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1

Service des Eaux, comptabilité, traitement du personnel et acquisition de matériel : registres de consignation des dépenses

Date

1953-1957

Cote

81W75

2

Service des Eaux, comptabilité, traitement du personnel et acquisition de matériel : registres de consignation des dépenses

Date

1958-1963

Cote

81W76

3

Service des Eaux, comptabilité : registres d'engagement des dépenses (1952-1963 ; 2 registres), registre d'enregistrement des factures (1967-1969)

Date

1952-1969

Cote

81W77

4

Service des Eaux, budgets primitifs et supplémentaires : comptes budgétaires des engagements et mandatements

Date

1974-1984

Cote

81W80

5

Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à H), classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)

Date

1983

Cote

288W203

6

Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à W) classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)

Date

1983

Cote

288W204

7

Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées par tiers. A noter : conservées à titre d'échantillon

Date

1963

Cote

309W182

8

Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées par tiers. A noter : conservées à titre d'échantillon

Date

1973

Cote

309W183

9

Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées par tiers. A noter : conservées à titre d'échantillon

Date

1983

Cote

309W184

10

Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées par tiers. A noter : conservées à titre d'échantillon

Date

1993

Cote

309W185

11

Musées de Besançon, budget et comptabilité : documents préparatoires, documents de suivi, notes, rapports, correspondance, documents relatifs aux demandes de subventions (notifications) (1950, 1953-1965).

Date

1950-1965

Cote

309W186

12

Musées de Besançon, budget et comptabilité : documents préparatoires, documents de suivi, notes, rapports, correspondance, documents relatifs aux demandes de subventions (notifications), rapports d'activité, dossier relatifs aux dépenses de l'organisation de l'exposition "La saison des Loups" en 1978 (1967-1970, 1972-1979). A noter : les rapports d'activité sont parfois classés dans le dossier de préparation du budget de l'exercice suivant.

Date

1967-1979

Cote

309W187

13

Musées de Besançon, budget et comptabilité : documents préparatoires, documents de suivi, notes, rapports, correspondance, documents relatifs aux demandes de subventions (notifications), rapports d'activité (1980-1988, 1990-1993,1995). A noter : - les rapports d'activité sont parfois classés dans le dossier de préparation du budget de l'exercice suivant. - présence du Budget 1980 de la commission Culturelle

Date

1980-1995

Cote

309W188

14

Musées de Besançon, comptabilité : livres comptables pour les années 1946-1962, 1978-1980, 1981, 1982 et 1983.

Date

1946-1983

Cote

309W189

15

Musées de Besançon, comptabilité : livres comptables années 1984, 1985, 1986, 1987 et 1988.

Date

1984-1988

Cote

309W190

16

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 50 à 103

Date

1989

Cote

323W47

17

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 104 à 179

Date

1989

Cote

323W48

18

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 180 à 273

Date

1989

Cote

323W49

19

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 274 à fin

Date

1989

Cote

323W50

20

Logements foyers, bordereaux journaux des titres de recettes n° 1 à 90

Date

1989

Cote

323W51

21

Logements foyers, bordereaux journaux des titres de recettes n° 91 à 152

Date

1989

Cote

323W52

22

CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n° 1 à 90

Date

1989

Cote

323W53

23

CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n° 91 à 174

Date

1989

Cote

323W54

24

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 1 à 83

Date

1990

Cote

323W55

25

Bordereaux journaux des mandats de dépenses, budget 1, n° 84 à 165

Date

1990

Cote

323W56

26

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 166 à 241

Date

1990

Cote

323W57

27

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 242 à 317

Date

1990

Cote

323W58

28

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 318 à 355, bordereaux annulés n°1 à 33

Date

1990

Cote

323W59

29

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets 2 et 3 n° 1 à 102

Date

1990

Cote

323W60

30

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets 4 et 5 (CHRS) n° 1 à 69, budget 6 (Centre d'Handicapés d'Aide au Travail) n°1 à 75

Date

1990

Cote

323W61

31

Rôles de recouvrement n° 26 687 à 33 735

Date

1989

Cote

323W62

32

Rôles de recouvrement n° 33 736 à 38 252

Date

1989

Cote

323W63

33

Rôles de recouvrement n° 38 253 à 44 122

Date

1989

Cote

323W64

34

Rôles de recouvrement n° 1 à 4 687

Date

1990

Cote

323W65

35

Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757

Date

1990

Cote

323W66

36

Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550

Date

1990

Cote

323W67

37

Rôles de recouvrement n° 14 551 à 19 779

Date

1990

Cote

323W68

38

Rôles de recouvrement n° 19 780 à 25 451

Date

1990

Cote

323W69

39

Rôles de recouvrement n° 25 452 à 32 364

Date

1990

Cote

323W70

40

Rôles de recouvrement n° 32 365 à 34 879

Date

1990

Cote

323W71

41

Titres de recettes annulés

Date

1990

Cote

323W72

42

Titres de recettes annulés

Date

1990

Cote

323W73

43

Documents budgétaires

Date

1954-1981

Cote

323W74

44

Cahiers d'enregistrement du courrier

Date

1990

Cote

323W75

45

Bordereaux journaux de titres de recettes pour les foyers, Les Géraniums, les réfugiés, le CHAT, les forfaits soins

Date

1990

Cote

323W76

46

Bordereau journal des titres de recettes du CCAS n° 1 à 146

Date

1990

Cote

323W77

47

Compte administratif, compte de gestion : documents de travail

Date

1990

Cote

323W78

48

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Budget : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations du comité

Date

1984-1995

Cote

335W14

49

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations du comité (1995-1997). - Création du syndicat, réunions préparatoires: comptes rendus (1972-1973). - Relations avec la ville de Besançon : délibérations du comité, correspondance (1982-1995). - Comptes rendus du comité (1973-1983).

Date

1973-1997

Cote

335W15

50

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.

Date

1976-1991

Cote

335W20

51

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1955-1956

Cote

416W96

52

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1975

Cote

416W97

53

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1980

Cote

416W98

54

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1985-1987

Cote

416W99

55

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1988

Cote

416W100

56

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1989-1990

Cote

416W101

57

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1991-1992

Cote

416W102

58

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1993-1994

Cote

416W103

59

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1995-1999

Cote

416W104

60

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

2000-2005

Cote

416W105

61

Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat de livres et périodiques: notes, factures, listes des ouvrages commandés, correspondance, attestations de vente.

Date

1992-1998

Cote

416W106

62

Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat de livres et périodiques: notes, factures, listes des ouvrages commandés, correspondance, attestations de vente.

Date

1999

Cote

416W107

63

Contrats de ville, mise en place : notes, correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1996-1998

Cote

416W108

64

Direction des Bibliothèques et de la Lecture Publique, octrois de subventions : correspondance, listes des ouvrages achetés.

Date

1968-1969

Cote

416W109

65

Vérification de la régie des recettes : procès-verbal.

Date

2005

Cote

416W110

66

Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).

Date

1983-2006

Cote

462W90

67

Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.

Date

2000-2005

Cote

462W92

68

Direction économie, emploi, tourisme, pièces comptables : factures et mandats (copies services années 1999, 2000 et 2001) ; Direction économie emploi tourisme, pièces comptables : titres de recettes (copies service, années 1999-2000)

Date

1999-2001

Cote

474W2

69

Instruction budgétaire et comptable M14 : arrêté ministériel

Date

1997

Cote

500W21