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  1. Résultat n°1

    Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - 11 janvier 1938 au 19 novembre 1941.

    Date

    1938-1941

    Cote

    491W5, 491W23 (ancienne cote)

    • Contexte : 491W

    • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : comptes-rendus de la commission n°3 (voirie, eaux, bâtiments) (1968-1970), liste des entreprises du canton de Besançon (mars 1983), situation de la construction des immeubles collectifs à Besançon (1er janvier 1973)

    Date

    1968-1983

    Cote

    88W54

    • Contexte : 88W

    • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W4

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - années 1993 et 1994

    Date

    1993-1994

    Cote

    491W22, 491W13 (ancienne cote)

    • Contexte : 491W

    • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5

    Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 30 novembre 1963 au 20 mai 1967

    Date

    1963-1967

    Cote

    491W16, 491W7 (ancienne cote)

    • Contexte : 491W

    • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - 2 janvier 1931 au 20 avril 1933.

    Date

    1931-1933

    Cote

    491W2, 491W20 (ancienne cote)

    • Contexte : 491W

    • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  8. Résultat n°8

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W7

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - 12 décembre 1950 au 26 juin 1953.

    Date

    1950-1953

    Cote

    491W8, 491W26 (ancienne cote)

    • Contexte : 491W

    • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  10. Résultat n°10

    Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 1 octobre 1958 au 16 mai 1960

    Date

    1958-1960

    Cote

    491W12, 491W3 (ancienne cote)

    • Contexte : 491W

    • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 11 mars 1955 au 15 octobre 1956.

    Date

    1955-1956

    Cote

    491W10, 491W27 (ancienne cote)

    • Contexte : 491W

    • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Marché de travaux n°02/06, travaux de Génie Civil pour aménagements de voirie, petites réparations préparation, finition et amélioration du réseau : dossier de marché (2002).

    Date

    2002

    Cote

    64W_GB6

    • Contexte : 64W_GB

    • Marché de travaux n°02/06, travaux de Génie Civil pour...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

  13. Résultat n°13

    Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 16 octobre 1956 au 30 septembre 1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    491W11, 491W2 (ancienne cote)

    • Contexte : 491W

    • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 31 mai 1967 au 15 octobre 1971

    Date

    1967-1971

    Cote

    491W17, 491W8 (ancienne cote)

    • Contexte : 491W

    • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  15. Résultat n°15

    Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 3 janvier 1984 au 30 décembre 1985

    Date

    1984-1985

    Cote

    491W20, 491W11 (ancienne cote)

    • Contexte : 491W

    • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  16. Résultat n°16

    Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 6 janvier 1986 au 30 décembre 1992

    Date

    1986-1992

    Cote

    491W21, 491W12 (ancienne cote)

    • Contexte : 491W

    • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  17. Résultat n°17

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W1

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - 19 novembre 1941 au 10 octobre 1947.

    Date

    1941-1947

    Cote

    491W6, 491W24 (ancienne cote)

    • Contexte : 491W

    • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  19. Résultat n°19

    Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 16 mai 1977 au 30 décembre 1983

    Date

    1977-1983

    Cote

    491W19, 491W10 (ancienne cote)

    • Contexte : 491W

    • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  20. Résultat n°20

    Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 26 juin 1953 au 8 mars 1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    491W9, 491W1 (ancienne cote)

    • Contexte : 491W

    • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT