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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).
Cote
462W90
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document
BUDGET, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Budgets primitifs du service : documents de synthèse,...
2

Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.
Cote
462W92
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005),...
3

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.
Cote
416W105
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...
4

Vérification de la régie des recettes : procès-verbal.
Cote
416W110
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Vérification de la régie des recettes : procès-verbal.
5

Direction économie, emploi, tourisme, pièces comptables : factures et mandats (copies services années 1999, 2000 et 2001) ; Direction économie emploi tourisme, pièces comptables : titres de recettes (copies service, années 1999-2000)
Cote
474W2
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Direction économie, emploi, tourisme, pièces comptables...
6

Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat de livres et périodiques: notes, factures, listes des ouvrages commandés, correspondance, attestations de vente.
Cote
416W107
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat...
7

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.
Cote
416W104
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...
8

Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat de livres et périodiques: notes, factures, listes des ouvrages commandés, correspondance, attestations de vente.
Cote
416W106
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat...
9

Contrats de ville, mise en place : notes, correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Cote
416W108
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Contrats de ville, mise en place : notes, correspondance,...
10

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations du comité (1995-1997). - Création du syndicat, réunions préparatoires: comptes rendus (1972-1973). - Relations avec la ville de Besançon : délibérations du comité, correspondance (1982-1995). - Comptes rendus du comité (1973-1983).
Cote
335W15
 Date
1973-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets...
11

Instruction budgétaire et comptable M14 : arrêté ministériel
Cote
500W21
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 500W

  • Instruction budgétaire et comptable M14 : arrêté ministériel
12

Musées de Besançon, budget et comptabilité : documents préparatoires, documents de suivi, notes, rapports, correspondance, documents relatifs aux demandes de subventions (notifications), rapports d'activité (1980-1988, 1990-1993,1995). A noter : - les rapports d'activité sont parfois classés dans le dossier de préparation du budget de l'exercice suivant. - présence du Budget 1980 de la commission Culturelle
Cote
309W188
 Date
1980-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-3/ Comptabilité
  • Musées de Besançon, budget et comptabilité : documents...
13

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Budget : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations du comité
Cote
335W14
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Budget : budgets...
14

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.
Cote
416W103
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...
15

Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées par tiers. A noter : conservées à titre d'échantillon
Cote
309W185
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-3/ Comptabilité
  • Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées...
16

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.
Cote
416W102
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...
17

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.
Cote
335W20
 Date
1976-1991
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire...
18

Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757
Cote
323W66
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757
19

Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550
Cote
323W67
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550
20

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 1 à 83
Cote
323W55
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...