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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Marché de travaux n°04/10, aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières - Démolition de la maison Chambellan : dossier de marché (2004). Marché de travaux, aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières - Démolition de l'Auberge Comtoise : dossier de marché (2004). Marché de travaux n°05/08, déconstruction de bâtiments de friches industrielles à Deluz et Montferrand-le-Château : dossier de marché (2005). Marché de travaux n°05/09, déconstruction d'une station-service et d'un logement au 119 rue de Vesoul à Besançon : dossier de marché (2005). Marché de travaux n°07/192, travaux de câblage informatique et téléphonique au siège de la CAGB : dossier de marché (2007). Marché de travaux n°07/192, câblage informatique et téléphonique au siège de la CAGB : dossier de marché (2007).
Cote
64W_GB19
 Date
2004-2007
 Lieu
Deluz (Ville de), Marnières (ZAC des), Montferrand-le-Château (ville de), Palente (quartier), Vesoul (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de travaux n°04/10, aménagement de l'entrée...
2

Marché de prestation intellectuelle n° 03/05, réalisation d'une étude de programmation relative à la réalisation d'un stade nautique dit "la Malate" à Besançon : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/07, étude de faisabilité relative à la zone commerciale des Marnières : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/12, étude d'impact relative à la réalisation de la station nautique de la Malate à Besançon : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/14, étude d'impact relative à la zone commerciale des Marnières : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°06/08, proposition d'un concept de réalisation d'aménagement d'un stand aux couleurs du Grand Besançon basé sur une ou plusieurs animations, dans le cadre de la Foire Comtoise : dossier de marché (2006). Marché de prestation intellectuelle n°36/08, études topographiques relatives à la zone commerciale des Marnières : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/04, étude géotechnique de la station nautique de la Malate au niveau de la reconnaissance préliminaire : dossier de marché (2003).
Cote
64W_GB17
 Date
2003
 Lieu
Malate (chemin de la), Marnières (ZAC des)
 Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle n° 03/05, réalisation...
3

Marché de travaux n°02/06, travaux de Génie Civil pour aménagements de voirie, petites réparations préparation, finition et amélioration du réseau : dossier de marché (2002).
Cote
64W_GB6
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de travaux n°02/06, travaux de Génie Civil pour...
4

Marché de maîtrise d'œuvre, réaménagement de bureaux et installation de climatisation à la CAGB (2001). Marché de travaux n°01/06, réaménagement de bureaux et installation de climatisation à la CAGB comprenant les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 : dossier de marché (2001).
Cote
64W_GB8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de maîtrise d'œuvre, réaménagement de bureaux...
5

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - années 1993 et 1994
Cote
491W22, 491W13 (ancienne cote)
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
6

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 6 janvier 1986 au 30 décembre 1992
Cote
491W21, 491W12 (ancienne cote)
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
7

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 3 janvier 1984 au 30 décembre 1985
Cote
491W20, 491W11 (ancienne cote)
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
8

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : comptes-rendus de la commission n°3 (voirie, eaux, bâtiments) (1968-1970), liste des entreprises du canton de Besançon (mars 1983), situation de la construction des immeubles collectifs à Besançon (1er janvier 1973)
Cote
88W54
 Date
1968-1983
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
9

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 16 mai 1977 au 30 décembre 1983
Cote
491W19, 491W10 (ancienne cote)
 Date
1977-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
10

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 18 octobre 1971 au 16 mai 1977
Cote
491W18, 491W9 (ancienne cote)
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
11

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 31 mai 1967 au 15 octobre 1971
Cote
491W17, 491W8 (ancienne cote)
 Date
1967-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
12

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 30 novembre 1963 au 20 mai 1967
Cote
491W16, 491W7 (ancienne cote)
 Date
1963-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
13

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 16 août 1963 au 30 novembre 1964
Cote
491W15, 491W6 (ancienne cote)
 Date
1963-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
14

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 30 décembre 1961 au 16 août 1963
Cote
491W14, 491W5 (ancienne cote)
 Date
1961-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
15

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (classement par année de délivrance, par numéro de permis et par ordre alphabétique du demandeur, avec mention de la nature des travaux)
Cote
491W23, 491W14 (ancienne cote)
 Date
1938-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
16

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 16 mai 1960 au 27 décembre 1961
Cote
491W13, 491W4 (ancienne cote)
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
17

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 1 octobre 1958 au 16 mai 1960
Cote
491W12, 491W3 (ancienne cote)
 Date
1958-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
18

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 16 octobre 1956 au 30 septembre 1958
Cote
491W11, 491W2 (ancienne cote)
 Date
1956-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
19

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 11 mars 1955 au 15 octobre 1956.
Cote
491W10, 491W27 (ancienne cote)
 Date
1955-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...
20

Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux) - du 26 juin 1953 au 8 mars 1955
Cote
491W9, 491W1 (ancienne cote)
 Date
1953-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 491W

  • Permis de construire et autres autorisations d'utilisation...