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Multimédias
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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
491W5, 491W23 (ancienne cote)
Date
1938-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
2
Cote
88W54
Date
1968-1983
Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
3
Cote
12W4
Date
1953
Lieu
Andelys (rue des), Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Graviers Blancs (chemin des), Jardins (rue des), LANCHY, Narcisse (rue), LYAUTEY (rue du Maréchal), MARCEAU (avenue du Commandant), MARMIER,Xavier (rue), MATHEY-DORET (rue), Montrapon (lieu-dit), Palente (lieu-dit), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Préfecture (rue de la), Quatre Vents (rue des), Trépillot, A (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VILLARCEAU (avenue), Vosselle (chemin de la)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 12W

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
4
Cote
491W22, 491W13 (ancienne cote)
Date
1993-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
5
Cote
491W16, 491W7 (ancienne cote)
Date
1963-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
6
Cote
12W9
Date
1953
Lieu
Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 12W

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
7
Cote
491W2, 491W20 (ancienne cote)
Date
1931-1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
8
Cote
12W7
Date
1953
Lieu
Arènes (rue d'), Belfort (rue de), Bregille Haut (chemin des Monts de ), CARNOT (avenue), DUET (rue), Epargne (rue de l'), Grande Rue, Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lyon (route de), Madeleine (rue de la), Montarmots (chemin des), Montrapon (lieu-dit), Paquerettes (rue des), PICARD, Emile (rue), Rivotte (faubourg), Roses (rue des), Saint-Amour (square), Trey (rue de), Tulipes (rue des), Vieilles Perrières (rue des), VILLARCEAU (avenue), Violettes (rue des)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 12W

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
9
Cote
491W8, 491W26 (ancienne cote)
Date
1950-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
10
Cote
491W12, 491W3 (ancienne cote)
Date
1958-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
11
Cote
491W10, 491W27 (ancienne cote)
Date
1955-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
12
Cote
64W_GB6
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de travaux n°02/06, travaux de Génie Civil pour...
13
Cote
491W11, 491W2 (ancienne cote)
Date
1956-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
14
Cote
491W17, 491W8 (ancienne cote)
Date
1967-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
15
Cote
491W20, 491W11 (ancienne cote)
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
16
Cote
491W21, 491W12 (ancienne cote)
Date
1986-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
17
Cote
12W1
Date
1953
Lieu
Anvers (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), Bouloie, A la (lieu-dit), Bousserotte (chemin de la), Champrond (rue), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Cras (rue des), Cras, Aux (lieu-dit), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Eglise (rue de l'), Famille (rue de la), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue), Forgeron, Champ (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Granges (rue des), HYENNE (rue du Docteur), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue), JANVIER, Antide (rue), Jourande (chemin de la), KLEIN (rue), Lorraine (rue de ), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), Montrapon (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Saint Claude (quartier), Tarragnoz (lieu-dit), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLANCHES
  • Contexte : 12W

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
18
Cote
491W6, 491W24 (ancienne cote)
Date
1941-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
19
Cote
491W19, 491W10 (ancienne cote)
Date
1977-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
20
Cote
491W9, 491W1 (ancienne cote)
Date
1953-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
21
Cote
491W1, 491W19 (ancienne cote)
Date
1929-1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
22
Cote
491W13, 491W4 (ancienne cote)
Date
1960-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
23
Cote
12W2
Date
1953
Lieu
Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 12W

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
24
Cote
12W12
Date
1953
Lieu
Avenir (rue de l'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chaudanne (rue de), CLERC, Francis (rue), Cras (rue des), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), FABRE (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), FRANK, Anne (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), Grette (rue de la), Jardins (rue des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Loucheur (rue), Malpas (chemin de), Montjoux (avenue de), NICOLE, Nicolas (rue), PERGAUD, Louis (rue), PICARD, Emile (rue), Plainechaux (chemin de), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), Rivotte (faubourg), ROUSSEL, Romain (rue), SCHLUMBERGER (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), WEISS, Charles (rue)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 12W

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
25
Cote
12W5
Date
1953
Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue), Eglise (rue de l'), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Huit Septembre (place du), Jeannettes (rue des), Lycée (rue du), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Paquerettes (rue des), PERGAUD, Louis (rue), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Rivotte (rue), Roses (rue des), SANCEY, Alfred (rue), Tulipes (rue des)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 12W

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
26
Cote
64W_GB8
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de maîtrise d'œuvre, réaménagement de bureaux...
27
Cote
64W_GB17
Date
2003
Lieu
Malate (chemin de la), Marnières (ZAC des)
Type de document -
  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle n° 03/05, réalisation...
28
Cote
12W11
Date
1953
Lieu
Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bougney (rue du), BROCHET, Jérôme (rue), Chambrier (rue du), Charigney (rue de), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), Cras Rougeot (chemin de), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gravier Blanc, Au Bas du (lieu-dit), Grette (rue de la), HAAG (rue du Professeur), HUGO, Victor (rue), Jardins (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lorraine (rue de ), Malcombe, à la (lieu-dit), MARCEAU (avenue du Commandant), MEGEVAND (rue), MIDOL (rue), MONCEY (rue), Montjoux (avenue de), Montoille, A (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Montrapon, A (lieu-dit), Observatoire (avenue de l'), Pelouse (rue de la), PHISALIX, Césaire (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Relançons (chemin des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trey (rue de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Violettes (rue des), WEISS, Charles (rue)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 12W

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
29
Cote
491W14, 491W5 (ancienne cote)
Date
1961-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
30
Cote
491W15, 491W6 (ancienne cote)
Date
1963-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
31
Cote
491W3, 491W21 (ancienne cote)
Date
1933-1935
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
32
Cote
64W_GB19
Date
2004-2007
Lieu
Deluz (Ville de), Marnières (ZAC des), Montferrand-le-Château (ville de), Palente (quartier), Vesoul (rue de)
Type de document -
  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de travaux n°04/10, aménagement de l'entrée...
33
Cote
12W10
Date
1953
Lieu
Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Boucheries (rue des), Brosses (rue des), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (rue du Petit), Combe Saragosse (chemin de la), Corvée (rue de la), Courtils (rue des), Cras (rue des), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Géraniums (avenue des), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LECOURBE (rue du Général), Liberté (place de la), MARULAZ (rue), NARDIN (chemin des Champs), Palente (chemin de), Pervenches (rue des), Princesses (rue des Deux ), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Ronchaux (rue), Roses (rue des), Sechal (rue du), Sentier (rue du), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), Violettes (rue des), VOIRIN (rue)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 12W

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
34
Cote
491W23, 491W14 (ancienne cote)
Date
1938-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
35
Cote
12W3
Date
1953
Lieu
Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Cercle (rue du), Coteau (rue du), Cras (rue des), FOURIER, Charles (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), JOUCHOUX, Auguste (rue), LAPRET (rue), Madeleine (rue de la), MARCEAU (avenue du Commandant), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), PASTEUR (rue), Plainechaux (chemin de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Quatre Vents (rue des), Vareilles Dessus (lieu-dit), Vosselle (chemin de la)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 12W

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
36
Cote
491W7, 491W25 (ancienne cote)
Date
1947-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
37
Cote
12W8
Date
1953
Lieu
Anvers (rue d'), BERNARD, Charles de (passage), BERSOT (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), Brosses (rue des), Casamène (chemin de Halage de), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chailluz, Les Dessus de (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Chamars (promenade), Charigney (rue de), CHIFFLET (rue), Clos MUNIER (rue du), Corvée (rue de la), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Ecole (rue de l'), Funiculaire (rue du), Granges (rue des), GROSJEAN, Alexandre (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), MARMIER,Xavier (rue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Palente (lieu-dit), PASTEUR (rue), PERGAUD, Louis (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Quatre Vents (rue des), Relançons (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Rivotte (rue), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Saint-Jacques (place), SANCEY, Alfred (rue), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 12W

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
38
Cote
491W18, 491W9 (ancienne cote)
Date
1971-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
39
Cote
12W6
Date
1953
Lieu
Géraniums (avenue des), Jeannettes (rue des), Paquerettes (rue des), Roses (rue des), Tulipes (rue des)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 12W

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
40
Cote
491W4, 491W22 (ancienne cote)
Date
1935-1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...