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163 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conseil municipal, tables des séances du conseil municipal et tables alphabétiques des matières
Cote
1D197
 Date
1914-1960
 Lieu - Type de document
LIASSE (S)

  • Contexte : 1D - Conseil Municipal

  • Fonctionnement du conseil municipal
  • Conseil municipal, tables des séances du conseil municipal...
2

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1956-1960
Cote
396W1
 Date
1956-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
3
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1958-1960.

535 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1958-1960.
Cote
222W1
 Date
1958-1960
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
4

Commission municipale des bâtiments : ordres du jour, pièces à l'appui, avis de la commission
Cote
345W257
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Comptes rendus de réunion (commission bâtiment)
  • Commission municipale des bâtiments : ordres du jour,...
5
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1961-1964.

773 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1961-1964.
Cote
222W2
 Date
1961-1964
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
6

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1961-1964
Cote
396W2
 Date
1961-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
7

Commission municipale des bâtiments : ordres du jour, pièces à l'appui, avis de la commission
Cote
345W258
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Comptes rendus de réunion (commission bâtiment)
  • Commission municipale des bâtiments : ordres du jour,...
8

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1965-1970
Cote
396W4
 Date
1965-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
9
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1965-1967.

993 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1965-1967.
Cote
222W3
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
10

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1965-1967
Cote
396W3
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
11

Commission municipale des bâtiments : ordres du jour, pièces à l'appui, avis de la commission
Cote
345W259
 Date
1966-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Comptes rendus de réunion (commission bâtiment)
  • Commission municipale des bâtiments : ordres du jour,...
12
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1968-1970.

1154 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1968-1970.
Cote
222W4
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
13
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1971-1973.

1126 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1971-1973.
Cote
222W5
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
14

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1971-1973
Cote
396W5
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
15

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1974-1976
Cote
396W6
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
16
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1974-1976.

1110 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1974-1976.
Cote
222W6
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
17

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1977-1979
Cote
396W7
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
18

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance
Cote
66W4, 66W47 (ancienne cote)
 Date
1977-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Délégatins de signatures et de fonctions, désignations...
  • Délégations de signatures et de fonctions, désignation...
19

Réunions de la municipalité : relevés de décisions (du 29 avril 1977 au 29 décembre 1981)
Cote
571W54
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Réunions de la municipalité : relevés de décisions...
20

Courriers de la municipalité et de Monsieur le Député-Maire, Robert Schwint.
Cote
66W1, 66W48 (ancienne cote)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Correspondance
  • Courriers de la municipalité et de Monsieur le Député-Maire,...