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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (classement par année de délivrance, par numéro de permis et par ordre alphabétique du demandeur, avec mention de la nature des travaux)
Cote
491W23, 491W14 (ancienne cote)
 Date
1938-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
2

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - années 1993 et 1994
Cote
491W22, 491W13 (ancienne cote)
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
3

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 6 janvier 1986 au 30 décembre 1992
Cote
491W21, 491W12 (ancienne cote)
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
4

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 3 janvier 1984 au 30 décembre 1985
Cote
491W20, 491W11 (ancienne cote)
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
5

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 16 mai 1977 au 30 décembre 1983
Cote
491W19, 491W10 (ancienne cote)
 Date
1977-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
6

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 18 octobre 1971 au 16 mai 1977
Cote
491W18, 491W9 (ancienne cote)
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
7

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 31 mai 1967 au 15 octobre 1971
Cote
491W17, 491W8 (ancienne cote)
 Date
1967-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
8

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 30 novembre 1963 au 20 mai 1967
Cote
491W16, 491W7 (ancienne cote)
 Date
1963-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
9

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 16 août 1963 au 30 novembre 1964
Cote
491W15, 491W6 (ancienne cote)
 Date
1963-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
10

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 30 décembre 1961 au 16 août 1963
Cote
491W14, 491W5 (ancienne cote)
 Date
1961-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
11

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 16 mai 1960 au 27 décembre 1961
Cote
491W13, 491W4 (ancienne cote)
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
12

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 1 octobre 1958 au 16 mai 1960
Cote
491W12, 491W3 (ancienne cote)
 Date
1958-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
13

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 16 octobre 1956 au 30 septembre 1958
Cote
491W11, 491W2 (ancienne cote)
 Date
1956-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
14

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 11 mars 1955 au 15 octobre 1956.
Cote
491W10, 491W27 (ancienne cote)
 Date
1955-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
15

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 26 juin 1953 au 8 mars 1955
Cote
491W9, 491W1 (ancienne cote)
 Date
1953-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
16

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - 12 décembre 1950 au 26 juin 1953.
Cote
491W8, 491W26 (ancienne cote)
 Date
1950-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
17

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - 10 octobre 1947 au 12 décembre 1950.
Cote
491W7, 491W25 (ancienne cote)
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
18

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - 19 novembre 1941 au 10 octobre 1947.
Cote
491W6, 491W24 (ancienne cote)
 Date
1941-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
19

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - 11 janvier 1938 au 19 novembre 1941.
Cote
491W5, 491W23 (ancienne cote)
 Date
1938-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
20

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - 6 décembre 1935 au 31 décembre 1937.
Cote
491W4, 491W22 (ancienne cote)
 Date
1935-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...