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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
462W41
Date
1997-2000
Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCEDURE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Aménagement foncier.- Classement et déclassement de...
2
Cote
462W45
Date
1977-1984
Lieu
Feret, La Grange (lieu-dit)
Type de document
CORRESPONDANCE, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Projet de réalisation d'un cimetière paysager aux Montboucons,...
3
Cote
462W47
Date
1982-1983
Lieu
Montrapon (pont de)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Projet de reconstruction du Pont de Montrapon, expropriation...
4
Cote
462W39
Date
1999-2003
Lieu
Balcon (rue du), Chalets (rue des), Funiculaire (rue du), GARIBALDI (rue), GIACOMOTTI (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), METIN, Albert (rue), Radieuse (rue), Roches (rue des), SAURIA, Charles (rue)
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Voies privées non communales, classement dans le domaine...