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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2S16
Date
1793-1949
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°592 à 612.
2
Cote
2S6
Date
1808-1979
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°104 à 142 (manque dossiers n°104 à 111,...
3
Cote
2S1
Date
1818-1975
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).
4
Cote
2S7
Date
1820-1944
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°143 à 164 (manque dossiers n°145, 147, 152,...
5
Cote
2S18
Date
1828-1912
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
6
Cote
2S10
Date
1834-1940
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
7
Cote
2S2
Date
1834-1993
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
8
Cote
2S14
Date
1834-1952
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°443 à 516 (manque dossiers n°445, 461 et...
9
Cote
2S5
Date
1835-1954
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74...
10
Cote
2S17
Date
1838-1875
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°613 à 647 (manque dossier n°622).
11
Cote
2S22
Date
1840-1917
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°861 à 910.
12
Cote
2S12
Date
1851-1937
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°325 à 390 (manque dossier n°369).
13
Cote
2S15
Date
1858-1971
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers...
14
Cote
2S3
Date
1864-1965
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
15
Cote
2S4
Date
1872-1955
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58,...
16
Cote
2S8
Date
1874-1958
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°165 à 203 (manque dossiers n°167 à 170,...
17
Cote
2S9
Date
1875-1929
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°204 à 228.
18
Cote
2S11
Date
1878-1959
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°278 à 324.
19
Dossiers n°715 à 771.
A noter : le dossier 766 concerne l'acquisition du Kursaal (plan derrière affiche de longueur 53 x hauteur 30,3 cm).

2 medias

Cote
2S19
Date
1879-1905
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne...
20

Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par N° sont classé du plus ancien au dernier demandeur). Secteur BREGILLE Rue FABRE N°, M. LEVREY et MICHAUD "Amicale de Bregille Village" (1951-1960) (location de terrain communal) Port JOINT N°, M. BORDIER, OUDOT et PARENT (1897-1962) (rampe d'accès sur terrain communal) Avenue de CHARDONNET N° , M. BURDIN-BOSSERT (1939-1956) (location de terrain communal) Chemin de l'AIGUILLE N° , M. DEGOIS (1937) ( Antenne de T S F "Transmission Sans Fil" sur terrain communal) Rue GAIFFE N° 5, M. BESSON (1951-1960) (grille sur mur de soutènement) N° 5, M. HUMBERT (1952-1959) (grille sur mur de soutènement) Chemin des "CHAMPS VACHOT" N° , M. FALQUE (1954) (canalisation sur terrain communal) Fort de BEAUREGARD N° , M. GRAND et DOUGE (1956-1959) (passage et location du terrain communal) Chemin des MONTS de BREGILLE N° , M. OUDOT (1920) ( occupation du terrain communal) N° , M. ZIMMERMANN (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. LANDRY, QUERY et BINET (1908-1961) (passage sur terrain communal) N° , M. GOUSPY, BIJASSON et JOLY (1924-1960) (passage sur terrain communal) Chemin du Fort de BREGILLE N° , M. TOURNIER (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. SCHUMER (1962) (adduction d'eau) N° 25, M. WEBER-FAYARD (1956) (grille sur mur de soutènement) N° , M. LAVIOLETTE (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. DORNIER (1951-1960) (appui de garage sur terrain communal) Secteur CHAUDANNE , TARRAGNOZ et VELOTTE PETIT CHAUDANNE N° , M. BAVOUX (1950-1960) (passage sur terrain communal) N° , M. GRISOT et FERREY-BOYAT (1881-1956) (passage sur terrain communal) "a signaler 1 extrait de plan cadastral de 1881" N° , M. FOURNIER et BIANCHERA (1903-1960) (passage sur terrain communal) Rue de CHAUDANNE N° , M. BUSSON (1935-1961) (location de terrain communal) Chemin de la CREUSE N° , M. CATTIN et GUICHON (1947-1956) (gradins sur terrain communal) Rue du PASSEUR N° , M. DUBOZ et PASCAL (1931-1959) (passage sur terrain communal) Secteur St FERJEUX, MALCOMBE et AVANNE Chemin de l'ORATOIRE N° , M. CHAUVIN, BARDOT et DAL-DONTE (1888-1962) (escaliers sur terrain communal) Rue des VIGNERONS et rue du STAND N° , M. HUGUES, ROUSSEY et MOUGIN (1900-1958) (passage sur terrain communal) "à signaler 2 plans cadastral des terrains communaux du secteur 1901) N° , M. POURET et BUFFET (1901-1958) (passage sur terrain communal) "à signaler 2 plans cadastral des terrains communaux du secteur 1901) N° , M. BOURRIOT (1950-1960) (location de terrain communal) Rue de l'OEILLET N° , M. LEGAIN (1924-1958) (location de terrain communal) N° , M. GUILLEMET, PAUTHIER, DOMENECH et UBERSFELD (1915-1960) (passage sur terrain communal) La MALCOMBE N° , M. CHAMBELLAND et ROUSSELOT (1882-1959) (rampe d'accès sur terrain communal) " Au lieu-dit le CREUX aux CHIENS" (à signaler 1 plan cadastral du terrain communal du secteur 1882) N° , M. ROLAND (1959) (location de terrain communal) " Au lieu-dit le CREUX aux CHIENS" AVANNE (la BOUSSEROTTE -DESSUS) N° , M. HUMBERT (1958) (location par la Ville de Besançon d'une "Groisière") DIVERS ETABLISSEMENTS et ASSOCIATIONS -Chemin du Fort des Justices N° , Ets CRYLA (1962) (passage sur terrain communal) -Rue de BELFORT et Rue des JEANNETTES N° , Ets MISCHLER (1958-1959) (location de terrain communal) -[Association de Chasseurs " La Diane Bisontine"] M. HUMBERT (1929-1935) (location de Forêts communales) -[Société Anonyme Française des Bascules Automatiques] M. JAY (1928-1960) (location de terrain communal) -[AVENIR PUBLICITE] M. PERROT (1962) (location de murs communaux) DIVERS ADMINISTRATIONS -[ELECTRICITE DE FRANCE ], M. REY (1947-1959) (pose de transformateurs électriques sur divers terrains communaux) -[RADIO-TELEVISION] M. WADIN (1957) (Installation de relais de télévision sur terrain communal) -[CENTRE DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES] de l'Observatoire (1961) (construction de Bâtiments sur terrain communal) -[CAISSE des ECOLES], M. BONNEFOY (1960) (location de terrain communal pour aire de jeux, 13 rue de Fontaine Ecu) -[GENIE MILITAIRE] M. DESREMAUX (1892-1959) (renvoi d'eau sur terrain communal au Fort de Planoise) (à signaler 2 plans : 1) cadastral du terrain communal du secteur, 2) de l'ouvrage et de sa cotation 1883) -[COMMUNE d'ARCIER], M. MOUILLEBEC et POUET (1896-1961) (Concession d'Eau) TEXTILES ARTIFICIELS [RHODIACETA] -M. GAUTHIER, MOUROT, THOMANN et CHARLIER (1899-1961) (Divers autorisations de passage, occupation du terrain communal et de son sous sol) (à signaler plans de traversés de chaussée par diverses tuyauteries) SPORT NAUTIQUE BISONTIN [SNB] -M. GROSJEAN, JAQUEMIN, TISSERAND et FREMIOT (1881-1939) (Divers autorisations de passage, occupation du terrain communal et de son sous sol) (à signaler divers plans cadastraux de l'évolution du secteur 1883, 1890, 1901, 1919 et 1924) + un historique du SNB. COMMUNAUTES RELIGIEUSES -[Association Foyer de la Charité] Abbé GALIERAND (1962) (location de terrain communal) (lieu-dit la ROCHE d'OR) -[Association Diocésaine] Abbés BALLOT, TRAMU, l'Archevèque DUBOURG et le Vicaire général BOILLOT (1874-1961) (location de terrain communal) (lieu-dit Notre Dame des Buis) (à signaler 1 plan cadastral de 1874 du secteur ) -[Congrégation des Soeurs Hospitalières] (1959) (pose de cloture sur terrain communal) (avenue Ducat "lieu-dit : la Combe") -[Communauté des Dames de la Providence] Mlle GAUVAIN (1894-1954) (location de terrain communal) (à signaler 1 plan cadastral de 1880 du secteur ) (9, rue du Chapitre) -Abbés BERNARD, BELLETEIX, FRANCOIS (1939-1958) (chauffage central dans bâtiment communal) (Eglise de St Claude) -[Communauté des Soeurs de la Ste Famille] M. de MONTRICHARD et Mme FOLLOT (1890-1960) (location de terrain communal) ( rue du Chapitre : Place du Palais) -[Temple Israëlite] M. AARON, BLOCK (1899-1955) (grille de clôture sur terrain communal) (angle rue de Mayenne et quai de Strasbourg) -M. BONNET, l'Abbé BERNOUX curé de Liesle (1897-1954) (réalisation d'une niche dans le mur d'enceinte du cimetière pour y déposer une croix monumentale) (cimetière Saint-Claude) -[Association Diocésaine] le Cardinal Archevèque de Besançon BINET et l'Archevêque DUBOURG (1908-1954) (escaliers sur terrain communal) (rue des Fontenottes et rue du Crotot ) -[Congrégation des Soeurs Hospitalières]Mlles BAVEREL et STEMMELEN (1935-1956) (location de terrain communal) -[Communauté des Soeurs Cisterciennes BERNARDINES] Mlles VADAM, PERNOT (1899-1956) (location de terrain communal) (17, rue du Chapitre) (à signaler 1 plan cadastral et de voirie du secteur )

Cote
88W140
Date
1880-1962
Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
  • Contexte : 88W

  • Terrains communaux, établissements de servitudes en...