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163 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conseil municipal, tables des séances du conseil municipal et tables alphabétiques des matières
Cote
1D197
 Date
1914-1960
 Lieu - Type de document
LIASSE (S)

  • Contexte : 1D - Conseil Municipal

  • Fonctionnement du conseil municipal
  • Conseil municipal, tables des séances du conseil municipal...
2

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1956-1960
Cote
396W1
 Date
1956-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
3
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1958-1960.

535 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1958-1960.
Cote
222W1
 Date
1958-1960
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
4

Commission municipale des bâtiments : ordres du jour, pièces à l'appui, avis de la commission
Cote
345W257
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Comptes rendus de réunion (commission bâtiment)
  • Commission municipale des bâtiments : ordres du jour,...
5
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1961-1964.

773 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1961-1964.
Cote
222W2
 Date
1961-1964
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
6

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1961-1964
Cote
396W2
 Date
1961-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
7

Commission municipale des bâtiments : ordres du jour, pièces à l'appui, avis de la commission
Cote
345W258
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Comptes rendus de réunion (commission bâtiment)
  • Commission municipale des bâtiments : ordres du jour,...
8

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1965-1970
Cote
396W4
 Date
1965-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
9
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1965-1967.

993 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1965-1967.
Cote
222W3
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
10

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1965-1967
Cote
396W3
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
11

Commission municipale des bâtiments : ordres du jour, pièces à l'appui, avis de la commission
Cote
345W259
 Date
1966-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Comptes rendus de réunion (commission bâtiment)
  • Commission municipale des bâtiments : ordres du jour,...
12
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1968-1970.

1154 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1968-1970.
Cote
222W4
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
13
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1971-1973.

1126 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1971-1973.
Cote
222W5
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
14

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1971-1973
Cote
396W5
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
15

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1974-1976
Cote
396W6
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
16
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1974-1976.

1110 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1974-1976.
Cote
222W6
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
17

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1977-1979
Cote
396W7
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
18

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance
Cote
66W4, 66W47 (ancienne cote)
 Date
1977-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Délégatins de signatures et de fonctions, désignations...
  • Délégations de signatures et de fonctions, désignation...
19

Réunions de la municipalité : relevés de décisions (du 29 avril 1977 au 29 décembre 1981)
Cote
571W54
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Réunions de la municipalité : relevés de décisions...
20

Courriers de la municipalité et de Monsieur le Député-Maire, Robert Schwint.
Cote
66W1, 66W48 (ancienne cote)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Correspondance
  • Courriers de la municipalité et de Monsieur le Député-Maire,...
21
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1977-1979.

1709 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1977-1979.
Cote
222W7
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
22
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1980-1982 ; table biennale 1980-1982.

1535 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1980-1982 ; table biennale 1980-1982.
Cote
222W8
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
23

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1980-1982
Cote
396W8
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
24

Réunions de la municipalité : relevés de décisions (du 5 janvier 1982 au 28 avril 1986)
Cote
571W55
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Réunions de la municipalité : relevés de décisions...
25

Centre communal d'action sociale, sous-commission secours d'urgence : procès-verbaux et rapports des séances (du 25 février 1982 au 12 mars 1987)
Cote
571W53
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, sous-commission secours...
26
Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1983-juin 1984 ; table triennale 1983-1985.

1280 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1983-juin 1984 ; table triennale 1983-1985.
Cote
222W9
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
27

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance (mars 1983 - septembre 1984).
Cote
66W6
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Délégatins de signatures et de fonctions, désignations...
  • Délégations de signatures et de fonctions, désignation...
28

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance (janvier à mars 1983).
Cote
66W5
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Délégatins de signatures et de fonctions, désignations...
  • Délégations de signatures et de fonctions, désignation...
29

Conseil Municipal : réponses aux conseillers municipaux.
Cote
66W11, 66W21 (ancienne cote)
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Séances du conseil municipal
  • Conseil Municipal : réponses aux conseillers municipaux.
30

Communications et interpellations au conseil municipal : délibérations du conseil municipal (mars 1983 à novembre 1985).
Cote
66W9
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Séances du conseil municipal
  • Communications et interpellations au conseil municipal...
31

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1983-1985 (2)
Cote
396W10
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
32

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1983-1985 (1)
Cote
396W9
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
33
Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1984-décembre 1985.

1155 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1984-décembre 1985.
Cote
222W10
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
34

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance (janvier 1985 à mars 1986).
Cote
66W7
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Délégatins de signatures et de fonctions, désignations...
  • Délégations de signatures et de fonctions, désignation...
35
Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.

1392 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.
Cote
222W11
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
36

Communications et interpellations au conseil municipal : délibérations du conseil municipal (janvier 1986 à décembre 1987).
Cote
66W10
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Séances du conseil municipal
  • Communications et interpellations au conseil municipal...
37

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1986-1988 (1)
Cote
396W11
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
38

Comptes-rendus du conseil Municipal (janvier 1986 à mars 1989).
Cote
66W8
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Séances du conseil municipal
  • Comptes-rendus du conseil Municipal (janvier 1986 à...
39

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1986-1988 (2)
Cote
396W12
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
40
Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1987-décembre 1988.

1281 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1987-décembre 1988.
Cote
222W12
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...