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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ecole maternelle Arsenal, aménagement des combles : dossier marché, plans (ce bâtiment n'appartient plus à la ville, son emprise se trouve dans l'enceinte de l'actuel Palais de Justice)
Cote
345W136
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Arsenal, aménagement des combles :...
2

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 1, 2, 3 (notices d'entretien, plans de charpentes, plans de la cuisine, des salles spécialisées, voirie, espaces verts et plomberie).
Cote
285W9
 Date
1979-1980
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...
3

Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier de consultation des entreprises, plans, avenants aux marchés.
Cote
285W40
 Date
1967-1969
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier...
4

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), délibérations du conseil municipal, dossier administratif.
Cote
285W83
 Date
1968-1971
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...
5

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).
Cote
285W85
 Date
1967-1980
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...
6

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 1, 2, 3 (plans : plomberie, chauffage et électricité).
Cote
285W10
 Date
1979-1980
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...
7

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, construction : délibérations du conseil municipal, étude de sol, procès-verbal de réception des travaux (1970-1975) ; réfection des menuiseries extérieures : dossier marchés, plans (lacunes, 1984-1985) ; installation de gaz : rapport de vérification (1983) ; étude diagnostic thermique : rapport (1983).
Cote
285W87
 Date
1970-1985
 Lieu
VOLTAIRE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...
8

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre salles de classe dans l'internat de garçons (1982), aménagement de 6 salles de classes dans l'internat de garçons (1985), aménagement d'une école d'assistantes sociales (1978-1980) : dossiers de marchés de travaux (voir aussi boites 19 et 20).
Cote
285W24
 Date
1978-1982
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, l, l, l, l

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre...
9

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 4 et 5 (notices d'entretien pour le chauffage et la ventilation, plans : voirie et espaces verts, électricité, chauffage, plomberie).
Cote
285W11
 Date
1978-1980
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...
10

Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé du bâtiment H de 1979.
Cote
285W8
 Date
1979
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...
11

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : dossier de consultation des entreprises, propositions des entreprises retenues, délibérations du conseil municipal, avant-projet estimatif et descriptif et plans, dossier de réception des travaux, certificats d'acomptes et factures.
Cote
285W77
 Date
1969-1973
 Lieu
DIDEROT (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...
12

Groupe Scolaire de la Grette, construction d'une école maternelle (actuellement locaux associatifs) : dossiers de marchés, plans
Cote
345W34
 Date
1974-1978
 Lieu
Grette (école maternelle de la), Grette (rue de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe Scolaire de la Grette, construction d'une école...
13

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : dossier d'engagement de la dépense (plans).
Cote
285W55
 Date
1973
 Lieu
CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude,...
14

Lycée Victor Hugo, projet de transformation et d'agrandissement, aile sud ouest : plans (1953-1958) ; travaux : délibérations du conseil municipal et correspondance (1910-1979).
Cote
285W38
 Date
1910-1953
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, projet de transformation et d'agrandissement,...
15

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : convention ville / Etat, délibérations du conseil municipal (1978-1979) ; remise des bâtiments par la ville à l'Etat : inventaire du matériel, plans, délibérations du conseil municipal, conventions (copies) (1969-1970).
Cote
285W81
 Date
1969-1979
 Lieu
DIDEROT (collège)
 Type de document
DELIBERATION, INVENTAIRE, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...
16

Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé des bâtiments A,B,C,D,E de 1979.
Cote
285W6
 Date
1979
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...
17
Ecole maternelle Cologne, construction : contrat d'architecture

1 media

Ecole maternelle Cologne, construction : contrat d'architecture
Cote
345W133
 Date
1973
 Lieu
Cologne (école maternelle)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Cologne, construction : contrat d'architecture
18

Groupe scolaire Bourgogne n°2 (ou Epoisses), construction : dossier marché
Cote
345W165
 Date
1967-1970
 Lieu
Bourgogne (Ecole Publique ), Bourgogne (avenue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Bourgogne n°2 (ou Epoisses), construction...
19

Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers de marchés des lots 3 à 13, plans
Cote
345W33
 Date
1969-1970
 Lieu
Grette de la (école Publique Primaire), Grette (rue de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers...
20

Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé du bâtiment I.
Cote
285W4
 Date
1979-1980
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...
21

Ecole maternelle Artois, construction : dossier d'avant-projet, contrat d'architecte, correspondance
Cote
345W160
 Date
1972-1973
 Lieu
Artois (Ecole Publique maternelle ), Flandres-Dunkerque 1940 (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Artois, construction : dossier d'avant-projet,...
22

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes" : plans de récolement (plans "TCE") toutes tranches confondues.
Cote
285W52
 Date
1975-1976
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
23

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : marchés des entreprises (dossier approuvé, adjudication du 16 juin 1969, appel d'offres du 7 juillet 1969, procès-verbal de réception définitive du 6 juillet 1972).
Cote
285W27
 Date
1969-1972
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
24

Centre Régional d'Education Physique et Sportive (CREPS), création, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1968-1972) Ecole des Beaux-Arts, construction, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1967-1968) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, 2e quartier, extension : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1968-1971) Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, aménagement d'une voie communale de desserte du collège, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1970-1973)
Cote
88W61
 Date
1968-1973
 Lieu
Beaux Arts (Ecole Régionale des), PROUDHON (collège d'enseignement secondaire), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Centre Régional d'Education Physique et Sportive (CREPS),...
25

Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment B (travaux déconcentrés de 1985) (marché n°6 du 4 novembre 1985 sous forme d'appel d'offre ouvert) : pièces et dossier de consultation, plans, procès-verbal de réception des travaux (8 octobre 1986).
Cote
285W45
 Date
1985-1986
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment...
26

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, conduite des travaux de construction, travaux d'entretien : correspondance (1970-1978) ; construction : comptes rendus des réunions de chantier (1971).
Cote
285W74
 Date
1970-1978
 Lieu
PROUDHON (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...
27

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement de prix (plans d'architecture).
Cote
285W63
 Date
1969
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
28

Groupe scolaire des Quatre Vents, construction d'un préau et de sanitaires : dossier marché, plans (1976-1979) ; installation du chauffage central : plans (1974)
Cote
345W15
 Date
1974-1979
 Lieu
Quatre vents (école des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire des Quatre Vents, construction d'un...
29

Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries extérieures (marché négocié n°82/51 du 30 avril 1982) : dossier administratif et plans (1982-1983) ; contentieux suite aux malfaçons du collège : correspondance et délibérations du conseil municipal (1971-1984).
Cote
285W75
 Date
1971-1984
 Lieu
PROUDHON (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 285W

  • Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries...
30

Ecole maternelle Cologne, construction : dossier marché et plans (1973-1974) ; aménagement d'une salle de repos : plans, correspondance (1980)
Cote
345W134
 Date
1973-1980
 Lieu
Cologne (école maternelle)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Cologne, construction : dossier marché...
31

Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé du bâtiment G de 1979.
Cote
285W5
 Date
1979
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...
32
Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans, correspondance (1969-1970) ; construction d'un collège d'enseignement secondaire (CES) : plans, correspondance (1969) Quartiers des Clairs-Soleils et de Fontaine-Argent : plan de masse (1961) Quartiers des Clairs-Soleils, de la Grette (les "408") et de Fontaine-Ecu, opération habitat et vie sociale : correspondance, plans, propositions, photographies (1970-1978)

18 medias

Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans, correspondance (1969-1970) ; construction d'un collège d'enseignement secondaire (CES) : plans, correspondance (1969) Quartiers des Clairs-Soleils et de Fontaine-Argent : plan de masse (1961) Quartiers des Clairs-Soleils, de la Grette (les "408") et de Fontaine-Ecu, opération habitat et vie sociale : correspondance, plans, propositions, photographies (1970-1978)
Cote
46W65
 Date
1961-1978
 Lieu
BOUVARD, Louis (rue), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (lieu-dit), Grette (quartier de la), Grette, La (lieu-dit)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans,...
33

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, construction : pièces écrites du dossier de marché (bordereaux des prix, détail estimatif, calendrier d'exécution, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, incomplet).
Cote
285W72
 Date
1970-1971
 Lieu
PROUDHON (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...
34

Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement de l'appartement de l'infirmière, aménagement du rez-de-chaussée en service médico-social, réalisation d'une mezzanine et réfection de la salle de dessin) : programmes de travaux, marchés, correspondance.
Cote
285W36
 Date
1984-1985
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement...
35

Ecole maternelle Saint Exupery, construction : dossier de marché, plans
Cote
345W137
 Date
1972-1974
 Lieu
Saint Exupéry (école maternelle)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Saint Exupery, construction : dossier...
36

Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossier de marchés pour la 1ère tranche.
Cote
285W17
 Date
1962
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossier...
37

Rues Andrey, Grenot et rue Wyrsch, restructuration, extension du groupe scolaire de Saint-Claude, déplacement et renouvellement de conduite d'eau potable : plans
Cote
620W355
 Date
2001
 Lieu
Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), ANDREY (rue), GRENOT (rue), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rues Andrey, Grenot et rue Wyrsch, restructuration,...
38

Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux de transformation du lycée Louis et Auguste Lumière en collège et travaux d'extension de ces bâtiments : plans, convention ville/Etat relative aux travaux de construction et d'aménagement, délibérations du conseil municipal, dossier d'exécution des travaux, correspondance avec la Préfecture, la Direction Départementale de l'Equipement, l'inspection d'Académie.
Cote
285W59
 Date
1965-1967
 Lieu
LUMIERE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux...
39

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : plans (architecture, structure, Voirie Réseaux Divers) du dossier de marché.
Cote
285W62
 Date
1969
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
40

Ecole maternelle Artois, construction : plans bétons armés
Cote
345W162
 Date
1976
 Lieu
Artois (Ecole Publique maternelle ), Flandres-Dunkerque 1940 (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Artois, construction : plans bétons...
41

Lycée polyvalent de Planoise, construction : avant-projet sommaire (pièces graphiques et écrites de mai 1978, plan du terrain avant la construction mai 1976).
Cote
285W13
 Date
1976-1978
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : avant-projet...
42

Lycée de Palente (Louis Pergaud), remplacement du bardage du gymnase des filles (marché n°35 de 1980), réfection de la façade ouest (1973), réfection de la couverture (1977), réfection de l'étanchéité gymnase de filles et du réfectoire (marché n°33 de 1980), étanchéité des galeries couvertes (marché n°76 de 1979) : dossiers de marchés de travaux.
Cote
285W26
 Date
1973-1980
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, l, l, l, l, l

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), remplacement du bardage...
43

Groupe scolaire Bourgogne n°3 (ou Epoisses), construction : plans
Cote
345W166
 Date
1968-1973
 Lieu
Bourgogne (Ecole Publique ), Bourgogne (avenue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Bourgogne n°3 (ou Epoisses), construction...
44

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de 15 classes (rue Girod de Chantrans) : délibérations du conseil municipal et arrêté préfectoral approuvant le projet, appel d'offres et adjudication, plans, dossier de consultation des entreprises, certificats d'acomptes, procès-verbal de réception provisoires et métré général, procès-verbal de réception définitive.
Cote
285W32
 Date
1961-1964
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
45

Groupe Scolaire de la Grette, extension de la cantine : dossier de marché, plans
Cote
345W36
 Date
1978-1979
 Lieu
Grette (école maternelle de la), Grette de la (école Publique Primaire), Grette (rue de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe Scolaire de la Grette, extension de la cantine...
46

Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier de consultation des entreprises, plans, avenants aux marchés.
Cote
285W39
 Date
1967-1969
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier...
47

Groupe Scolaire de la Grette, extension et construction d'une cantine : dossier de marché, plans, pièces comptables (pas de décompte général définitif des travaux)
Cote
345W35
 Date
1975-1977
 Lieu
Grette de la (école Publique Primaire), Grette (rue de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PIECE COMPTABLE, PLAN

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe Scolaire de la Grette, extension et construction...
48

Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation d'un dortoir en trois salles de classe : délibérations du conseil municipal, dossier de marché, plans (1955-1956) ; construction d'un gymnase : plans, délibérations du conseil municipal, devis et correspondance (1973) ; remplacement des menuiseries extérieures de la façade ouest du bâtiment B : dossier de marché (marché n°21 du juin 1983) (1983-1984).
Cote
285W60
 Date
1955-1984
 Lieu
LUMIERE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation...
49

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : suite du dossier administratif (appel à candidature, remise des offres, plans - même jeu de plan que dans la boite 42 mais incomplet - , devis estimatif et quantitatif, procès-verbal de réception des travaux du 19 septembre 1980).
Cote
285W43
 Date
1980
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
50

Ecole maternelle Fontaine-Argent, construction : plans, extrait de délibération du Conseil Municipal, règlements
Cote
345W28
 Date
1961-1967
 Lieu
Fontaine Argent (école maternelle de)
 Type de document
PLAN, DELIBERATION

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Fontaine-Argent, construction : plans,...
51

Rues Andrey, Grenot et rue Wyrsch, restructuration, extension du groupe scolaire de Saint-Claude , déplacement et renouvellement de conduite d'eau potable : dossier de marché, convocations, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé, accusés de réception, déclaration d'intention de commencement des travaux, dossier d'essai de compactage par sondage au pénétromètre, constat d'achèvement provisoire, dossier d'intervention ultérieure de l'ouvrage, photographies
Cote
620W354
 Date
2001-2002
 Lieu
Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), ANDREY (rue), GRENOT (rue), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rues Andrey, Grenot et rue Wyrsch, restructuration,...
52

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction d'un atelier complémentaire (marché public n°93 de 1978) : plans, permis de construire n°253 de 1978, projet d'exécution (délibération du conseil municipal du 7 juillet1978), pièces officielles (dossier administratif) de la réception des travaux du 14/6/1979, certificats de paiement (1978-1981) ; aménagements de locaux socio-éducatifs et documentaires, aménagement d'une salle de classe pour malentendants, installation d'une hotte en cuisine : factures (1975-1982) ; construction : convention ville / Etat du 10 février 1969 ; travaux : correspondance entre la ville et la direction du collège (1970-1976).
Cote
285W68
 Date
1970-1982
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, PERMIS DE CONSTRUIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
53

Groupe Scolaire Kennedy, école maternelle, construction : dossiers de marché, plans
Cote
345W39
 Date
1962-1967
 Lieu
Kennedy (école Publique maternelle), Epitaphe (rue de l')
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe Scolaire Kennedy, école maternelle, construction...
54

Ecole maternelle Bersot, construction : dossier de marchés, plans
Cote
345W41
 Date
1973-1977
 Lieu
Bersot (école Publique maternelle), BERSOT (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Bersot, construction : dossier de...
55

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : avant-projet sommaire, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibérations du conseil municipal.
Cote
285W80
 Date
1976-1979
 Lieu
DIDEROT (collège)
 Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, AVANT-PROJET SOMMAIRE, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...
56

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes", dossier d'engagement de la dépense : pièces écrites, plans des bâtiments, plans Voirie Réseaux Divers (VRD).
Cote
285W51
 Date
1974
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
57

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : délibérations du conseil municipal, correspondance avec l'Inspection Académique, la Direction Départementale de l'Equipement, la Préfecture ; études géotechniques, procès-verbal de réception des travaux du 17 janvier 1977, comptes rendus des réunions de chantier ; travaux modificatifs et supplémentaires : acte d'engagement du 11 août 1977, plan du 11 août 1977.
Cote
285W56
 Date
1973-1977
 Lieu
CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude,...
58

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : comptes rendus des réunions de chantier.
Cote
285W78
 Date
1978
 Lieu
DIDEROT (collège)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...
59

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites, plans généraux, plans chauffage, plans ventilation).
Cote
285W29
 Date
1969
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
60

Groupe scolaire de Fontaine Ecu, construction : marchés de travaux
Cote
345W10
 Date
1961-1967
 Lieu
Fontaine Ecu (Ecole publique de), Fontaine Ecu (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire de Fontaine Ecu, construction : marchés...
61

Groupe scolaire Jean Macé, construction (école primaire, école maternelle, logement du gardien) : marchés
Cote
345W52
 Date
1966-1969
 Lieu
Jean Macé (Ecole Publique maternelle et Primaire), Chalezeule (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Jean Macé, construction (école primaire,...
62

Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal concernant la construction du lycée, contrats d'architectes et de techniciens, plan masse, avant-projet (1959-1964), comptes rendus de réunions de chantier (1962-1965).
Cote
285W15
 Date
1959-1965
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
DOSSIER, DELIBERATION, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers...
63

Ecole d'Arènes, extension : dossier de projet, correspondance
Cote
345W30
 Date
1901-1970
 Lieu
Arènes (école Publique d'), Arènes (rue d')
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole d'Arènes, extension : dossier de projet, correspondance
64

Groupe scolaire de la Viotte, extension : marchés de travaux
Cote
345W9
 Date
1960-1966
 Lieu
Viotte (groupe scolaire), Français (chemin)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire de la Viotte, extension : marchés de...
65

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension : projet d'extension, dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), étude de sol ; réfection étanchéité des toitures-terrasses : factures.
Cote
285W79
 Date
1977
 Lieu
DIDEROT (collège)
 Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...
66

Groupe scolaire Velotte, construction de l'école maternelle et aménagement d'un mur de soutènement : dossier de marchés
Cote
345W54
 Date
1958
 Lieu
Velotte (école Publique maternelle), FERTET, Henri (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Velotte, construction de l'école maternelle...
67

Groupe scolaire Brossolette, construction d'une cantine scolaire : dossier marché, plans
Cote
345W168
 Date
1963-1965
 Lieu
Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Brossolette, construction d'une cantine...
68

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Montjoux, construction d'un magasin à débit (marché n°9 du 9 janvier 1984) : dossier technique (plans, dossier d'appel d'offres, certificats de paiement, dossier de consultation des entreprises) (1984), dossier administratif (actes d'engagements des entreprises, lettre d'accord, déclaration des entreprises, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereau qualitatif, plans, dossier de consultation des entreprises) (1984-1985).
Cote
285W71
 Date
1984-1985
 Lieu
Montjoux (lycée professionnel)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Montjoux,...
69

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier d'approbation, plans, propositions des entreprise retenues.
Cote
285W82
 Date
1969-1971
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...
70

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier d'exécution approuvé, pièces écrites et plans (1968), certificats de paiements (1969-1972).
Cote
285W31
 Date
1968-1972
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, l, l

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
71

Ecole des Torcols, installation du chauffage central : dossier de marché, extraits de délibérations du Conseil Municipal
Cote
345W16
 Date
1957-1974
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole des Torcols, installation du chauffage central...
72

Centre d'héliciculture, aménagement (dans les sous-sols de l'école maternelle Ronchaux) : plans, devis, pièces comptables
Cote
345W172
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Centre d'héliciculture, aménagement (dans les sous-sols...
73

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossiers de marchés des tranches 2,3,4 (pièces écrites et graphiques).
Cote
285W2
 Date
1979-1981
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossiers...
74

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme, lycée Louis Pasteur, aménagement de quatre classes dans les combles : dossier de marché de travaux (1954-1955) ; lycée Victor Hugo, aménagement d'une galerie et d'une salle à manger pour les agents : plans, devis (1959) ; lycée Louis Pasteur, aménagement d'une salle de sport : devis descriptif (sd)
Cote
88W53
 Date
1954-1959
 Lieu
HUGO, Victor (collège), PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
75

Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers de marchés des lots 1 et 2, plans
Cote
345W32
 Date
1969-1970
 Lieu
Grette de la (école Publique Primaire), Grette (rue de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers...
76

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement des prix (plans structure Voirie Réseaux Divers).
Cote
285W64
 Date
1969
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
77

Ecole mixte des Tilleroyes, agrandissement, construction du préau ; plans, délibérations
Cote
345W13
 Date
1937-1938
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole mixte des Tilleroyes, agrandissement, construction...
78

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : dossier marché (bordereaux des prix, détail estimatif, calendrier d'exécution, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, manque pièce n°1 : soumission ; plans : manque plan n°4).
Cote
285W54
 Date
1973
 Lieu
CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude,...
79

Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque et salle de documentation) : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1970-1971) ; aménagement d'une salle de chimie : factures uniquement (1979-1990) ; travaux de mise en conformité des installations de gaz (marché n°19 de 1985) : dossier administratif, plans (1985).
Cote
285W35
 Date
1970-1985
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque...
80

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de deux laboratoires de chimie et d'une salle des balances : pièces officielles du marché, dossier de consultation des entreprises, plans, dossier d'exécution, dossier d'appel d'offres, procès-verbal de réception définitive des travaux du 26 janvier 1973.
Cote
285W21
 Date
1970-1973
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de deux...