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Résultats de la recherche

1

Instruction budgétaire et comptable M14 : arrêté ministériel

Date

1997

Cote

500W21

2

Direction économie, emploi, tourisme, pièces comptables : factures et mandats (copies services années 1999, 2000 et 2001) ; Direction économie emploi tourisme, pièces comptables : titres de recettes (copies service, années 1999-2000)

Date

1999-2001

Cote

474W2

3

Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.

Date

2000-2005

Cote

462W92

4

Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).

Date

1983-2006

Cote

462W90

5

Vérification de la régie des recettes : procès-verbal.

Date

2005

Cote

416W110

6

Direction des Bibliothèques et de la Lecture Publique, octrois de subventions : correspondance, listes des ouvrages achetés.

Date

1968-1969

Cote

416W109

7

Contrats de ville, mise en place : notes, correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1996-1998

Cote

416W108

8

Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat de livres et périodiques: notes, factures, listes des ouvrages commandés, correspondance, attestations de vente.

Date

1999

Cote

416W107

9

Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat de livres et périodiques: notes, factures, listes des ouvrages commandés, correspondance, attestations de vente.

Date

1992-1998

Cote

416W106

10

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

2000-2005

Cote

416W105

11

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1995-1999

Cote

416W104

12

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1993-1994

Cote

416W103

13

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1991-1992

Cote

416W102

14

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1989-1990

Cote

416W101

15

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1988

Cote

416W100

16

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1985-1987

Cote

416W99

17

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1980

Cote

416W98

18

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1975

Cote

416W97

19

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1955-1956

Cote

416W96

20

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.

Date

1976-1991

Cote

335W20

21

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations du comité (1995-1997). - Création du syndicat, réunions préparatoires: comptes rendus (1972-1973). - Relations avec la ville de Besançon : délibérations du comité, correspondance (1982-1995). - Comptes rendus du comité (1973-1983).

Date

1973-1997

Cote

335W15

22

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Budget : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations du comité

Date

1984-1995

Cote

335W14

23

Compte administratif, compte de gestion : documents de travail

Date

1990

Cote

323W78

24

Bordereau journal des titres de recettes du CCAS n° 1 à 146

Date

1990

Cote

323W77

25

Bordereaux journaux de titres de recettes pour les foyers, Les Géraniums, les réfugiés, le CHAT, les forfaits soins

Date

1990

Cote

323W76

26

Cahiers d'enregistrement du courrier

Date

1990

Cote

323W75

27

Documents budgétaires

Date

1954-1981

Cote

323W74

28

Titres de recettes annulés

Date

1990

Cote

323W73

29

Titres de recettes annulés

Date

1990

Cote

323W72

30

Rôles de recouvrement n° 32 365 à 34 879

Date

1990

Cote

323W71

31

Rôles de recouvrement n° 25 452 à 32 364

Date

1990

Cote

323W70

32

Rôles de recouvrement n° 19 780 à 25 451

Date

1990

Cote

323W69

33

Rôles de recouvrement n° 14 551 à 19 779

Date

1990

Cote

323W68

34

Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550

Date

1990

Cote

323W67

35

Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757

Date

1990

Cote

323W66

36

Rôles de recouvrement n° 1 à 4 687

Date

1990

Cote

323W65

37

Rôles de recouvrement n° 38 253 à 44 122

Date

1989

Cote

323W64

38

Rôles de recouvrement n° 33 736 à 38 252

Date

1989

Cote

323W63

39

Rôles de recouvrement n° 26 687 à 33 735

Date

1989

Cote

323W62

40

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets 4 et 5 (CHRS) n° 1 à 69, budget 6 (Centre d'Handicapés d'Aide au Travail) n°1 à 75

Date

1990

Cote

323W61