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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2S16
Date
1793-1949
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°592 à 612.
2
Cote
2S6
Date
1808-1979
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°104 à 142 (manque dossiers n°104 à 111,...
3
Cote
2S1
Date
1818-1975
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).
4
Cote
2S7
Date
1820-1944
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°143 à 164 (manque dossiers n°145, 147, 152,...
5
Cote
2S18
Date
1828-1912
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
6
Cote
2S10
Date
1834-1940
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
7
Cote
2S2
Date
1834-1993
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
8
Cote
2S14
Date
1834-1952
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°443 à 516 (manque dossiers n°445, 461 et...
9
Cote
2S5
Date
1835-1954
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74...
10
Cote
2S17
Date
1838-1875
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°613 à 647 (manque dossier n°622).
11
Cote
2S22
Date
1840-1917
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°861 à 910.
12
Cote
2S12
Date
1851-1937
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°325 à 390 (manque dossier n°369).
13
Cote
2S15
Date
1858-1971
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers...
14
Cote
2S3
Date
1864-1965
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
15
Cote
2S4
Date
1872-1955
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58,...
16
Cote
2S8
Date
1874-1958
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°165 à 203 (manque dossiers n°167 à 170,...
17
Cote
2S9
Date
1875-1929
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°204 à 228.
18
Cote
2S11
Date
1878-1959
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°278 à 324.
19
Cote
2S19
Date
1879-1905
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°715 à 771.
20
Cote
2S20
Date
1890-1968
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°772 à 810.