DONS-ET-LEGS - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).	Cote 2S1	Date 1818-1975	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).
2		Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).	Cote 2S2	Date 1834-1993	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
3		Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).	Cote 2S3	Date 1864-1965	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
4		Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58, 60 et 61).	Cote 2S4	Date 1872-1955	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58,...
5		Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74 à 76, 78 à 83, 96 à 99).	Cote 2S5	Date 1835-1954	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74...
6		Dossiers n°104 à 142 (manque dossiers n°104 à 111, 116, 119 à 126, 128 et 129, 131, 136, 140 à 142).	Cote 2S6	Date 1808-1979	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°104 à 142 (manque dossiers n°104 à 111,...
7		Dossiers n°143 à 164 (manque dossiers n°145, 147, 152, 154, 158 à 161, 163).	Cote 2S7	Date 1820-1944	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°143 à 164 (manque dossiers n°145, 147, 152,...
8		Dossiers n°165 à 203 (manque dossiers n°167 à 170, 174 et 175, 177 et 178, 180, 182 à 184, 186, 188 à 190, 192 à 201).	Cote 2S8	Date 1874-1958	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°165 à 203 (manque dossiers n°167 à 170,...
9		Dossiers n°204 à 228.	Cote 2S9	Date 1875-1929	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°204 à 228.
10		Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).	Cote 2S10	Date 1834-1940	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
11		Dossiers n°278 à 324.	Cote 2S11	Date 1878-1959	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°278 à 324.
12		Dossiers n°325 à 390 (manque dossier n°369).	Cote 2S12	Date 1851-1937	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°325 à 390 (manque dossier n°369).
13		Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et 426 + dossiers n°419, 435 et 436 vides).	Cote 2S13	Date 1906-1973	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et...
14		Dossiers n°443 à 516 (manque dossiers n°445, 461 et 466).	Cote 2S14	Date 1834-1952	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°443 à 516 (manque dossiers n°445, 461 et...
15		Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).	Cote 2S15	Date 1858-1971	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers...
16		Dossiers n°592 à 612.	Cote 2S16	Date 1793-1949	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°592 à 612.
17		Dossiers n°613 à 647 (manque dossier n°622).	Cote 2S17	Date 1838-1875	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°613 à 647 (manque dossier n°622).
18		Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).	Cote 2S18	Date 1828-1912	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
19	2 medias	Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne l'acquisition du Kursaal (plan derrière affiche de longueur 53 x hauteur 30,3 cm).	Cote 2S19	Date 1879-1905	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne...
20		Dossiers n°772 à 810.	Cote 2S20	Date 1890-1968	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°772 à 810.

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Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).

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Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58, 60 et 61).

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Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74 à 76, 78 à 83, 96 à 99).

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Dossiers n°104 à 142 (manque dossiers n°104 à 111, 116, 119 à 126, 128 et 129, 131, 136, 140 à 142).

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°143 à 164 (manque dossiers n°145, 147, 152, 154, 158 à 161, 163).

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Dossiers n°165 à 203 (manque dossiers n°167 à 170, 174 et 175, 177 et 178, 180, 182 à 184, 186, 188 à 190, 192 à 201).

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Dossiers n°204 à 228.

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).

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Dossiers n°278 à 324.

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Dossiers n°325 à 390 (manque dossier n°369).

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Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et 426 + dossiers n°419, 435 et 436 vides).

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Dossiers n°443 à 516 (manque dossiers n°445, 461 et 466).

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Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).

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Dossiers n°592 à 612.

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°613 à 647 (manque dossier n°622).

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Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).

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Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne l'acquisition du Kursaal (plan derrière affiche de longueur 53 x hauteur 30,3 cm).

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°772 à 810.

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs