COLLEGE - Recherche

1

Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, relations avec les communes : dossier relatif aux impayés (1993-1998), correspondance, notes (1989-1993), dossier relatif à la participation des communes de Bonnay, Moncey, Venise et Vieilley, auparavant rattachées au Syndicat scolaire intercommunal de Rioz, au financement du collège Camus (1989-1997).

Date

1989-1998

Cote

502W24

Contexte : 502W
COOPERATION INTERCOMMUNALE
Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

2

Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, suivi annuel : correspondance, notes, tableaux comptables, récapitulatif de la participation des communes.

Date

1987-2001

Cote

502W23

Contexte : 502W
COOPERATION INTERCOMMUNALE
Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

3

Place Ile de France. - Aménagement des abords de la maison de quartier : dossier marché n° 148.85, photographies, extraites des délibérations du Conseil municipal, plans des travaux et du bâtiment, de l'alimentation électrique et de plantations (1979-1987). - Aménagement de la place : dossier marché n°141.83, dossier de plans des travaux, plans béton armé, plan de plantations, plans d'éclairage public, plan du système d'arrosage. - Aménagement de la place, 1ère tranche : pièces du marché n° 94.80, dossier de plans (1980-1983). - Aménagement des abords aux n° 2, 4, 6 : dossier de marché n° 7.80, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, notification de subvention (1980-1981). - Réalisation d'aires de jeux : dossier de marché n° 42.80, plans (1980-1981). - Aménagement de la place : notification de subvention (1981). CES de Planoise (CES Diderot), construction d'un plateau d'éducation physique : pièces de marchés pour l'aménagement d'un terrain de sport (2 marchés différents sans numéro), implantation clôture (relevé géomètre et plans), notification de subvention par le département, extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif, bordereau des prix, cahier prescriptions spéciales (nom entreprise inconnu) (1968-1970). Ordres de service 2 et 4 marché 81.100 (espaces verts centre d'activités) : documents SEDD 1984 Ordre de service 2 marché 81.83 (terrassements centre d'activités Ile de france) : documents SEDD

Date

1968-1987

Cote

354W383

Contexte : 354W
Place Ile de France. - Aménagement des abords de la...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

4

Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires

Date

1970-1988

Cote

288W191

Contexte : 288W
Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

5

Lycée Victor Hugo, consolidation de la façade de pierre : dossier de marché.

Date

1973

Cote

285W88

Contexte : 285W
Lycée Victor Hugo, consolidation de la façade de pierre...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

6

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, construction : délibérations du conseil municipal, étude de sol, procès-verbal de réception des travaux (1970-1975) ; réfection des menuiseries extérieures : dossier marchés, plans (lacunes, 1984-1985) ; installation de gaz : rapport de vérification (1983) ; étude diagnostic thermique : rapport (1983).

Date

1970-1985

Cote

285W87

Contexte : 285W
Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

7

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : correspondance, délibérations, étude de sol (1968-1974) ; plans de la plomberie (1969).

Date

1968-1974

Cote

285W86

Contexte : 285W
Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

8

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).

Date

1967-1980

Cote

285W85

Contexte : 285W
Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

9

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : règlements (certificats d'acomptes), plans.

Date

1969-1971

Cote

285W84

Contexte : 285W
Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

10

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), délibérations du conseil municipal, dossier administratif.

Date

1968-1971

Cote

285W83

Contexte : 285W
Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

11

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier d'approbation, plans, propositions des entreprise retenues.

Date

1969-1971

Cote

285W82

Contexte : 285W
Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

12

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : convention ville / Etat, délibérations du conseil municipal (1978-1979) ; remise des bâtiments par la ville à l'Etat : inventaire du matériel, plans, délibérations du conseil municipal, conventions (copies) (1969-1970).

Date

1969-1979

Cote

285W81

Contexte : 285W
Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

13

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : avant-projet sommaire, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibérations du conseil municipal.

Date

1976-1979

Cote

285W80

Contexte : 285W
Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

14

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension : projet d'extension, dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), étude de sol ; réfection étanchéité des toitures-terrasses : factures.

Date

1977

Cote

285W79

Contexte : 285W
Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

15

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : comptes rendus des réunions de chantier.

Date

1978

Cote

285W78

Contexte : 285W
Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

16

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : dossier de consultation des entreprises, propositions des entreprises retenues, délibérations du conseil municipal, avant-projet estimatif et descriptif et plans, dossier de réception des travaux, certificats d'acomptes et factures.

Date

1969-1973

Cote

285W77

Contexte : 285W
Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

17

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, branchements électrique et droits de raccordement au chauffage : factures (1971) ; plans d'exécution (1971) ; aménagements des sous-sols pour activités diverses, aménagement d'un stand de tir pour handicapés : délibérations du conseil municipal, devis, plans, dossier d'exécution (1980-1981).

Date

1971-1981

Cote

285W76

Contexte : 285W
Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

18

Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries extérieures (marché négocié n°82/51 du 30 avril 1982) : dossier administratif et plans (1982-1983) ; contentieux suite aux malfaçons du collège : correspondance et délibérations du conseil municipal (1971-1984).

Date

1971-1984

Cote

285W75

Contexte : 285W
Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

19

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, conduite des travaux de construction, travaux d'entretien : correspondance (1970-1978) ; construction : comptes rendus des réunions de chantier (1971).

Date

1970-1978

Cote

285W74

Contexte : 285W
Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

20

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, construction : plans du dossier de marché.

Date

1970-1971

Cote

285W73

Contexte : 285W
Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 502W

Producteur :

Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, suivi annuel : correspondance, notes, tableaux comptables, récapitulatif de la participation des communes.

Date

Cote

Contexte : 502W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Lycée Victor Hugo, consolidation de la façade de pierre : dossier de marché.

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : correspondance, délibérations, étude de sol (1968-1974) ; plans de la plomberie (1969).

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : règlements (certificats d'acomptes), plans.

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), délibérations du conseil municipal, dossier administratif.

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier d'approbation, plans, propositions des entreprise retenues.

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : avant-projet sommaire, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension : projet d'extension, dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), étude de sol ; réfection étanchéité des toitures-terrasses : factures.

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : comptes rendus des réunions de chantier.

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries extérieures (marché négocié n°82/51 du 30 avril 1982) : dossier administratif et plans (1982-1983) ; contentieux suite aux malfaçons du collège : correspondance et délibérations du conseil municipal (1971-1984).