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69 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Instruction budgétaire et comptable M14 : arrêté ministériel
Cote
500W21
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 500W

  • Instruction budgétaire et comptable M14 : arrêté ministériel
2

Direction économie, emploi, tourisme, pièces comptables : factures et mandats (copies services années 1999, 2000 et 2001) ; Direction économie emploi tourisme, pièces comptables : titres de recettes (copies service, années 1999-2000)
Cote
474W2
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Direction économie, emploi, tourisme, pièces comptables...
3

Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.
Cote
462W92
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005),...
4

Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).
Cote
462W90
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document
BUDGET, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Budgets primitifs du service : documents de synthèse,...
5

Vérification de la régie des recettes : procès-verbal.
Cote
416W110
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Vérification de la régie des recettes : procès-verbal.
6

Direction des Bibliothèques et de la Lecture Publique, octrois de subventions : correspondance, listes des ouvrages achetés.
Cote
416W109
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Direction des Bibliothèques et de la Lecture Publique,...
7

Contrats de ville, mise en place : notes, correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Cote
416W108
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Contrats de ville, mise en place : notes, correspondance,...
8

Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat de livres et périodiques: notes, factures, listes des ouvrages commandés, correspondance, attestations de vente.
Cote
416W107
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat...
9

Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat de livres et périodiques: notes, factures, listes des ouvrages commandés, correspondance, attestations de vente.
Cote
416W106
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat...
10

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.
Cote
416W105
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...
11

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.
Cote
416W104
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...
12

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.
Cote
416W103
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...
13

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.
Cote
416W102
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...
14

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.
Cote
416W101
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...
15

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.
Cote
416W100
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...
16

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.
Cote
416W99
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...
17

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.
Cote
416W98
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...
18

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.
Cote
416W97
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...
19

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.
Cote
416W96
 Date
1955-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • COMPTABILITE
  • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...
20

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.
Cote
335W20
 Date
1976-1991
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire...