1970). Ordres de service 2 et 4 marché 81.100 (espaces verts centre d'activités) : documents SEDD 1984 Ordre de service 2 marché 81.83 (terrassements centre d'activités Ile de france) : documents SEDD
Cote
354W383
 Date
1968-1987
 Lieu
DIDEROT (collège), Ile de France (avenue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Place Ile de France. - Aménagement des abords de la...
Résultat n°8

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : correspondance, délibérations, étude de sol (1968-1974) ; plans de la plomberie (1969).
Cote
285W86
 Date
1968-1974
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, PERMIS DE CONSTRUIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
Résultat n°9

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : dossier de consultation des entreprises, propositions des entreprises retenues, délibérations du conseil municipal, avant-projet estimatif et descriptif et plans, dossier de réception des travaux, certificats d'acomptes et factures.
Cote
285W77
 Date
1969-1973
 Lieu
DIDEROT (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...
Résultat n°10

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : convention ville / Etat, délibérations du conseil municipal (1978-1979) ; remise des bâtiments par la ville à l'Etat : inventaire du matériel, plans, délibérations du conseil municipal, conventions (copies) (1969-1970).
Cote
285W81
 Date
1969-1979
 Lieu
DIDEROT (collège)
 Type de document
DELIBERATION, INVENTAIRE, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...
Résultat n°11

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement de prix (plans d'architecture).
Cote
285W63
 Date
1969
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
Résultat n°12

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : plans (architecture, structure, Voirie Réseaux Divers) du dossier de marché.
Cote
285W62
 Date
1969
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
Résultat n°13

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier d'approbation, plans, propositions des entreprise retenues.
Cote
285W82
 Date
1969-1971
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...
Résultat n°14

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement des prix (plans structure Voirie Réseaux Divers).
Cote
285W64
 Date
1969
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
Résultat n°15

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : règlements (certificats d'acomptes), plans.
Cote
285W84
 Date
1969-1971
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
PLAN, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...
Résultat n°16

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : pièces écrites du dossier de marché.
Cote
285W61
 Date
1969
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
Résultat n°17

Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux, construction d'une extension donnant sur la rue de Montjoux et aménagement ultérieur d'un atelier dans le bâtiment d'extension : plans, plans d'exécution, convention ville de Besançon / Etat, notification de subvention à la ville, avant-projet, devis, estimation, règlements (1969-1975) ; construction d'un bâtiment atelier complémentaire : dossier marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, devis descriptif, bordereau des prix, détail estimatif et plans) (1979).
Cote
285W70
 Date
1969-1979
 Lieu
Montjoux (lycée professionnel)
 Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux,...
Résultat n°18

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, construction : délibérations du conseil municipal, étude de sol, procès-verbal de réception des travaux (1970-1975) ; réfection des menuiseries extérieures : dossier marchés, plans (lacunes, 1984-1985) ; installation de gaz : rapport de vérification (1983) ; étude diagnostic thermique : rapport (1983).
Cote
285W87
 Date
1970-1985
 Lieu
VOLTAIRE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...
Résultat n°19

Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires
Cote
288W191
 Date
1970-1988
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance...
Résultat n°20

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, conduite des travaux de construction, travaux d'entretien : correspondance (1970-1978) ; construction : comptes rendus des réunions de chantier (1971).
Cote
285W74
 Date
1970-1978
 Lieu
PROUDHON (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...