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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, relations avec les communes : dossier relatif aux impayés (1993-1998), correspondance, notes (1989-1993), dossier relatif à la participation des communes de Bonnay, Moncey, Venise et Vieilley, auparavant rattachées au Syndicat scolaire intercommunal de Rioz, au financement du collège Camus (1989-1997).
Cote
502W24
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • COOPERATION INTERCOMMUNALE
  • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
  • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...
2

Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, suivi annuel : correspondance, notes, tableaux comptables, récapitulatif de la participation des communes.
Cote
502W23
 Date
1987-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • COOPERATION INTERCOMMUNALE
  • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
  • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...
3

Place Ile de France. - Aménagement des abords de la maison de quartier : dossier marché n° 148.85, photographies, extraites des délibérations du Conseil municipal, plans des travaux et du bâtiment, de l'alimentation électrique et de plantations (1979-1987). - Aménagement de la place : dossier marché n°141.83, dossier de plans des travaux, plans béton armé, plan de plantations, plans d'éclairage public, plan du système d'arrosage. - Aménagement de la place, 1ère tranche : pièces du marché n° 94.80, dossier de plans (1980-1983). - Aménagement des abords aux n° 2, 4, 6 : dossier de marché n° 7.80, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, notification de subvention (1980-1981). - Réalisation d'aires de jeux : dossier de marché n° 42.80, plans (1980-1981). - Aménagement de la place : notification de subvention (1981). CES de Planoise (CES Diderot), construction d'un plateau d'éducation physique : pièces de marchés pour l'aménagement d'un terrain de sport (2 marchés différents sans numéro), implantation clôture (relevé géomètre et plans), notification de subvention par le département, extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif, bordereau des prix, cahier prescriptions spéciales (nom entreprise inconnu) (1968-1970). Ordres de service 2 et 4 marché 81.100 (espaces verts centre d'activités) : documents SEDD 1984 Ordre de service 2 marché 81.83 (terrassements centre d'activités Ile de france) : documents SEDD
Cote
354W383
 Date
1968-1987
 Lieu
DIDEROT (collège), Ile de France (avenue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Place Ile de France. - Aménagement des abords de la...
4

Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires
Cote
288W191
 Date
1970-1988
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance...
5

Lycée Victor Hugo, consolidation de la façade de pierre : dossier de marché.
Cote
285W88
 Date
1973
 Lieu
HUGO, Victor (lycée), REMBRANDT (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, consolidation de la façade de pierre...
6

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, construction : délibérations du conseil municipal, étude de sol, procès-verbal de réception des travaux (1970-1975) ; réfection des menuiseries extérieures : dossier marchés, plans (lacunes, 1984-1985) ; installation de gaz : rapport de vérification (1983) ; étude diagnostic thermique : rapport (1983).
Cote
285W87
 Date
1970-1985
 Lieu
VOLTAIRE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...
7

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : correspondance, délibérations, étude de sol (1968-1974) ; plans de la plomberie (1969).
Cote
285W86
 Date
1968-1974
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, PERMIS DE CONSTRUIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
8

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).
Cote
285W85
 Date
1967-1980
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...
9

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : règlements (certificats d'acomptes), plans.
Cote
285W84
 Date
1969-1971
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
PLAN, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...
10

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), délibérations du conseil municipal, dossier administratif.
Cote
285W83
 Date
1968-1971
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...
11

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier d'approbation, plans, propositions des entreprise retenues.
Cote
285W82
 Date
1969-1971
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...
12

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : convention ville / Etat, délibérations du conseil municipal (1978-1979) ; remise des bâtiments par la ville à l'Etat : inventaire du matériel, plans, délibérations du conseil municipal, conventions (copies) (1969-1970).
Cote
285W81
 Date
1969-1979
 Lieu
DIDEROT (collège)
 Type de document
DELIBERATION, INVENTAIRE, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...
13

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : avant-projet sommaire, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibérations du conseil municipal.
Cote
285W80
 Date
1976-1979
 Lieu
DIDEROT (collège)
 Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, AVANT-PROJET SOMMAIRE, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...
14

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension : projet d'extension, dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), étude de sol ; réfection étanchéité des toitures-terrasses : factures.
Cote
285W79
 Date
1977
 Lieu
DIDEROT (collège)
 Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...
15

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : comptes rendus des réunions de chantier.
Cote
285W78
 Date
1978
 Lieu
DIDEROT (collège)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...
16

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : dossier de consultation des entreprises, propositions des entreprises retenues, délibérations du conseil municipal, avant-projet estimatif et descriptif et plans, dossier de réception des travaux, certificats d'acomptes et factures.
Cote
285W77
 Date
1969-1973
 Lieu
DIDEROT (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...
17

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, branchements électrique et droits de raccordement au chauffage : factures (1971) ; plans d'exécution (1971) ; aménagements des sous-sols pour activités diverses, aménagement d'un stand de tir pour handicapés : délibérations du conseil municipal, devis, plans, dossier d'exécution (1980-1981).
Cote
285W76
 Date
1971-1981
 Lieu
VOLTAIRE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...
18

Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries extérieures (marché négocié n°82/51 du 30 avril 1982) : dossier administratif et plans (1982-1983) ; contentieux suite aux malfaçons du collège : correspondance et délibérations du conseil municipal (1971-1984).
Cote
285W75
 Date
1971-1984
 Lieu
PROUDHON (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 285W

  • Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries...
19

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, conduite des travaux de construction, travaux d'entretien : correspondance (1970-1978) ; construction : comptes rendus des réunions de chantier (1971).
Cote
285W74
 Date
1970-1978
 Lieu
PROUDHON (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...
20

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, construction : plans du dossier de marché.
Cote
285W73
 Date
1970-1971
 Lieu
PROUDHON (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...