Résultats de la recherche

Ecole Lanchy, réfection étanchéité du bâtiment des classes : dossier de marché n°21 de 1986.

655W53

1986

Lanchy (école Publique primaire), LANCHY, Narcisse (rue)

Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration : dossier de marché n°83 de 1990.

655W45

1990

Chaprais (Ecole publique des), BAILLE, Edouard (rue)

Dossiers n°861 à 910.

2S22

1840-1917

ACTE AUTHENTIQUE

Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).

2S3

1864-1965

ACTE AUTHENTIQUE

Ecole maternelle Albert Camus, construction 1980 : dossier de marché de travaux n°102 de 1980 (copie), plans (1979-1980).

655W62

1979-1980

CAMUS, Albert (école maternelle), HUGUES 1er (rue)

Bâtiments des Grandes Baraques, forêt de Chailluz, maison forestière, restauration de deux bâtiments, construction d'un bâtiment à usage de garages et d'ateliers, remontage d'une charpente, réalisation d'un complexe d'assainissement (wc) : dossier de permis de construire (n°435 de 1975), dossier de consultation des entreprises (1976), dossier de marché n°96 de 1976, dossier de projet

655W29

1975-1976

Maison forestière, Chailluz (forêt de)

Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).

2S36

1910-1972

ACTE AUTHENTIQUE

Centre administratif municipal (CAM), aménagement d'un ascenseur et restructuration de la salle attenante : avant-projet (1983), dossier de consultation des entreprises (1983), dossier de marché n°23 de 1983

655W7

1983-1984

Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)

Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

655W66

1958-1968

Brossolette, Pierre (école Publique), Butte (Ecole Publique de la), Montrapon (Ecole de), Viancin (école maternelle), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Montrapon (avenue de), VIANCIN, Charles (rue)

Hôtel de ville, aménagement d'un ascenseur pour personnes handicapées : dossier de marché n°9 de 1986, plans (1986-1988), dossier de permis de construire (n° 494 de 1985)

655W26

1985-1988

Hôtel de Ville, Huit Septembre (place du)

Maison éclusière, halte-nautique Saint Paul, Centre Dramatique de Franche-Comté : boutique théâtre (Ile Saint Paul), projets d'aménagements : correspondance, reportage photographique.

655W32

1985-1989

Maison éclusière, halte nautique Saint-Paul

Centre technique municipal (CTM), restructuration des services voirie-nettoiement et électricité-chauffage : dossier de marché n°37 de 1990, plans (atelier voirie) de 1989 voir aussi le dossier coté 655W14

655W25

1989-1991

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Ecole des Prés de Vaux, réfection étanchéité de la toiture : dossier de marché n°127 de 1987.

655W63

1987

Près-de-Vaux (Ecole Publique des), Vallon (chemin du)

Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement des locaux du service assainissement : plans, réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises

655W2

1980-1981

Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)

Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).

2S10

1834-1940

ACTE AUTHENTIQUE

Centre technique municipal (CTM), construction d'un hangar de stockage métallique : dossier de marché de travaux n°9 de 1985, plans (1984-1985)

655W16

1984-1985

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Dossiers n°954 à 988.

2S24

1891-1923

ACTE AUTHENTIQUE

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W68

1980-1987

Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), Refuge (rue du), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue), Remparts Dérasés (place des), RENAN, Ernest (rue), République (pont de la), République (rue de la), RESAL (rue), Révolution (place de la), Richebourg (rue), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), Ronchaux (rue), Roses (rue des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), Savoie (rue de), SCHUMAN, Robert (rue), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de)

PLAN

Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon, construction : dossier de marché, plans.

655W35

1955-1958

Kergomard (école maternelle publique), Epitaphe (rue de l')

Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).

2S18

1828-1912

ACTE AUTHENTIQUE