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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
462W42
Date
1979-1984
Lieu
Battant (quartier)
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Projet de restauration immobilière du quartier Battant,...
2
Cote
659W168
Date
1994-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 2, Contentieux
  • Affaires contentieuses
3
Cote
462W58
Date
1955-1958
Lieu
Gray (route de)
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE DU MAIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Route de Gray, expropriation : correspondance, plan,...
4
Cote
354W252
Date
1961-1969
Lieu
CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), KENNEDY, John F. (boulevard)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Boulevard Nord, construction.
- litige Ville de...
5
Cote
539W102
Date
1998-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Petit train touristique, contentieux relatif à la circulation...
6
Cote
462W45
Date
1977-1984
Lieu
Feret, La Grange (lieu-dit)
Type de document
CORRESPONDANCE, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Projet de réalisation d'un cimetière paysager aux Montboucons,...
7
Cote
462W43
Date
1981-1984
Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
Type de document
CORRESPONDANCE, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Projet de création de la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté)...
8
Cote
659W169
Date
1993-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 2, Contentieux
  • Affaires contentieuses
9
Cote
659W167
Date
1994-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 2, Contentieux
  • Affaires contentieuses
10
Cote
659W166
Date
1994-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 2, Contentieux
  • Affaires contentieuses : droit de préemption.