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1

Examen sommaire des textes, de la doctrine et de la jurisprudence sur le droit d'accroissement en matière de disposition testamentaire pour M. Jean-Charles, dit Alfred Dornier, M. Louis-Philippe Dornier, madame Moine,... [en tout : 7] intimés, en présence de madame Légéas, aussi intimée, en réponse au mémoire de M. Auguste Dornier, appelant d'un jugement rendu par le tribunal civil de Gray, le 22 mai 1860 / [Signé : Oudet, avocat ; Girod, avoué.]

Date

1860

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-10143

2

Copie de la lettre de M. Alexandre, dit Fanfinet Dornier, à M. Gravier, sur beau-frère

Date

1854

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-10146

3

Observations pour M. Auguste Dornier, défendeur éventuel au pourvoi formé par MM. Alfred Dornier et consorts, contre un arrêt de la Cour impériale de Besançon, rendu le 24 mars 1854 / [Signé : Eugène Paignon, avocat...]

Date

1855

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-10145

4

Diverses lettres et pièces produites par M. Alfred Dornier ; Mme veuve Moine et M. Guillaume

Date

1854

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-10140

5

Mémoire pour M. Jean-Charles, dit Alfred Dornier, Mme Veuve Moine née Dornier, et M. Emile Guillaume, appelants d'un jugement du Tribunal de Gray, du 6 avril 1852 / [Signé : Alfred Dornier ; Adèle Dornier, Veuve Moine ; Guillaume ; Mathiot, Mathey, avocat ; Gouniot, avoué.]

Date

1854

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-10141

6

Rapport d'experts. Dornier-Dornier / [Signé : Jean-Baptiste Bergeret ; Boussey ; Joseph Gaudemet, 9 juin 1857.]

Date

1859

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-10142