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163 résultats

Résultats de la recherche

1

Conseil municipal, tables des séances du conseil municipal et tables alphabétiques des matières

Date

1914-1960

Cote

1D197

2

Courriers de la municipalité et de Monsieur le Député-Maire, Robert Schwint.

Date

1977

Cote

66W1, 66W48 (ancienne cote)

3

Courriers de la municipalité.

Date

1989

Cote

66W2

4

Courrier de Monsieur le Député-Maire, Robert Schwint.

Date

1989

Cote

66W3, 66W22 (ancienne cote)

5

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance

Date

1977-1982

Cote

66W4, 66W47 (ancienne cote)

6

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance (janvier à mars 1983).

Date

1983

Cote

66W5

7

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance (mars 1983 - septembre 1984).

Date

1983-1984

Cote

66W6

8

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance (janvier 1985 à mars 1986).

Date

1985-1986

Cote

66W7

9

Comptes-rendus du conseil Municipal (janvier 1986 à mars 1989).

Date

1986-1989

Cote

66W8

10

Communications et interpellations au conseil municipal : délibérations du conseil municipal (mars 1983 à novembre 1985).

Date

1983-1985

Cote

66W9

11

Communications et interpellations au conseil municipal : délibérations du conseil municipal (janvier 1986 à décembre 1987).

Date

1986-1987

Cote

66W10

12

Conseil Municipal : réponses aux conseillers municipaux.

Date

1983-1989

Cote

66W11, 66W21 (ancienne cote)

13
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1958-1960.

535 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1958-1960.

Date

1958-1960

Cote

222W1

14
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1961-1964.

773 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1961-1964.

Date

1961-1964

Cote

222W2

15
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1965-1967.

993 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1965-1967.

Date

1965-1967

Cote

222W3

16
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1968-1970.

1154 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1968-1970.

Date

1968-1970

Cote

222W4

17
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1971-1973.

1126 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1971-1973.

Date

1971-1973

Cote

222W5

18
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1974-1976.

1110 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1974-1976.

Date

1974-1976

Cote

222W6

19
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1977-1979.

1709 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1977-1979.

Date

1977-1979

Cote

222W7

20
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1980-1982 ; table biennale 1980-1982.

1535 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1980-1982 ; table biennale 1980-1982.

Date

1980-1982

Cote

222W8