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  1. Résultat n°1

    Lycée municipal technique et moderne Louis et Auguste Lumière, nationalisation : inventaire du matériel et du mobilier mis gratuitement à la disposition de M. le Ministre de l'Education Nationale (1963). Collège moderne et technique de jeunes filles de Besançon, travaux : correspondance avec l'Inspection d'Académie et la Direction du collège (1953-1973).

    Date

    1953-1973

    Cote

    285W58

    • Contexte : 285W

    • Lycée municipal technique et moderne Louis et Auguste...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  2. Résultat n°2

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation d'un dortoir en trois salles de classe : délibérations du conseil municipal, dossier de marché, plans (1955-1956) ; construction d'un gymnase : plans, délibérations du conseil municipal, devis et correspondance (1973) ; remplacement des menuiseries extérieures de la façade ouest du bâtiment B : dossier de marché (marché n°21 du juin 1983) (1983-1984).

    Date

    1955-1984

    Cote

    285W60

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  3. Résultat n°3

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux de transformation du lycée Louis et Auguste Lumière en collège et travaux d'extension de ces bâtiments : plans, convention ville/Etat relative aux travaux de construction et d'aménagement, délibérations du conseil municipal, dossier d'exécution des travaux, correspondance avec la Préfecture, la Direction Départementale de l'Equipement, l'inspection d'Académie.

    Date

    1965-1967

    Cote

    285W59

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  4. Résultat n°4

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Montjoux, aménagement de deux salles de classes dans les combles : dossier administratif de l'appel d'offres du 27 juillet 1970 (pièces écrites et plans, procès-verbal de réception définitive du 11 février 1972) Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux, projet de construction d'un bâtiment en bordure de la rue de Montjoux à usage d'ateliers et salles de culture physique : plans (1965).

    Date

    1965-1972

    Cote

    285W69

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Montjoux,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  5. Résultat n°5

    Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).

    Date

    1967-1980

    Cote

    285W85

    • Contexte : 285W

    • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  6. Résultat n°6

    Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), délibérations du conseil municipal, dossier administratif.

    Date

    1968-1971

    Cote

    285W83

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  7. Résultat n°7

    Place Ile de France. - Aménagement des abords de la maison de quartier : dossier marché n° 148.85, photographies, extraites des délibérations du Conseil municipal, plans des travaux et du bâtiment, de l'alimentation électrique et de plantations (1979-1987). - Aménagement de la place : dossier marché n°141.83, dossier de plans des travaux, plans béton armé, plan de plantations, plans d'éclairage public, plan du système d'arrosage. - Aménagement de la place, 1ère tranche : pièces du marché n° 94.80, dossier de plans (1980-1983). - Aménagement des abords aux n° 2, 4, 6 : dossier de marché n° 7.80, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, notification de subvention (1980-1981). - Réalisation d'aires de jeux : dossier de marché n° 42.80, plans (1980-1981). - Aménagement de la place : notification de subvention (1981). CES de Planoise (CES Diderot), construction d'un plateau d'éducation physique : pièces de marchés pour l'aménagement d'un terrain de sport (2 marchés différents sans numéro), implantation clôture (relevé géomètre et plans), notification de subvention par le département, extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif, bordereau des prix, cahier prescriptions spéciales (nom entreprise inconnu) (1968-1970). Ordres de service 2 et 4 marché 81.100 (espaces verts centre d'activités) : documents SEDD 1984 Ordre de service 2 marché 81.83 (terrassements centre d'activités Ile de france) : documents SEDD

    Date

    1968-1987

    Cote

    354W383

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Place Ile de France. - Aménagement des abords de la...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : correspondance, délibérations, étude de sol (1968-1974) ; plans de la plomberie (1969).

    Date

    1968-1974

    Cote

    285W88

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  9. Résultat n°9

    Programmation.

    Date

    1968-1974

    Cote

    285W86

    • Contexte : 285W

    • Programmation.

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  10. Résultat n°10

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : dossier de consultation des entreprises, propositions des entreprises retenues, délibérations du conseil municipal, avant-projet estimatif et descriptif et plans, dossier de réception des travaux, certificats d'acomptes et factures.

    Date

    1969-1973

    Cote

    285W77

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  11. Résultat n°11

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : convention ville / Etat, délibérations du conseil municipal (1978-1979) ; remise des bâtiments par la ville à l'Etat : inventaire du matériel, plans, délibérations du conseil municipal, conventions (copies) (1969-1970).

    Date

    1969-1979

    Cote

    285W81

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  12. Résultat n°12

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement de prix (plans d'architecture).

    Date

    1969

    Cote

    285W63

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  13. Résultat n°13

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : plans (architecture, structure, Voirie Réseaux Divers) du dossier de marché.

    Date

    1969

    Cote

    285W62

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  14. Résultat n°14

    Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier d'approbation, plans, propositions des entreprise retenues.

    Date

    1969-1971

    Cote

    285W82

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  15. Résultat n°15

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement des prix (plans structure Voirie Réseaux Divers).

    Date

    1969

    Cote

    285W64

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  16. Résultat n°16

    Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : règlements (certificats d'acomptes), plans.

    Date

    1969-1971

    Cote

    285W84

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  17. Résultat n°17

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : pièces écrites du dossier de marché.

    Date

    1969

    Cote

    285W61

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  18. Résultat n°18

    Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux, construction d'une extension donnant sur la rue de Montjoux et aménagement ultérieur d'un atelier dans le bâtiment d'extension : plans, plans d'exécution, convention ville de Besançon / Etat, notification de subvention à la ville, avant-projet, devis, estimation, règlements (1969-1975) ; construction d'un bâtiment atelier complémentaire : dossier marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, devis descriptif, bordereau des prix, détail estimatif et plans) (1979).

    Date

    1969-1979

    Cote

    285W70

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  19. Résultat n°19

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, construction : délibérations du conseil municipal, étude de sol, procès-verbal de réception des travaux (1970-1975) ; réfection des menuiseries extérieures : dossier marchés, plans (lacunes, 1984-1985) ; installation de gaz : rapport de vérification (1983) ; étude diagnostic thermique : rapport (1983).

    Date

    1970-1985

    Cote

    285W87

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  20. Résultat n°20

    Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires

    Date

    1970-1988

    Cote

    288W191

    • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.

    • Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE