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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers n°592 à 612.

    Date

    1793-1949

    Cote

    2S16

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°592 à 612.
  2. Résultat n°2

    Dossiers n°104 à 142 (manque dossiers n°104 à 111, 116, 119 à 126, 128 et 129, 131, 136, 140 à 142).

    Date

    1808-1979

    Cote

    2S6

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°104 à 142 (manque dossiers n°104 à 111,...
  3. Résultat n°3

    Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).

    Date

    1818-1975

    Cote

    2S1

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).
  4. Résultat n°4

    Dossiers n°143 à 164 (manque dossiers n°145, 147, 152, 154, 158 à 161, 163).

    Date

    1820-1944

    Cote

    2S7

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°143 à 164 (manque dossiers n°145, 147, 152,...
  5. Résultat n°5

    Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).

    Date

    1828-1912

    Cote

    2S18

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
  6. Résultat n°6

    Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).

    Date

    1834-1940

    Cote

    2S10

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
  7. Résultat n°7

    Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).

    Date

    1834-1993

    Cote

    2S2

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
  8. Résultat n°8

    Dossiers n°443 à 516 (manque dossiers n°445, 461 et 466).

    Date

    1834-1952

    Cote

    2S14

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°443 à 516 (manque dossiers n°445, 461 et...
  9. Résultat n°9

    Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74 à 76, 78 à 83, 96 à 99).

    Date

    1835-1954

    Cote

    2S5

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74...
  10. Résultat n°10

    Dossiers n°613 à 647 (manque dossier n°622).

    Date

    1838-1875

    Cote

    2S17

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°613 à 647 (manque dossier n°622).
  11. Résultat n°11

    Dossiers n°861 à 910.

    Date

    1840-1917

    Cote

    2S22

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°861 à 910.
  12. Résultat n°12

    Dossiers n°325 à 390 (manque dossier n°369).

    Date

    1851-1937

    Cote

    2S12

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°325 à 390 (manque dossier n°369).
  13. Résultat n°13

    Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).

    Date

    1858-1971

    Cote

    2S15

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers...
  14. Résultat n°14

    Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).

    Date

    1864-1965

    Cote

    2S3

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
  15. Résultat n°15

    Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58, 60 et 61).

    Date

    1872-1955

    Cote

    2S4

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58,...
  16. Résultat n°16

    Dossiers n°165 à 203 (manque dossiers n°167 à 170, 174 et 175, 177 et 178, 180, 182 à 184, 186, 188 à 190, 192 à 201).

    Date

    1874-1958

    Cote

    2S8

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°165 à 203 (manque dossiers n°167 à 170,...
  17. Résultat n°17

    Dossiers n°204 à 228.

    Date

    1875-1929

    Cote

    2S9

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°204 à 228.
  18. Résultat n°18

    Dossiers n°278 à 324.

    Date

    1878-1959

    Cote

    2S11

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°278 à 324.
  19. Résultat n°19
    Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne l'acquisition du Kursaal (plan derrière affiche de longueur 53 x hauteur 30,3 cm).

    2 medias

    Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne l'acquisition du Kursaal (plan derrière affiche de longueur 53 x hauteur 30,3 cm).

    Date

    1879-1905

    Cote

    2S19

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne...
  20. Résultat n°20

    Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par N° sont classé du plus ancien au dernier demandeur). Secteur BREGILLE Rue FABRE N°, M. LEVREY et MICHAUD "Amicale de Bregille Village" (1951-1960) (location de terrain communal) Port JOINT N°, M. BORDIER, OUDOT et PARENT (1897-1962) (rampe d'accès sur terrain communal) Avenue de CHARDONNET N° , M. BURDIN-BOSSERT (1939-1956) (location de terrain communal) Chemin de l'AIGUILLE N° , M. DEGOIS (1937) ( Antenne de T S F "Transmission Sans Fil" sur terrain communal) Rue GAIFFE N° 5, M. BESSON (1951-1960) (grille sur mur de soutènement) N° 5, M. HUMBERT (1952-1959) (grille sur mur de soutènement) Chemin des "CHAMPS VACHOT" N° , M. FALQUE (1954) (canalisation sur terrain communal) Fort de BEAUREGARD N° , M. GRAND et DOUGE (1956-1959) (passage et location du terrain communal) Chemin des MONTS de BREGILLE N° , M. OUDOT (1920) ( occupation du terrain communal) N° , M. ZIMMERMANN (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. LANDRY, QUERY et BINET (1908-1961) (passage sur terrain communal) N° , M. GOUSPY, BIJASSON et JOLY (1924-1960) (passage sur terrain communal) Chemin du Fort de BREGILLE N° , M. TOURNIER (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. SCHUMER (1962) (adduction d'eau) N° 25, M. WEBER-FAYARD (1956) (grille sur mur de soutènement) N° , M. LAVIOLETTE (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. DORNIER (1951-1960) (appui de garage sur terrain communal) Secteur CHAUDANNE , TARRAGNOZ et VELOTTE PETIT CHAUDANNE N° , M. BAVOUX (1950-1960) (passage sur terrain communal) N° , M. GRISOT et FERREY-BOYAT (1881-1956) (passage sur terrain communal) "a signaler 1 extrait de plan cadastral de 1881" N° , M. FOURNIER et BIANCHERA (1903-1960) (passage sur terrain communal) Rue de CHAUDANNE N° , M. BUSSON (1935-1961) (location de terrain communal) Chemin de la CREUSE N° , M. CATTIN et GUICHON (1947-1956) (gradins sur terrain communal) Rue du PASSEUR N° , M. DUBOZ et PASCAL (1931-1959) (passage sur terrain communal) Secteur St FERJEUX, MALCOMBE et AVANNE Chemin de l'ORATOIRE N° , M. CHAUVIN, BARDOT et DAL-DONTE (1888-1962) (escaliers sur terrain communal) Rue des VIGNERONS et rue du STAND N° , M. HUGUES, ROUSSEY et MOUGIN (1900-1958) (passage sur terrain communal) "à signaler 2 plans cadastral des terrains communaux du secteur 1901) N° , M. POURET et BUFFET (1901-1958) (passage sur terrain communal) "à signaler 2 plans cadastral des terrains communaux du secteur 1901) N° , M. BOURRIOT (1950-1960) (location de terrain communal) Rue de l'OEILLET N° , M. LEGAIN (1924-1958) (location de terrain communal) N° , M. GUILLEMET, PAUTHIER, DOMENECH et UBERSFELD (1915-1960) (passage sur terrain communal) La MALCOMBE N° , M. CHAMBELLAND et ROUSSELOT (1882-1959) (rampe d'accès sur terrain communal) " Au lieu-dit le CREUX aux CHIENS" (à signaler 1 plan cadastral du terrain communal du secteur 1882) N° , M. ROLAND (1959) (location de terrain communal) " Au lieu-dit le CREUX aux CHIENS" AVANNE (la BOUSSEROTTE -DESSUS) N° , M. HUMBERT (1958) (location par la Ville de Besançon d'une "Groisière") DIVERS ETABLISSEMENTS et ASSOCIATIONS -Chemin du Fort des Justices N° , Ets CRYLA (1962) (passage sur terrain communal) -Rue de BELFORT et Rue des JEANNETTES N° , Ets MISCHLER (1958-1959) (location de terrain communal) -[Association de Chasseurs " La Diane Bisontine"] M. HUMBERT (1929-1935) (location de Forêts communales) -[Société Anonyme Française des Bascules Automatiques] M. JAY (1928-1960) (location de terrain communal) -[AVENIR PUBLICITE] M. PERROT (1962) (location de murs communaux) DIVERS ADMINISTRATIONS -[ELECTRICITE DE FRANCE ], M. REY (1947-1959) (pose de transformateurs électriques sur divers terrains communaux) -[RADIO-TELEVISION] M. WADIN (1957) (Installation de relais de télévision sur terrain communal) -[CENTRE DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES] de l'Observatoire (1961) (construction de Bâtiments sur terrain communal) -[CAISSE des ECOLES], M. BONNEFOY (1960) (location de terrain communal pour aire de jeux, 13 rue de Fontaine Ecu) -[GENIE MILITAIRE] M. DESREMAUX (1892-1959) (renvoi d'eau sur terrain communal au Fort de Planoise) (à signaler 2 plans : 1) cadastral du terrain communal du secteur, 2) de l'ouvrage et de sa cotation 1883) -[COMMUNE d'ARCIER], M. MOUILLEBEC et POUET (1896-1961) (Concession d'Eau) TEXTILES ARTIFICIELS [RHODIACETA] -M. GAUTHIER, MOUROT, THOMANN et CHARLIER (1899-1961) (Divers autorisations de passage, occupation du terrain communal et de son sous sol) (à signaler plans de traversés de chaussée par diverses tuyauteries) SPORT NAUTIQUE BISONTIN [SNB] -M. GROSJEAN, JAQUEMIN, TISSERAND et FREMIOT (1881-1939) (Divers autorisations de passage, occupation du terrain communal et de son sous sol) (à signaler divers plans cadastraux de l'évolution du secteur 1883, 1890, 1901, 1919 et 1924) + un historique du SNB. COMMUNAUTES RELIGIEUSES -[Association Foyer de la Charité] Abbé GALIERAND (1962) (location de terrain communal) (lieu-dit la ROCHE d'OR) -[Association Diocésaine] Abbés BALLOT, TRAMU, l'Archevèque DUBOURG et le Vicaire général BOILLOT (1874-1961) (location de terrain communal) (lieu-dit Notre Dame des Buis) (à signaler 1 plan cadastral de 1874 du secteur ) -[Congrégation des Soeurs Hospitalières] (1959) (pose de cloture sur terrain communal) (avenue Ducat "lieu-dit : la Combe") -[Communauté des Dames de la Providence] Mlle GAUVAIN (1894-1954) (location de terrain communal) (à signaler 1 plan cadastral de 1880 du secteur ) (9, rue du Chapitre) -Abbés BERNARD, BELLETEIX, FRANCOIS (1939-1958) (chauffage central dans bâtiment communal) (Eglise de St Claude) -[Communauté des Soeurs de la Ste Famille] M. de MONTRICHARD et Mme FOLLOT (1890-1960) (location de terrain communal) ( rue du Chapitre : Place du Palais) -[Temple Israëlite] M. AARON, BLOCK (1899-1955) (grille de clôture sur terrain communal) (angle rue de Mayenne et quai de Strasbourg) -M. BONNET, l'Abbé BERNOUX curé de Liesle (1897-1954) (réalisation d'une niche dans le mur d'enceinte du cimetière pour y déposer une croix monumentale) (cimetière Saint-Claude) -[Association Diocésaine] le Cardinal Archevèque de Besançon BINET et l'Archevêque DUBOURG (1908-1954) (escaliers sur terrain communal) (rue des Fontenottes et rue du Crotot ) -[Congrégation des Soeurs Hospitalières]Mlles BAVEREL et STEMMELEN (1935-1956) (location de terrain communal) -[Communauté des Soeurs Cisterciennes BERNARDINES] Mlles VADAM, PERNOT (1899-1956) (location de terrain communal) (17, rue du Chapitre) (à signaler 1 plan cadastral et de voirie du secteur )

    Date

    1880-1962

    Cote

    88W140

    • Contexte : 88W

    • Terrains communaux, établissements de servitudes en...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME